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Journal n°7557 du 26 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts "SPORTS PROMOTION ET SPECTACLES S.A.M." en abrégé "S.P.E.S." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellandode Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 29 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SPORTS PROMOTION ET SPECTACLES S.A.M." en abrégé "S.P.E.S ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 29 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SPORTS PROMOTION ET SPECTACLES S.A.M." en abrégé "S.P.E.S ...
Journal n°8704 du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 6 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
Recours tendant à l’annulation pour excès de pouvoir de l’arrêté du 9 août 2023 du Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d’État, désignant S. B ... Recours tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 9 août 2023 du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État, désignant S. B ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 6 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024 ...
Journal n°8433 du 10 mai 2019
EXTRAIT TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Lecture du 24 avril 2019
'ordre public et s'impose aux autorités administratives qui ne sauraient y faire obstacle de quelque manière que ce soit ; qu'en outre, le caractère exécutoire des décisions du Tribunal Suprême et l ... 'ordre public et s'impose aux autorités administratives qui ne sauraient y faire obstacle de quelque manière que ce soit ; qu'en outre, le caractère exécutoire des décisions du Tribunal Suprême et l ... EXTRAIT TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Lecture du 24 avril 2019 ...
Journal n°7982 du 17 septembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «HYDRO-CONCEPT S.A.M.» Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«HYDRO-CONCEPT S.A.M.», réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé, à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales de modifier l’article 3 (objet social) comme suit : «ARTICLE ... «HYDRO-CONCEPT S.A.M.», réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé, à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales de modifier l’article 3 (objet social) comme suit : «ARTICLE ...
Journal n°7399 du 16 juillet 1999
Constitution de Société en Commandite Simple "S.C.S. SMITH & Cie"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 janvier 1999, enregistré à Monaco le 15 janvier 1999 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 janvier 1999, enregistré à Monaco le 15 janvier 1999 ...
Journal n°8682 du 16 février 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque)
de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a)  Les actions sont librement ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a)         Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7631 du 26 décembre 2003
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts Société en Commandite Simple "S.C.S. TRAPELLA, FIASCHI & CIE"
revenant, numérotées de 96 à 100, dans le capital de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. TRAPELLA, FIASCHI et Cie" au capital de 15.200 Euros, avec siège social 7, rue du Gabian à MONACO ... revenant, numérotées de 96 à 100, dans le capital de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. TRAPELLA, FIASCHI et Cie" au capital de 15.200 Euros, avec siège social 7, rue du Gabian à MONACO ...
Journal n°7630 du 19 décembre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco Etude de Me Jean-Pierre LICARI Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco
, a initialement fixé la vente aux enchères publiques des parties d'immeuble saisies et ci-dessus désignées au VENDREDI 14 NOVEMBRE 2003, à 11 heures 30, à l'audience des Criées du Tribunal de Première Instance de ... , a initialement fixé la vente aux enchères publiques des parties d'immeuble saisies et ci-dessus désignées au VENDREDI 14 NOVEMBRE 2003, à 11 heures 30, à l'audience des Criées du Tribunal de Première Instance de ...
Journal n°8518 du 25 décembre 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 18 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020
condamnation de l'État à lui verser la somme de 90.000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis ; 2. Considérant qu'aux termes de l'article 4.1.2 du contrat d'engagement de M. M.: « Il est ... de l'État à lui verser la somme de 90.000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis ; 2\. Considérant qu'aux termes de l'article 4.1.2 du contrat d'engagement de M. M.: « Il est ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – EXTRAIT - Audience du 18 novembre 2020 - Lecture du 2 décembre 2020 ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHERE EN UN SEUL LOT LE MERCREDI 18 JANVIER 2012 A 11 HEURES 30 DU MATIN Etude de Maître Georges blot - Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco 2, boulevard d’Italie – MC (98000) Monaco
, Monsieur Dominique ROY, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits et obligations de la S.A.M. FORTIS BANQUE MONACO, en suite d’un P.V en date du 11 décembre 2009 de l ... , Monsieur Dominique ROY, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits et obligations de la S.A.M. FORTIS BANQUE MONACO, en suite d’un P.V en date du 11 décembre 2009 de l ...
Journal n°7761 du 23 juin 2006
Constitution de Société - Société en Commandite Simple " S.C.S. SHAKESPEARE & CIE "
courtage, l'affrètement, la location de bateaux de plaisance et de navires commerciaux, neufs ou d'occasion, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes, aux termes de l'article O. 512-4 du ... courtage, l'affrètement, la location de bateaux de plaisance et de navires commerciaux, neufs ou d'occasion, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes, aux termes de l'article O. 512-4 du ...
Journal n°7898 du 6 février 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. « AGPR S.A.R.L. »
euros chacune. Gérant : M. André WENDEN. Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 29 ... euros chacune. Gérant : M. André WENDEN. Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 29 ...
Journal n°7429 du 11 février 2000
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROGGI & Cie" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
directement aux objets ci-dessus. La raison et la signature sociales sont "S.C.S. ROGGI & CIE", et la dénomination commerciale est "M.R. SPORT MANAGEMENT". La durée de la société est de 50 années à ... directement aux objets ci-dessus. La raison et la signature sociales sont "S.C.S. ROGGI & CIE", et la dénomination commerciale est "M.R. SPORT MANAGEMENT". La durée de la société est de 50 années à ...
Journal n°7697 du 1 avril 2005
Cession de droits sociaux - Modification aux statuts - " S.C.S. ALAIN VIVALDA & Cie " AGENCE THOMAS Société en Commandite Simple
, 5 parts d'intérêt de 250 euros chacune de valeur nominale, numérotées de 116 à 120, lui appartenant dans le capital de la S.C.S. ALAIN VIVALDA & Cie au capital de 30.000 euros exploitée sous l ... , 5 parts d'intérêt de 250 euros chacune de valeur nominale, numérotées de 116 à 120, lui appartenant dans le capital de la S.C.S. ALAIN VIVALDA & Cie au capital de 30.000 euros exploitée sous l ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
Cessions de parts sociales et modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. DORFMANN & Cie" dénommée "DPM MOTORS"
Ghislaine DORFMANN, les 185 (cent quatre vingt cinq) parts d'intérêt de cinq cents francs chacune, de valeur nominale, lui appartenant dans le capital de la "S.C.S. DORFMANN & Cie", dénommée "DPM MOTORS", au ... Ghislaine DORFMANN, les 185 (cent quatre vingt cinq) parts d'intérêt de cinq cents francs chacune, de valeur nominale, lui appartenant dans le capital de la "S.C.S. DORFMANN & Cie", dénommée "DPM MOTORS", au ...

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