Rechercher un journal, un article
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-77 du 28 janvier 2002 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Premier.
Mme Marjorie CROVETTO, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 ... :
Article Premier.
Mme Marjorie CROVETTO, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité ... Arrêté Ministériel n° 2002-77 du 28 janvier 2002 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-252 du 11 avril 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Premier.
Mme Valérie ARNULF, épouse TERRAGNO, Secrétaire sténodactylographe à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité ... :
Article Premier.
Mme Valérie ARNULF, épouse TERRAGNO, Secrétaire sténodactylographe à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de ... Arrêté Ministériel n° 2002-252 du 11 avril 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-536 du 24 octobre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-archiviste au Département de l'Intérieur.
. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... . 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-614 du 22 novembre 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2000-499 du 17 octobre 2000 réglementant les sorties scolaires.
de l'autorisation veille également à la nature et aux conditions des activités pratiquées.
Art. 4.
La demande d'autorisation est adressée à l'autorité compétente, pour les sorties de deuxième ... d'encadrement, de transport et d'accueil.
L'autorité responsable de la délivrance de l'autorisation veille également à la nature et aux conditions des activités pratiquées.
Art. 4.
La ... Arrêté Ministériel n° 2001-614 du 22 novembre 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2000-499 du 17 octobre 2000 réglementant les sorties scolaires. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d’usage Mme Mélissa Jouin-Marcel) en date des 28 septembre 2022 et 17 octobre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d'usage Mme Mélissa Jouin-Marcel) en date des 28 septembre 2022 et 17 octobre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-527 du 5 septembre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-420 du 9 juillet 2002 instituant deux zones maritimes de travaux d'accès interdit au public
désignées comme étant des "zones de travaux d'accès interdit au public" de chaque côté du chenal d'accès de l'avant-port de la Condamine.
1° - Une première zone s'étendant de la pointe de la jetée nord du ... désignées comme étant des "zones de travaux d'accès interdit au public" de chaque côté du chenal d'accès de l'avant-port de la Condamine.
1° - Une première zone s'étendant de la pointe de la jetée nord du ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-36 du 18 janvier 2008 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société la Mutuelle du Mans Assurances IARD à la société MMA IARD
obligations qui s'y rattachent, d'une partie de son portefeuille de contrats souscrits à Monaco à la société "MMA IARD" ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux ... obligations qui s'y rattachent, d'une partie de son portefeuille de contrats souscrits à Monaco à la société "MMA IARD" ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-6 du 10 janvier 2013 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la société «Aviva Courtage» à la société «Aviva Vie»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d’assurance «Aviva Courtage», tendant à l’approbation du transfert avec les droits et obligations qui s’y rattachent ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d’assurance «Aviva Courtage», tendant à l’approbation du transfert avec les droits et obligations qui s’y rattachent ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-98 du 28 février 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Secrétariat du Conseil National.
adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-89 du 22 février 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un technicien en micro-informatique au Service Informatique du Ministère d'Etat.
'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... moins dans l'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-264 du 31 mars 2016 nommant des membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-273 du 3 juin 2013 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l’Etat, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ... la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l’Etat, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-842 du 6 septembre 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Cardif Iard ».
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation ... .041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-570 du 16 septembre 2016 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Bpce Vie ».
° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... ° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-702 du 18 juillet 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Ergo Versicherung Aktiengesellschaft ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ...