Rechercher un journal, un article
Journal n°4476
du 29 juillet 1943
Communal en date du 117 juin 1943 ;
Vu l'avis du Conseil de Gouvernémènt du 16 juillet i943;
Notre Conseil d'État entendu ;
Avons Ordonné C Ordonnons:
'L'Orphelinat de Monaco est autorisé à accepter ...
Journal n°2818
du 9 avril 1912
scrutin sera ouvert, de 8 heures du matin à 5 heures du soir, à la Mairie de Monaco.
ART. 3. — Aussitôt après le dépouillement du scrutin et la proclamation des résultats, un procès-verbal des opérations ...
Journal n°0041
du 6 mars 1859
JANNET.
E. LUCAS Rédacteur-Gérant
lmp. L. Peleraux à Monaco ( Principauté)
yliVEIIIENT DU PORT BE UONACO 'es du 2',3 Ferrier au 3 Mars 1859.b. St-joseph, c. Delpiano J., m. d.b. Belle-Poule, e ...
Journal n°4438
du 5 novembre 1942
-
terprofessionr.el.
Il joint à ces envois tous renseignements qu'il juge
• c.-oncerrtant la nature des articles demandés par clients.
JOURNAL DE MONACO
ART. 3.
Le Coinité d'Organisation Interprofessionnel ...
Journal n°2255
du 24 septembre 1901
! »
ARTHUR POUGIN.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOU VEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 Septembre 1901
MARSEILLE, yacht à -vap. Princesse-Alice, monég., c. Carr, s. lest
SAINT ...
Journal n°3930
du 16 mars 1933
pour le lundi 13 mars 1933.
ART. 2.
L'ordre du jour de cette session est ainsi fixé : 10 Projet d'avenant à la concession d'électricité ;
9° Communications du Gouvernement.
ART. 3.
La Session ...
Journal n°4404
du 19 mars 1942
produits ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 1:3 Janvier 1941 réolementant la vente des chaussures el. prescrivant la déclaration des-stocks ; .
'
Vu l'Arrêté A-Finistériel du 25 janvier 1941 concernant 14 ...
Journal n°3632
du 11 août 1927
Convention sus-visée du 28 juillet 1909, intervenu le 3o juillet 1927 entre Notre Ministre d'Etat agissant au nom du Gouvernement Princier et la Compagnie des Tramways de Nice et du Littoral, portant à quinze ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Palais à Monaco, le dix juillet deux
mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
1816 JOURNAL DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 10 juillet 2012 ...
Journal n°5315
du 17 août 1959
: «Bluebell Sales C »;
Vu le procès-verbal de ladite Assemblée tenue à Monaco le 16 avril 1959;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
société anonyme monégasque dénommée "GEtn....ist Mowco S.A.M." (p. 136).
Arrêté Ministériel e 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d ...
Journal n°3588
du 7 octobre 1926
-Charles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police .Municipale-,
Vu la Loi Municipale du 3 mai1920;
_A_rrétora.s
A IITICLE PREMIER.
A dater du 9 octobre 1.926, le prix de vente du ...
Débats 1994
du 31 décembre 1994
Taissonière
rtiele
Ilol
règlenent
conomiques
inistratif
aménagcment
ulevard
avaitconsenti
régu
Osaka
effeefter
lritel
Ctmnnission
budgéta
recencs
énéral
COMnum
fréquertation
atie
appare ... 66T/CO/TT ne '14'0*£
£66I/gT/CT na amvas oulaovs
f7661/g0/81 nu .w.o.r
C66T/gI/g0 nG amvas amQ6£g
TVNOIIVN 1I3SNIOD
na
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
telliM«10.1•1^01111•^^
548ème ...
Journal n°0904
du 26 octobre 1875
service des voyageurs et des marchandises entre Monaco et Gênes, est réglé de la manière suivante :
Le train 471, quittant, Monaco à 9 h. 3, du matin, prend des voyageurs jusqu'à Gênes, !mais avec ...
