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Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-432 du 6 août 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée «g.l.d. experts» au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «G.L.D. Experts» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «G.L.D. Experts» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-32 du 18 janvier 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "COMMANDERIE DE MONACO DEL'ORDRE INTERNATIONAL DES ANYSETIERS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-787 du 25 novembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Whales, what else ?»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-559 du 7 novembre 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "AMICALE DES MAROCAINS DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-1 du 6 janvier 2005 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée " MONACO PARACHUTE TEAM ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-410 du 19 août 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée " ACADEMIE DE SELF-DEFENSE DE MONACO ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-553 du 9 novembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "O2VIE"
Nous, Ministre de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-467 du 19 septembre 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-511 du 22 septembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Hand-Ball».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-45 du 26 janvier 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Biotherm», publié au Journal de Monaco du 3 février 2012
Il fallait lire page 126 :
………………………………………….............................………….
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 2 des statuts ... Il fallait lire page 126 :
………………………………………….............................………….
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 2 des statuts ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2015-615 du 1er octobre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Siamp-Cedap » au capital de 3.200.000 € publié au Journal de Monaco du 9 octobre 2015
Il convient de lire page 2488 :
L’article 38 (perte des ¾ du capital social)
au lieu de :
L’article 33 (perte des ¾ du capital social).
Le reste sans changement. ... Il convient de lire page 2488 :
L’article 38 (perte des ¾ du capital social)
au lieu de :
L’article 33 (perte des ¾ du capital social).
Le reste sans changement. ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-417 du 19 août 2004 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée " PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A. " agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A. " agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-377 du 29 juillet 2005 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée " ASSOCIATION MONEGASQUE DES
SENATEURS DE LA JEUNE CHAMBRE INTERNATIONALE - JCI SENATE MONACO ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-474 du 15 septembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Association Monégasque de Danse Sportive".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-574 du 10 octobre 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Première Compagnie de Tir à l'Arc de Monaco".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...