icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 27005 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 27005 résultats
résultats par page
Journal n°8556 du 17 septembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre ... d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8094 du 9 novembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - A.S PRIVATE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juillet 2012, enregistré à Monaco le 19 juillet 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juillet 2012, enregistré à Monaco le 19 juillet 2012 ...
Journal n°8467 du 3 janvier 2020
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 20 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019
celle qui s'impose aux fonctionnaires de l'État en vertu des articles 11 et 12 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 ; 3. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'Agence Monégasque de Sécurité ... portée que celle qui s'impose aux fonctionnaires de l'État en vertu des articles 11 et 12 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 ; 3\. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'Agence Monégasque ... EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 20 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019 ...
Journal n°7800 du 23 mars 2007
MODIFICATIONS AUX STATUTS - S.C.S. "POGGI & Cie" "La Gazette de Monaco Côte d'Azur" Société en Commandite Simple au capital de 30.000 euros Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco
n° 1.751 à 2.000. La raison sociale est S.C.S "POGGI & Cie" et la dénomination commerciale demeure "LA GAZETTE DE MONACO". La gérance est assumée par Monsieur Max POGGI. Le reste demeure sans ... n° 1.751 à 2.000. La raison sociale est S.C.S "POGGI & Cie" et la dénomination commerciale demeure "LA GAZETTE DE MONACO". La gérance est assumée par Monsieur Max POGGI. Le reste demeure sans ...
Journal n°7699 du 15 avril 2005
Augmentation du capital social - Modification aux statuts " S.C.S BOUTROS & CIE " - " ARACAN OVERSEAS DEVELOPMENT " Société en Commandite Simple au capital de 30 000 euros Siège social : L'Ambassador 38, boulevard des Moulins - Monaco
expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 6 avril 2005. Monaco, le 15 avril 2005. ... expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 6 avril 2005. Monaco, le 15 avril 2005. ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
" S.C.S. Gilles DELPY & Cie " - Société en Commandite Simple Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'entretien, la réparation, la peinture de bateaux de plaisance par sous-traitance, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ... 'entretien, la réparation, la peinture de bateaux de plaisance par sous-traitance, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « BETTINA S.A. » (Nouvelle dénomination « BETTINA SA ») (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BETTINA S.A. », ayant son siège 2, avenue Crovetto Frères, à Monaco ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BETTINA S.A. », ayant son siège 2, avenue Crovetto Frères, à Monaco ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - GOLDEN SERVICES S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 7, rue Suffren Reymond - Monaco
« Art. 2. - Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco : Toutes prestations de services réalisées directement ou indirectement dans les locaux de la Tour Odéon, des immeubles du groupe ... « Art. 2. - Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco : Toutes prestations de services réalisées directement ou indirectement dans les locaux de la Tour Odéon, des immeubles du groupe ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
STATUS - «JACKFISHVALUES S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
matière d’exploitation de ressources énergétiques, ainsi que l’achat et la vente des équipements techniques s’y rapportant. - Et généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou ... matière d’exploitation de ressources énergétiques, ainsi que l’achat et la vente des équipements techniques s’y rapportant. - Et généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou ...
Journal n°7396 du 25 juin 1999
Modification aux statuts - "VITA MARINE S.A.M." devenue "TRANSAT MARITIME S.A.M." Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
S.A.M." réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de changer la dénomination de la société et de modifier l ... S.A.M." réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de changer la dénomination de la société et de modifier l ...
Journal n°7719 du 2 septembre 2005
Constitution de Société - " S.N.C. SAIPEM - BOUYGUES TP "
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juin 2005, enregistré à Monaco le 21 juin 2005, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juin 2005, enregistré à Monaco le 21 juin 2005, folio ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l ... véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7864 du 13 juin 2008
"SUMMIT FURNITURE S.A.R.L." Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d'un acte reçu le 18 février 2008 par le notaire soussigné, il a été constitué une société à responsabilité ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d'un acte reçu le 18 février 2008 par le notaire soussigné, il a été constitué une société à responsabilité ...
Journal n°7348 du 24 juillet 1998
"S.A.M. EVOLUTION 21" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'exploitation dont un inventaire sera dressé au jour de la constitution définitive de la société ; 3°) - et le droit au bail commercial des locaux dans lesquels le fonds est exploité, comprenant trois pièces ... 'exploitation dont un inventaire sera dressé au jour de la constitution définitive de la société ; 3°) - et le droit au bail commercial des locaux dans lesquels le fonds est exploité, comprenant trois pièces ...
Journal n°8165 du 21 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. DOGMA
: Dénomination : «S.A.R.L. DOGMA». Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : L’acquisition, la souscription, l’administration et la gestion de tous biens, valeurs ou droits ... : Dénomination : «S.A.R.L. DOGMA». Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : L’acquisition, la souscription, l’administration et la gestion de tous biens, valeurs ou droits ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14