Journal n°5185
du 18 février 1957
. Chauffeur touriste.
Livreur encaisseur.
c) Coefficient minirrru,n 140.
Chauffeur poids lourds de 3,5 à 5 tonnes.
Rayonniste (2nle échelon) : personnel ayant la connaissance d'un secteur du magasin et ...
Journal n°2599
du 28 avril 1908
'intervention de Jupiter.
(9) DIODORE, IV, 20.
(10) STRABON, IV, 6 § 3 ; V, 2 § 5.
( I I) POLYBE, XXXIII, c. 7, 8; 2° édit. Didot, t. II, p. 101-102 — TITE-LIVE, Periochae du livre XLVII, édit. Jahn, p. 49 ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-266 du 7 avril 2016 portant agrément des organismes de formation du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°5831
du 27 juin 1969
l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile :
— salaire de base 3,1590
— 1/120 congés ...
Journal n°5486
du 26 novembre 1962
novembre, à 9 heures, S. Exc. M. Pierre Blanchy, remettait au Ministère d'État les médailles d'Honneur, du Mérite Culturel, et de l'Éducation Physique aux bénéficiaires de ces distinctions honorifiques. Le ...
Journal n°3256
du 29 juin 1920
d'un
* Les Lois numéros 3 t, 32 et 33 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 24 juin 192o.
tiers, de tout ou partie de fonds portés au crédit de son compte chez le tiré et ...
Journal n°1855
du 20 février 1894
TRENTE—SEPTIÈME ANNÉE — N° 1855
Bureaux : Rue de Lorraine, 22
Mardi 20 P-biTier 1894
•^^^^•^••—*.L.
IIE 11111111A,C
Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
JOURNAL ...
Journal n°2073
du 5 avril 1898
droits d'auteur en matière littéraire et artistique.
Vendredi 15 avril, à 9 heures et demie du soir, il y aura au Palais de S. A. S. le Prince, réception de MM. les Membres du Corps Consulaire, des ...
Journal n°1641
du 14 janvier 1890
13 janvier 1890.
Vile le Prince Albert Jer Vive la Princesse Alice 1 Vive le Prince Louis 1
Monaco, 14 janvier 1890.
Le Maire,
Cite F. GASTALDI.
Vendredi 17 janvier, à 9 heures du soir, il y ...
Journal n°4756
du 29 novembre 1948
'un fonctionnaire (p. 745). rdonnance Souveraine n° 3.777, du 22 novembre 1948, portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 745).
ARRÊTÉS MINISTERIELS
il Frété Ministériel du 18 novembre 1948 relatif au ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
mille (1.000) actions de mille (1.000) francs chacune ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des a7.septembre 1907 et 10 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-597 du 8 novembre 2022 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2022-2023.
1947, modifiée, susvisée, est fixé à 1,60 % pour l'exercice 2022-2023.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2021-684 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022.
Art. 3.
Le ... , modifiée, susvisée, est fixé à 1,60 % pour l'exercice 2022-2023.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2021-684 du 22 octobre 2021, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2022.
Art. 3.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2022-597 du 8 novembre 2022 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2022-2023. ...
Journal n°0033
du 9 janvier 1859
Deuxième Année
Numéro 33 Dimanche 9 janvier 1859
ABONNEMENTS
UN AN.SIX MotS TROIS MOIS.
I2 francs
3
Monaco, le 9 Janvier 1859.
L'entrevue à Nice du Grand-Duc Constantin et de S. A ...
Journal n°3866
du 31 décembre 1931
décembre 1931.
ART. 2.
L'ordre du jour de celte session est. ainsi fixe : 1° Budget de 1932 ;
2° Communications du Gouvernement.
ART. 3.
La Session .extraordinaire prendra lin le 9 janvier 1932 ...
