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Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3432 du 5 novembre 2014 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l’occasion de la Fête Nationale
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le mercredi 19 novembre 2014, de 7 heures à 13 heures, les dispositions instituant un ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le mercredi 19 novembre 2014, de 7 heures à 13 heures, les dispositions instituant un ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3279 du 5 novembre 2010 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l’occasion de la Fête Nationale
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le vendredi 19 novembre 2010, de 7 heures à 13 heures, les dispositions instituant un ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le vendredi 19 novembre 2010, de 7 heures à 13 heures, les dispositions instituant un ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-042 du 14 janvier 2013 portant nomination et titularisation d’un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service Communication).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-275 du 26 janvier 2008 arrêtant les listes des candidats aux Elections Nationales du dimanche 3 février 2008
présent arrêté, en date du 26 janvier 2008, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 janvier 2008.
Le Maire,
G. MARSAN.
Cet arrêté est affiché à la porte de la Mairie le 26 ... présent arrêté, en date du 26 janvier 2008, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 janvier 2008.
Le Maire,
G. MARSAN.
Cet arrêté est affiché à la porte de la Mairie le 26 ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3022 du 3 décembre 2012 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
poids et mesures ;
Vu le Code Pénal ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vérification des instruments de poids et ... poids et mesures ;
Vu le Code Pénal ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vérification des instruments de poids et ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0165 du 16 janvier 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du retrait d’installations de chantier
arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules du chantier, de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 10.
Les ... arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules du chantier, de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 10.
Les ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4388 du 4 novembre 2019 portant fixation des droits d'entrée au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d ... Arrêté Municipal n° 2019-4388 du 4 novembre 2019 portant fixation des droits d'entrée au Jardin Exotique. ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-121 du 30 octobre 2006 réglementant la circulation
des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis,
- des véhicules d'interventions, d'urgence et de secours.
ART. 3 ... 'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis,
- des véhicules d'interventions, d'urgence et de secours.
ART. 3 ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 avril 2023, a été transmise à S.E. M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2454 du 14 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'une Infirmière Puéricultrice dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.746 du 12 novembre 2007 réglementant la circulation
des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
, à l'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par S.E.M le Ministre d'Etat ;
- des autobus de la ville ;
- des taxis ;
- des véhicules d'urgences et de secours ... , à l'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par S.E.M le Ministre d'Etat ;
- des autobus de la ville ;
- des taxis ;
- des véhicules d'urgences et de secours ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3909 du 21 septembre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux de voirie.
Lauriers.
Art. 4.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours ainsi qu'aux riverains ... .
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours ainsi qu'aux riverains.
Les ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-105 du 22 octobre 2002 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
Monaco-Ville sont suspendues.
Art. 2.
Le mardi 19 novembre 2002, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous les véhicules, à l'exception :
- des véhicules porteurs d ... Monaco-Ville sont suspendues.
Art. 2.
Le mardi 19 novembre 2002, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous les véhicules, à l'exception :
- des véhicules porteurs d ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-077 du 29 octobre 2004 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie ... 'exception :
- des véhicules porteurs d'un laissez-passer délivré par le Ministre d'Etat,
- des autobus de la Ville,
- des taxis.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-085 du 21 octobre 2003 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
artères de Monaco-Ville sont suspendues.
Art. 2.
Le mercredi 19 novembre 2003, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous les véhicules, à l'exception :
- des véhicules ... artères de Monaco-Ville sont suspendues.
Art. 2.
Le mercredi 19 novembre 2003, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous les véhicules, à l'exception :
- des véhicules ...