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Journal n°3411
du 22 mai 1923
Tunisie et aussi le Maroc, c'est-à-dire pour toute l'Afrique du Nord.
Les lois métropolitaines ont toutes été rendues applicables à ces pays avec quelques modifications de détail ou quelques additions ...
Journal n°0708
du 16 janvier 1872
'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, À BONN« E N TS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
Alitonces ...
Journal n°4128
du 17 décembre 1936
propres signa-
du Conseil d'Administration
Administrateurs titulaires qui
Société, sauf les cas prévus à
ture de trois quarts plus un des
tures sous le timbre de la
l'article 19 a-c, où les ...
Débats 1972
du 31 décembre 1972
Hospitalier Princesse Grace -- 3(.500
a) déficit hospitalisation comm. — 38 . 300
b) déficit de l'école infirmières -1- 9.100
-- 36.500
c) déficit dispensaire 2.300
d) déficit clinique ...
Journal n°5116
du 24 octobre 1955
Ordonnances des 23 février 1918 et 4; juillet 1920 ;
Vu la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'Organisation Municipale;
Vu la Loi no 413 du 7 juin 1945, modifiée par la Loi no 555 du 28 février 1952, tendant à ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-388 du 12 juin 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2015 et de la Fête de la Musique 2015
Gouvernement en date du 11 juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 15 juin 2015 à 00 heures 01 au vendredi 3 juillet 2015 à 13 heures :
- les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de ... Gouvernement en date du 11 juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 15 juin 2015 à 00 heures 01 au vendredi 3 juillet 2015 à 13 heures :
- les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de ...
Journal n°4401
du 26 février 1942
Pouvoir
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Est provisoirement suspendue l'application des articles 3., 4, 5, 8, 9 et to de la Loi n° 138 du 5 février 1930, modifiés par l'Ordonnance-Loi n ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
• Vol (article 325).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
• Infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code ... réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°1257
du 29 août 1882
56.8 54.» 54.8 758.» 56.1 57.8 58.3 55.7 53.9 55,9 24.8 24.7 25.» 24.3 22.5 22.6 23.2 26.4 25.5 26.6 24.5 26.7 25.» 26.1 27.» 25.3 23.8 24.7 25.» 23.» 21.» 24.4 23.8 21.3 23.7 23.5 20.3 19.8 2a . 2 65 ...
Journal n°2891
du 12 août 1913
disposition constitue, au point de vue juridique, une innovation considérable : elle introduit la procédure de surenchère du sixième en matière de vente de fonds de commerce, c'est-à-dire de vente mobilière ...
Journal n°3666
du 5 avril 1928
droite M. Benedetti, Préfet des Alpes-Mari-
0 9 G
• JOURNAL DE MONACO
times; Mme Lobez, M. Lot, Membre de l'Institut de France, et M. Fuhrmeister, Directeur du Cabinet civil ; à Sa gauche, le Général ...
Débats 1955
du 31 décembre 1955
.783.233
B. — Travaux :
a, b, c, d, e) Travaux publics et installations touristiques.. 500.083.000 289.513.161
Adduction d'eau 22.901.000 .5 . 231 .234
11. -- DÉPENSES DE GUERRE. 600.000 287.644
a ...
Journal n°1621
du 27 août 1889
. — Vêpres et bénédiction du Saint
Sacrement.
Dimanche ler septembre
9 heures du matin. — Grand'Messe solennelle.
3 heures et demie du soir. — Vêpres, sermon et salut.
En rente à l'Imprimerie du ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0165 du 16 janvier 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du retrait d’installations de chantier
heures 59 ;
- du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures.
Art. 3.
Le stationnement des véhicules est interdit, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses ... heures 59 ;
- du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures.
Art. 3.
Le stationnement des véhicules est interdit, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses ...
Journal n°0167
du 18 août 1861
rue Le. Pelletier comme rensei-
DATES THEI1MOMETRE CENTIGRADE.
