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Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les statuts ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant ... Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 9.004 du 24 décembre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.922 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres et du Président du Conseil du Patrimoine.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ... Ordonnance Souveraine n° 9.004 du 24 décembre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.922 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres et du Président du Conseil du Patrimoine. ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.079 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 8.079 du 27 mai 2020 portant modification de la composition du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ». ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ». ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.707 du 24 juin 2021 portant modification partielle de la composition du Conseil Scientifique de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 8.707 du 24 juin 2021 portant modification partielle de la composition du Conseil Scientifique de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ». ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.948 du 12 juillet 2001 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté auprès del'Organisation des Nations-Unies, publiée au "Journal de Monaco" du 20 juillet 2001.
Principauté de Monaco auprès de l'Organisation des Nations-Unies et titularisée dans le grade correspondant à compter du 1er juillet 2001.
...............................................................
Le ... de la Principauté de Monaco auprès de l'Organisation des Nations-Unies et titularisée dans le grade correspondant à compter du 1er juillet 2001 ... ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.948 du 12 juillet 2001 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté auprès del'Organisation des Nations-Unies, publiée ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, publié au Journal de Monaco du 17 mai 2019\.
Il fallait lire en page 1429, à l'article 2 :
« …
En qualité de membres suppléants représentant les fonctionnaires :
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission au Conseil National, (section A1 ...
Il fallait lire en page 1429, à l'article 2 :
« …
En qualité de membres suppléants représentant les fonctionnaires :
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission au Conseil National, (section A1 ... Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, publié au Journal de Monaco du 17 mai 2019\. ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ... Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ». ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ».
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée ...
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée ... Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ». ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-771 du 26 décembre 2023 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites, publié au Journal de Monaco du 29 décembre 2023.
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-771 du 26 décembre 2023 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites, publié au Journal de Monaco du 29 décembre 2023. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-773 du 26 décembre 2023 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants, publié au Journal de Monaco du 29 décembre 2023.
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-773 du 26 décembre 2023 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants, publié au Journal de Monaco ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Erratum à la Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 15 mars 2024.
Erratum à la Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.484 du 4 avril 2024 portant nomination de membres du Comité Supérieur d'Études Juridiques, publiée au Journal de Monaco du 12 avril 2024.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.484 du 4 avril 2024 portant nomination de membres du Comité Supérieur d'Études Juridiques, publiée au Journal de Monaco du 12 avril 2024. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
- Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ;
- Le Directeur des Affaires Culturelles ... 'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
- Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ;
- Le Directeur des Affaires Culturelles ... Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-364 du 17 juin 2002 fixant la composition de la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 2002 portant organisation de la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 2002 portant organisation de la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et pour la ... Arrêté Ministériel n° 2002-364 du 17 juin 2002 fixant la composition de la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité ...