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Journal n°6732 du 3 octobre 1986
personnes 433.400 F « Foyer de huit personnes et plus 461,700 F Vendredi 3 Octobre 1986 JOURNAL DE MONACO 9l9 « Les ressources à prendre en considération sont constituées par l'ensemble des revenus ...
Journal n°0342 du 1 janvier 1865
année, il y aura, au Palais, lundi 2 janvier, à 9 heures du soir, réception à laquelle sont invités MM. les Consuls Etrangers, les Autorités, les Fonctionnaires et leurs femmes, ainsi que toutes les ...
Journal n°5844 du 26 septembre 1969
-239 du 9 septembre 1969 autant- saut la modification des statuts de la société anonyme, monégasque «Parfumerie de Paris S.A. » (p. 592), Arrêté Ministériel n° 69-240 du 9 septembre 1969 `autorisant la ...
Journal n°4100 du 11 juin 1936
REDACTION: au Ministère ettat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré S ...
Journal n°4531 du 17 août 1944
. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit août mil neuf cent quarante-quatre. Le Ministre d'État, E. Itontoz. Arrêté affiché au Ministère d'Etat le 9 août 194' Nous, Ministre d'État de ...
Journal n°7049 du 30 octobre 1992
-vingt-douze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 10.575 du 9 juin 1992 portant nomination d'un Administrateur à l'Administration des Domaines. RAINIER HI PAR ...
Journal n°3931 du 23 mars 1933
par M. Delphin Boita, et de la fanfare du 25e B.C.A., les voitures ont défilé. Toutes ont, été applaudies." Voici le palmarès: let. prix, Les Ombrelles ; 2° prix, Hippisme ; 3. prix, Panier Louis XV ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
). Arrée(' Ailey-méfie/ n' 2.(XV-58.6 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté rrtirt,'.ç3e riel n' 98.63 du 9 février 1998 ?dan f tari tarif de cession des produits sanguins, modifié (p. 1711), Arrêté ...
Journal n°3505 du 10 mars 1925
Prince Souverain a-quitté la Principauté le dimanche ler mars, Se rendant au Château de Marchais. PARTIE OFFICIELLE ORDONNANCES SOUVERAINES N• 3i I. LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN ...
Journal n°7044 du 25 septembre 1992
mémoire de la Princesse Grace. C'est dans un profond recueillement qu'une messe à la mémoire de la Princesse Grace a été célébrée le 14 septembre en la Cathédrale par Mgr Joseph Sardou, Archevêque de ...
Journal n°3553 du 11 février 1926
° Aperçu soMmaire des successions (en l'absence d'inventaire) fr. 12 9° Procitration, consentement à ma- riage, avération d'acte sous seing privé, fr. 12 » 10° Copie certifiée conforme ou expé ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.576 du 19 décembre 2011 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
selon le prorata temporis tel que prévu à l’article O.311-9 du Code de la mer. Art. 2. Notre ordonnance n° 3.043 du 17 décembre 2010 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires est ... selon le prorata temporis tel que prévu à l’article O.311-9 du Code de la mer. Art. 2. Notre ordonnance n° 3.043 du 17 décembre 2010 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires est ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
GRACE le 20 mars, à 21 h, One woman show : "C'est tout moi" Virginie Hocq. du 27 au 29 mars, à 21 h, et le 30 mars, à 15 h, La Valse des Pingouins de Patrick Haudecoeur. le 3 avril, à 21 h ... GRACE le 20 mars, à 21 h, One woman show : "C'est tout moi" Virginie Hocq. du 27 au 29 mars, à 21 h, et le 30 mars, à 15 h, La Valse des Pingouins de Patrick Haudecoeur. le 3 avril, à 21 h ...
Journal n°4818 du 6 février 1950
Mil neuf cent cinquante. P. le Ministre d'État, Le C9ttseiller de Gouvernement, P. J3LANcitv. Arrêté Ministériel du '28 janvier 1950, portant autorisation et approbation des statuts de la Société ...
Journal n°5201 du 10 juin 1957
mal 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque 'dénommée «Oxford-Location ».(p. 570). Arrêté Ministériel n° 57-144 du 3 juin 1957 portant .revalorlsation, à ...
Journal n°4330 du 17 octobre 1940
. Ce service est ouvert de 9 heures à midi et de 14 h. 3o à r8-heures. Le Service des cartes de rationnement avise es détenteurs de cartes de lait qu'ils doivent -vendre du lait naturel qu ...
Journal n°7439 du 21 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE les 22 et 23 avril, Exposition Canine Internationale de Monaco. CATHEDRALE DE MONACO ... -Carlo. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE les 22 et 23 avril, Exposition Canine Internationale de Monaco. CATHEDRALE DE MONACO ...
Journal n°0817 du 17 février 1874
.de prospérité; il compte aujourd'hui : 9,964 Frères. 3,973 Professeurs, 3,189 Novices. Ce nombreux personnel est employé à la direction de : 1,143 établissements, recevant un total de 383,691 élèves ...