• 8 HEu4Es 2 tiEtniEs kmunEs
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JOURNAL DE IONACO
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Journal n°0213
du 6 juillet 1862
»plis el el rio'
e r(eqi; 2 e,e'ent »I tri rs,s
sot,1 tit n ottrés du ois le lon ,
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V.NNONCES 2:3 C1.11(.1;1 ligne
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tit traits de gré à gré pote les autres ...
Journal n°0354
du 26 mars 1865
Mois 0 id.
Trois Mois 3 id.
Pour 1.É11ANnEll les frais .le poste en sus.
Monaco, le 9.6 Mars 1865.
Sa Majesté le Roi de Danemark a conféré à Son Al tosse Sérénissime le Prince Charles III, le ...
Journal n°2622
du 6 octobre 1908
consécutifs dans l'isolement, soit à Monaco, soit en France, et dans la proportion du temps qu'ils y auront passé.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont ...
Journal n°3593
du 11 novembre 1926
de la dite Société., tenue à Monaco le 30 septembre 1926, décidant l'augmentation du capital social et modifiant les articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 ...
Journal n°4074
du 12 décembre 1935
,4eneurant à Monte-Carlo, du jugement du Tribunal Correctionnel en date du 12 ildVellere 9,3'5,41.1.i. t'a (tait can& m né à six mois de prison et 5o francs d'amende, " pour vol. Arrêt modificatif : quotremois ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ...
Journal n°3345
du 14 février 1922
, notamment en procédant, sur les diligences du notaire dépositaire du testament, au dépôt de la requête prévue à l'article 6 ci-dessus ;
3° De contrôler l'observation des prescriptions de la présente Loi ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
de l'Église de Marchais qui a eu lieu le 3o septembre dernier, nous avons reçu la note ci-après que nous sommes heureux de publier à l'intention des lecteurs du Journal de Monaco.
LE BAPTÊME DES ...
Journal n°2468
du 24 octobre 1905
se sont réinstallés pour toute la saison d'hiver à la villa Louise.
Nous annonçons avec plaisir le prochain mariage de Mile Jeanne de Loth, fille du sympathique premier Adjoint au Maire de Monac9 ...
Journal n°5666
du 29 avril 1966
calcul des salaires -mensuels du personnel des banques à compter dit 1 er mars 1966 (p. 327),
Circulaire ne 66-21 du 22 avril 1966 relative au lundi 2 mai 1966, jour férié légal chômé et payé (p. 327 ...
Journal n°3633
du 18 août 1927
, suivant le premier ou le dernier lait tiré. Si vous trayez la vache trois fois par jour, vous aurez, à quantité égale de lait, plus de beurre que si vous. la trayez seuletnent >deux fois. C'est le lait du ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et ...
Journal n°2917
du 10 février 1914
audience du 3 février 1914, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes :
V. R.-J.-B., mécanicien, né le 15 mai 1893, à
(C
((
031
JOURNAL DE MONACO 3
Lison (Calvados ...
Journal n°3365
du 27 juin 1922
.
ÉCHOS & NOUVELLES
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 20 juin 1922, a prononcé les jugements suivants :
P. C., commerçant en vins. né le ro mai 1888, à Bastia, province de Cuneo (Italie ...
Journal n°2538
du 26 février 1907
'occasion des fêtes de Pâques, la Compagnie délivre, du vendredi 22 mars au lundi ler avril 1907 inclus, des billets d'aller et retour collectifs de vacances, de ire, 2e et 3e classes, de toutes gares P.-L.-M. à ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020
de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à la pandémie du ... que l'article 8 de la loi du 11 mai 2020 interdit, durant la période de suspension prévue à l'article 3 de la loi n° 1.485 du 9 avril 2020 portant suspension des délais administratifs pour faire face à ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020 ...
Journal n°3596
du 2 décembre 1926
rOrdonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police Municipale
Vu la Loi. Municipale du 3 mai 1920;
.A.rrétoias :
ARTICLE PREMIER.
A dater du 2 ,décembre 1926, le prix de vente du pain est fixé ...