Journal n°3559
du 25 mars 1926
de fait et bris çle clôture : déclaré par défaut 'non avenue l'oppgsition formé par D. au jugement de défaut du 1'9 janvier 1926.
C. M., employé auxiliaire du courrier d'entreprisedu transport des ...
Journal n°3148
du 16 juillet 1918
Président, vous avez omis une question. C'est celle qui concerne les sanctions à prendre en vue de l'exécution des traités internationaux.
M. le Ministre. — C'est une question du Gouvernement. Je demande qu ...
Journal n°2706
du 19 avril 1910
massés sur les terrasses du Casino.
Voici les résultats :
Cruisers.
fer, Cocorico, 3' 40" 1 ; 2e, Mors-Calypso, 4' 14" 4 ; 3e, Nautilus-Aya, 4' 51" 3 ; 4e, Labor, 5' 1" 1.
COUPE DE S. A. S. LE ...
Journal n°4192
du 24 février 1938
& COMMUNIQUÉS
Le Service de la Répression des Fraudes a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 22 Février 1938.
Légumes
kilog. 3 '» à 5.50
Carottes ...
Journal n°5156
du 30 juillet 1956
1895, modifiée par l'Ordonnance-Loi n° 349 dn 11 mars 1942.
ART..3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-935 du 13 novembre 2019 fixant le montant de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2019-2020.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-935 du 13 novembre 2019 fixant le montant de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2019-2020. ...
Journal n°2933
du 2 juin 1914
disant que « rien n'a été fait ». C'est simplement la vérité que nous proclamons.
Puisqu'il faut que chacun ait sa part de responsabilité, on met souvent sur le compte du Conseil National beaucoup de ...
Journal n°4815
du 16 janvier 1950
, domicilié et demeurant n°10, rue Bosio à Monaco ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1949 ;
Vu le dernier paragraphe do l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifié par la Loi n071 ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de ... Arrêté Ministériel n° 2022-650 du 9 décembre 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Trinity Irish Bar Monaco ». ...
Journal n°0107
du 17 juin 1860
HEURES 6 HEURES
2i 5 20 3 22 1 beaux ; 4
19 8 20 7 20 9 de vent ; 1 de
Couv.id.Beau pluie.
Nul S.-O. faible Nul
l' Etat et le Prince qui n'ontbps d'autre bannière.A ceux donc que de vagues ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
.
Pour extrait publié- en conformité de l'article 17 de la loi n° 71, du 3 janvier 1924, sur les Sociétés par actions.
Monaco, le 16 juin 1927.
(Signé :) ALEX. EYMIN.
Chemins de Fer de Paris à Lyon ...
Journal n°2357
du 8 septembre 1903
'ailleurs, disait-il, sinon que c'était l'auteur de Werther. » L'arrivée du vice-roi mit fin à l'entretien, mais Goethe avait eu le temps de décliner son nom. C'est pendant le même voyage qu'il recueillit ce que ...
Journal n°1761
du 3 mai 1892
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Mal 1893
NOUVELLES LOCALES
S. A. I. et R ...
Journal n°2300
du 5 août 1902
impatiemment attendues chaque été par la jeunesse monégasque. S. Exc. M. le Gouverneur Général et Mme Olivier Ritt ont daigné assister à l'ouverture du bal et leur arrivée, à 9 heures précises, dans la loge d ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
œvre par les personnes morales de droit public (p. 479).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2005-020 du 22 mars 2005 réglementant
la circulation automobile à l'occasion d'une opération ...
Journal n°0459
du 31 mars 1867
haute; herbes. C'est une forêt vierge en miniature. Les allées aboutissent à des terrasses à soixante mètres au-dessus de la mer d'où le coup-d'oeil est véritablement grandiose. Eu face du promenetr, la ...
Journal n°5175
du 10 décembre 1956
-40 relative au 8 décembre, jour chômé,
L'inspecteur du Travail et des Services Sociaux rappelle aux employeurs et aux employés qu'en application des dispositions de l'Avenant n° I à la Convention C011ective ...