Journal n°2569 du 1 octobre 1907
(francs 600.000) divisés en six mille actions de Cent francs chacune ; 2° à étendre ses opérations à la minoterie et à la semoulerie ; 3° et à prendre la dénomination de Société anonyme de Minoterie ...
Journal n°3539 du 5 novembre 1925
'y sera qu'apparente si l'on n'obtient à l'heure législative la respectueuse adhésion de la conscience des citoyens : C'est bien là la pensée de Balzac ; il l'applique surtout à la magistrature ; le mérite ...
Journal n°4197 du 31 mars 1938
RÉDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à, l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne' Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Palais Princier Le 10 juin, à 22 h, Spectacle Son & Lumières à l’occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco. Monaco-Ville Le 31 ... et au « Junior Challenge ». La Note Bleue Le 27 mai, à 21 h, Concert de Stella & The Longos. Le 2 juin, à 21 h, Concert de Bolero & The African Groove. Le 3 juin, à 21 h, Concert de Beauly Grace. Les 9 ...
Journal n°5475 du 10 septembre 1962
de travail de la meule, soit au plus égal à 3 mm. La vitesse normale d'utilisation d'une machine à meuler doit être vérifiée périodiquement et maintenue à sa valeur initiale. ART. 9. Toute ...
Journal n°4046 du 30 mai 1935
REDACTION: au Ministèr9 d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite dé gré à gré S ...
Journal n°1361 du 2 septembre 1884
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°4188 du 27 janvier 1938
défaut de certificat de capacité. 100 francs d'amende pour refus de s'arrêter. 3 francs d'amende pour circulation dans un sens interdit. D. C -H., né le 19 avril 1896, à Menton (A.-M.). y demeurant. — I ...
Journal n°2152 du 3 octobre 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE — N° 2152 Bureaux : t e de Lorraine, 22 Mardi 3 Octobre 1899 NAL • JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3593 du 11 novembre 1926
de la dite Société., tenue à Monaco le 30 septembre 1926, décidant l'augmentation du capital social et modifiant les articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 ...
Journal n°7824 du 7 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. BAIE DE MONACO ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. BAIE DE MONACO ...
Journal n°2860 du 21 janvier 1913
; A. Marsan, adjoint au Maire; Fontana Michel, conseiller communal ; Olivié Laurent, conseiller communal. 3° Pour la Commune de Monte Carlo : MM. le Maire de Monte Carlo, président ; F. Farret ...
Journal n°6532 du 3 décembre 1982
). Arrêté Ministériel n° 82-589 du 8 novembre 1982 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p, 1256). 1246 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 ...
Journal n°3849 du 3 septembre 1931
. DIRECTION et 4EDACTION: au Ministeri d'État • ADMINISTRAtION : à l'Imprimerie de Monaco, Olaoe de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres Insertions, on traite de ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
 La Semaine en Principauté
plaisir des petits à partir de 3 ans. Médiathèque de Monaco - Bibliothèque Louis Notari Le 9 août, de 18 h à 19 h 30, Ciné pop-corn en famille : « Le Petit Nicolas ». Les 10, 17 et 24 août, de 14 h à 16 h ... plaisir des petits à partir de 3 ans. Médiathèque de Monaco - Bibliothèque Louis Notari Le 9 août, de 18 h à 19 h 30, Ciné pop-corn en famille : « Le Petit Nicolas ». Les 10, 17 et 24 août, de 14 h à 16 h ...
Journal n°5979 du 28 avril 1972
-114 du 20 avril 1972 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la cfrcidation des piétons à l'occasion du XXX" Grand Prix Automobile et du ;M' Grand Prix 44 Monaco P 3r. (p ...
Journal n°2611 du 21 juillet 1908
OFFICIELLE Par Ordonnance Souveraine en date du 3 juillet 1908, M. Eugène Marquet est autorisé à exercer les fonctions de Consul de Suède à Monaco. Par Décision Souveraine en date du 7 juillet 1908, M ...
Journal n°2528 du 18 décembre 1906
mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque ...
Journal n°3054 du 26 septembre 1916
, Arrêtons ARTICLE Fr. — Dans la nuit du 3o septembre au 1er octobre, à minuit, l'heure légale sera retardée de 6o minutes. ART. 2. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°3472 du 22 juillet 1924
1 4 3 SOIXANTE-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3472. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 22 JUILLET 1924. JOURNAL nE ONAC:O JOU RN At HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3439 du 4 décembre 1923
'Hygiène publique a tenu sa session ordinaire de 1923, du 22 au 3 t octobre, à Paris. Etaient présents : MM. Velghe (Belgique). président ; Perrin-Norris (Australie) ; Madsen (Danemark); Granville (Egypte); Rupert ...
Journal n°6774 du 24 juillet 1987
juillet à 11 h Concert par la Fanfare des Carabiniers du Prince. 22ème Festival International de Feux d'Artifice de Monte-Carlo (Plan d'eau du Port de Monaco) le 25 juillet à 21 h 3) Spectacle ...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-45 du 28 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
actuellement détenu à la prison centrale de Kinshasa. (3) Gaston Iyamuremye [alias : a) Rumuli, b) Byiringiro Victor Rumuli, c) Victor Rumuri, d) Michel Byiringiro]. Date de naissance : 1948. Lieu de ... actuellement détenu à la prison centrale de Kinshasa. (3) Gaston Iyamuremye [alias : a) Rumuli, b) Byiringiro Victor Rumuli, c) Victor Rumuri, d) Michel Byiringiro]. Date de naissance : 1948. Lieu de ...