Journal n°4924
du 18 février 1952
infractions à la présente Ordonnance seront poursuivies conformément aux dispositions des milcies 7, 8, 9, Il, 12 et 13 do la Lol no 22 du 24 juillet 1919.
ilô iôtlit14AL bÉ MôNAC6 tuncii 1È Nimier
=rezemie ...
Journal n°5348
du 4 avril 1960
nomination d'un C'Ontrôleizr Principal à l'Administration des Domaines (p. 297).
Ordonnance Souveraine n° 2.217 'du 19 mars 1960 Partant nomination d'Une Stétio-dacOlOgraphe au Ministère d'État (p. 297 ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... 'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°4825
du 27 mars 1950
Secrétaire de la Sacrée Congrégation dii (1_3/44.. monial accueillait les personnalités -de la suite du Prince.
Le cortège s'est alors formé et, par l'escalier papal est parvenu à la Salle Clémentine, oi ...
Journal n°2632
du 15 décembre 1908
FRANÇAISE
INAVIRES NAVIRES A VOILE
Nombre de jours accordés pour
e t% .8 o
e
ter. c.J
"5.e,
é g.
eZ4
17:
c.; eal
A VAPEUR
Jusqu'à 100 tonneaux 2 3 5 7 9 11 De 1.001 à 1.250 » 13 De 1 ...
Journal n°4170
du 23 septembre 1937
Larentréeauralieu levendredi teroctobreà heu res pour les garçons et à 9 heures 45 pour les jeunes tilles et les élèves de la classe enfantine (filles et garçons).
Le Directeur du Lycée se tient à la disposition ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-361 du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza.
9. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant]
Titre : commandant du Lord's Resistance Army (l ... 9 ... transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza.
9\. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant]
Titre : commandant du Lord's Resistance Army ...
Journal n°2716
du 21 juin 1910
'hôpital. Cette voiture, du type Unic et d'une puissance de 22 chevaux, devra être livrée dans un délai maximum de 3 mois et demi.
La Société l'Etoile s'est rendue, le dimanche 12 juin, à Grasse où elle avait ...
Journal n°4207
du 9 juin 1938
et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER,
Les articles 3, 6, 7 et 9 de l'Ordonnance du mai 1907 et les articles 2 et 16 de la même Ordonnance modifiés par celle du 9 juin 1967, sont abrogés et remplacés par ...
Journal n°2922
du 17 mars 1914
suivantes :
J., s'étant dit F. et autres noms, tailleur d'habits, né le 22 février 1866 ou le 14 mars 1867, à Barcelone (Espagne), de passage à Monaco, trois mois de prison, pour vol simple ;
C., s ...
Journal n°4830
du 1 mai 1950
salaires en vigueur dans les blanchisseries devront être majorée de 4M. rie teix de inrjora., non doit etre porté à 7,30% à compter du 3 Avril 1950.
III. — TEINTURERIES.
A dater du 6 Mars 1950, les ...
Journal n°2688
du 21 décembre 1909
Alpes et des bords méditerranéens marque le point de départ d'une véritable renaissance. C'est certainement à partir de cette époque, c'est-à-dire du dernier quart du xe siècle, que se fit la ...
Annexes 1935
du 31 décembre 1935
° Communication du Docteur Saqui relative à la Loi sur la propriété commerciale ;
3° Question du stade ;
4° Voeu de M. Talle au sujet de la visibilité
dans certaines artères de la Principauté ; 5 ...
Journal n°2555
du 25 juin 1907
cesseront d'être valables à compter du jour où de nouvelles listes d'indigents auront été établies conformément aux dispositions ci-dessous.
ART. 3.
Il sera établi à la Mairie une liste générale des ...
Journal n°4107
du 30 juillet 1936
'Ordonnance
du 18 mai 1909 sur l'Organisation Judi-
. - .
claire ;,
Vu l'article 3 (N°.2) de l'Ordonnance du 9 mars 1918';
Sur le rapport de Notre 'Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
Altesse a prononcé, à la séance du 22 décembre, le discours suivant :
Monsieur le Président.