Journal n°3676
du 14 juin 1928
.895, modifiée par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924.
ART. 3.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze juin ...
Journal n°3841
du 9 juillet 1931
, demeurant à Monaco. Fraudes sur le lait (lait mouillé). Appel par le Ministère Public du jugement du 9 juin 1931 qui avait acquitté C., du chef de fraudes sur le lait, mais l'avait condamné à 5o francs d ...
Journal n°3200
du 1 juillet 1919
'Etat qui en donne récépissé.
c Extrait en est immédiatement affiché à la porte de
JOURNAL DE MONACO
1 3 7
la Mairie par les soins du Maire et inséré dans le plus prochain nnméro du Journal de Monaco ...
Journal n°3438
du 27 novembre 1923
'Hygiène publique a tenu sa seconde session semestrielle à Paris, du 22 au 31 octobre.
Cette session a été consacrée aux questions médicales suivantes : mortalité par cancer ; études sur le goitre et sa prévention ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
chef du GIA, b) nombre de membres estimé à environ 50 en novembre 2007, c) établie dans l'ouest de l'Algérie."
4) La mention "The Organization of Al-Qaida in the Islamic Maghreb [alias a) Al Qaida au ... chef du GIA, b) nombre de membres estimé à environ 50 en novembre 2007, c) établie dans l'ouest de l'Algérie."
4) La mention "The Organization of Al-Qaida in the Islamic Maghreb [alias a) Al Qaida au ...
Journal n°3628
du 14 juillet 1927
pour LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre, a quitté l'Hôtel à 15 h. 3o, avec le même cérémonial qu'à son arrivée.
S. A. S. le Prince, accompagné du Comte de Maleville, Ministre de ...
Journal n°2797
du 21 novembre 1911
de Gouvernement.
Absents : MM. Théodore Gastaud et Pierre Gastaud.
La séance est ouverte à 3 heures.
Lecture du procès-verbal de la dernière séance par M. Fontana.
LE PRÉSIDENT demande s'il n ...
Journal n°5280
du 15 décembre 1958
août 1958, la gérance libre du Fonds de Commerce de : Librairie, Papeterie, Cartes Postales, Maroquinerie, Jouets et Bimbeloterie, Sis 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Il a été prévu un ...
Journal n°3801
du 9 octobre 1930
, sdrt-collègité,la'Scholfa Cantorum.
'En 1904, il vint à Monaco pour rétablir sa santé. S.G.Mgr du C urel, connaissant ses vertus de prêtre et pressentant le lustre que ses talents et sa foi anis ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 »
Au-dessus 0,65 »
3° Entre étrangers :
Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/°
De 25.000 à 50.000 1)
Au-dessus
III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°0808
du 16 décembre 1873
Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°1568
du 21 août 1888
Condamine
S'y adresser, rue Grimaldi
A VENDRE
LE 3e ÉTAGE DE LA MAISON
Sise à Monaco , rue du Milieu, n° 4
S'adresser à W VALENTIN, notaire
BAZAR
MAISON MODÈLE
MONTE C A it IL 0
FARALD 0 ...
Journal n°3380
du 17 octobre 1922
'il y a lieu, à l'Agence Vizzardelli, dans les délais légaux.
20
4 JOURNAL DE MONACO
ler AVIS
Suivant acte sous seing privé, en date à Monaco du 10 octobre 19.22, enregistre, M. PM. LI Ange ...
Journal n°3711
du 31 janvier 1929
musique de RimskyKorsakow, ne refroidirent nullement les enthousiasmes du nombreux public qui assistait à la première repré-
sentation des Ballets russes. A. C.
AU CONCERT CLASSIQUE
La séance du z3 ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
.
Les statuts de cette association sont approuvés.
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro-
bation préalable du Gouvernement Princier.
ART. 4.
Le Conseiller de ...