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Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance publique du 18 décembre 2009
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le mardi 18 janvier 2000
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le jeudi 16 mars 2000
, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Ouverture de crédit ... , se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Ouverture de crédit ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 3 juillet 2015
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 2 ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 2 ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 28 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique le vendredi 15 juin 2001.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mercredi 4 novembre 1998
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 9 septembre 2014.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal convoqué en session extraordinaire à compter du 8 ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal convoqué en session extraordinaire à compter du 8 ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE -
Séance publique le mardi 24 juillet 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ... Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du jeudi 11 février 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Convocation du conseil communal - Session extraordinaire - Séance publique du 16 avril 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
Convocation du Conseil Communal en session extraordinaire - Séance publique du 10 mars 2009
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le mercredi 23 décembre 1998
, se réunira en séance publique à la Mairie, le mercredi 23 décembre 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Relogement des ateliers ... , se réunira en séance publique à la Mairie, le mercredi 23 décembre 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Relogement des ateliers ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 5 avril 2016
publique, à la Mairie, le mardi 5 avril 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1. Demande d’autorisation de construire de Messieurs Jean-Luc et ... publique, à la Mairie, le mardi 5 avril 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1. Demande d’autorisation de construire de Messieurs Jean-Luc et ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 28 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...