Journal n°5252 du 2 juin 1958
Cathédrale. C'est en présence de LL.AA.SS. le Prince 'Souverain et la Princesse, que fut donné en la Cathédrale, à 21 h. le samedi 24 mai, un grand concert spirituel organisé par la Mtinicipalité ...
Journal n°7673 du 15 octobre 2004
de l’Europe, est aussi le plus petit par les dimensions, c’est-à-dire l’un des plus fragiles, c’est pourquoi il est particulièrement attentif à toute remise en cause de ses équilibres vitaux ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
», dénommé « gestion des demandes de remboursement de TVA », de la direction des services fiscaux (p. 1674). INFORMATIONS (p. 1674). INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1675 à 1707). Vendredi 9 août ...
Journal n°4500 du 13 janvier 1944
prescriptions de la Loi et à appliquer avec rigueur, sans préjudice de poursuites judiciaires, les sanctions administratives à l'encontre de tout contrevenant. Les étrangers résidant en Principauté (c'est-à ...
Journal n°7950 du 5 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-45 du 28 janvier 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)» (3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ... fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)» (3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
prévention d'infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964. Pour extrait : P/Le Procureur Général Le ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
La Semaine en Principauté
. Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco. Au programme ... . Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco. Au programme ...
Journal n°5867 du 6 mars 1970
la Costa - MONT3-CARLO RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE Première Insertion Suivant acte reçu par M© L,-C. Crovetto notaire à Monaco, le ler décembre 1969, Monsieur_ Jean Jacques ...
Journal n°4855 du 23 octobre 1950
MALARD. État des condamnations au Tribunal Correctionnel. Le Tribunal Correctionnel de Monaco, dans son audience du 3 .octobre 1950, a prononcé la 'condamnation suivante M. A.-M., né le 9 juin 1901 à ...
Journal n°2647 du 30 mars 1909
). Premier, Ubu,- àM. V. de -Vilmorin, 3 h. 7' 42". Deuxième, Quand-Même, à X., 3 h. 8' 23". Troisième, Manita II, à M. Vernheim, 3 h. 9' 7". Quatrième, Nekita, à M. Rouff, 3 h. 9' 34". Quatrièrne Journée ...
Journal n°7746 du 10 mars 2006
Frontière Est de Monaco : - du samedi 15 avril au vendredi 21 avril 2006 inclus, de 9 heures à 19 heures 30 ; - les samedi 22 et dimanche 23 avril 2006, de 9 heures à 19 heures. ART. 3. Du ...
Journal n°8161 du 21 février 2014
La Semaine en Principauté
’au 28 février, de 9 h à 17 h, Exposition sur le thème «Dessine-moi un bison». Galerie Carré Doré Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi au vendredi), Exposition de Lamberto Melina. Du 4 mars ... ’au 28 février, de 9 h à 17 h, Exposition sur le thème «Dessine-moi un bison». Galerie Carré Doré Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi au vendredi), Exposition de Lamberto Melina. Du 4 mars ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2016-3021 du 22 août 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti (p. 2070 ...
Journal n°0007 du 11 juillet 1858
. -----. 8 heures 2 heures -- 21 4 Juillet . 5 Juillet 6 Juillet 7 Juillet 18 » » 21 » 23 5 18 5 20 » 19 19 » 22 » 20 Monaco, 10 Juillet 1858. S. A. S. le Prince est arrivé à Paris le 1 ...
Journal n°6271 du 2 décembre 1977
, ce nouveau « volume de référence est établi en excluant l'excédent irrégulier. « c) Les coefficients mensuels visés au paragraphe a) ci-«dessus sont fixés comme suit : 3,0 janvier 1978 15,1 3 ...
Journal n°2886 du 8 juillet 1913
du 3 0/0, vous n'avez pas à vous occuper de savoir à l'aide de quelles ressources on paie l'autre personnel, c'est-à-dire celui qui s'occupe des travaux courants, indépendants de ce que l'on prévoit ...
Journal n°2644 du 9 mars 1909
Souveraine en date du 3 Mars 1909, M. Emile Jellinek-Mercédès est autorisé à exercer les fonctions de Consul Générai honoraire « ad personam » d'Autriche-Hongrie dans la Principauté. Par Ordonnance ...
Journal n°4744 du 13 septembre 1948
Mexico à partir du 22 octobre 1948. ART. 2. M. le Professeur Juan- Balme est désigné en qualité de Délégué Suppléant à ladite Conférence. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°3661 du 1 mars 1928
Cabinet civil ; le Docteur Loue, Premier Médecin, et le Capitaine Millescamps, Officier d'ordonnance du Prince Souverain. Avant le repas, S. A. S. le Prince Souverain av.9it remis la cravate de Commandeur ...

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Version 2018.11.07.14