Permettez-moi de vous remercier pour les bonnes. paroles que vous avez bien voulu m'adresser si éloquemment ...
Journal n°6203
du 13 août 1976
et 4 étoiles» à compter du le' juirt 1976 (p. 694).
Circulaire no 76-80 du 3 août 197e fixant les taux minima des salaires mensuels des personnels des hôtels toutes catégories sauf 4 étoiles luxe à ...
Journal n°3046 [= 01/08/1916]
du 2 août 1916
mission de le représenter à la cérémonie du sacre du nouvel Evêque de Monaco, c'est à vous, Monseigneur, comme Prélat consécrateur, que mes paroles vont tout d'abord pour vous exprimer l'impression profonde ...
Journal n°2477
du 26 décembre 1905
obsèques du regretté magistrat seront célébrées demain mercredi 27 décembre à 9 heures du matin, en l'église de Sainte-Dévote. On se réunira au domicile mortuaire, rue des Moneghetti (villa Mau rice ...
Journal n°4775
du 11 avril 1949
Souveraine n. 3.848, du 1" aoril 1949, conférant l'honorariat à un ancien Officier de la Maison du Prince (p.
197).
Ordonnance Souveraine n. 3.849, du 1" avril 1949, pariant promotion d'un fonctionnaire ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-43 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifié.
'article 14.3 du Code mondial antidopage dans les conditions prévues à l'article 62 du présent arrêté.
Section 2 - Des sanctions prononcées par la Chambre Disciplinaire du Comité
Article 44
Lorsqu'il est ... organisations antidopage ayant le droit de faire appel, visées à l'article 13.2.3 du Code mondial antidopage.
Section 2 - Des mesures conservatoires
Article 22
Sans préjudice de l'engagement ultérieur de la ... Arrêté Ministériel n° 2021-43 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-66 du 11 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.5.1972; b) 16.9.1973 ; c) 15.7.1975. Lieu de naissance : a) Gheil Bawazir, Hadramawt, Yémen, b) Khartoum, Soudan. Nationalité : a) yéménite ; b) soudanaise. Passeport n° 00085243 (émis le 17.11.1997 à Sanaa ... .5.1972; b) 16.9.1973 ; c) 15.7.1975. Lieu de naissance : a) Gheil Bawazir, Hadramawt, Yémen, b) Khartoum, Soudan. Nationalité : a) yéménite ; b) soudanaise. Passeport n° 00085243 (émis le 17.11.1997 à Sanaa ...
Journal n°3573
du 1 juillet 1926
mineurs, à la pension définie à l'article 16.
(C En cas de remariage du mari, si. celui-ci a laissé une veuve ayant droit à pension, cette pension sera, le cas échéant, partagée par moitié entre la veuve ...
Journal n°2143
du 1 août 1899
père 'et sa mère au quartier des Salines (maison Vesco).
Ce dernier était français. C'était un brave et excellent garçon qui soutenait Ste s parents dont la douleur a été navrante à l'annonce du ...
Journal n°1688
du 9 décembre 1890
'après-midi
3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE k MODERNE sous la direction de M. ARTHUR STECK
Sgmphonie en mi bémol Mozart.
A. Adagio; Allegro — B. Andante con moto c. Allegro menuet — D. Finale ...
Journal n°1828
du 15 août 1893
, A. Reynier, méd. argent ; 2e prix, Maurin, méd. argent ; 3e prix, Charles Perrier, méd. bronze. Mentions, Charles Lauck et Henri Fontaine.
Le bal, qui n'a pris fin que vers 3 heures du matin, n'a ...
Journal n°5267
du 15 septembre 1958
ses fonctions dans la Principauté (p. 797).
Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du :bave (p. 797).
Ordonnance ...
Journal n°2802
du 26 décembre 1911
examen aurait lieu le 25 janvier, dans les conditions prescrites à l'article 6 du dit .4 rrêté.
Les articles 2 et 3 de l'Arrêté sus-visé sont ainsi conçus :
ART. 2. — Les dames employées se recrutent ...