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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 10.558 du 1er juin 1992 portant nomination d'un Professeur agrégé de lettres modernes dans les établissements d'enseignement
- Ordonnances Souveraines n° 10.559 et n° 10.560 du 1er juin 1992 portant nominations de Professeurs certifiés d'anglais dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 10.561 du 1er juin 1992 portant nomination d'un Professeur certifié de lettres modernes dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 10.575 du 9 juin 1992 portant nomination d'un Administrateur à l'Administration des Domaines
- Ordonnance Souveraine n° 10.617 du 17 juillet 1992 portant nomination d'un Adjoint gestionnaire dans les établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 10.679 du 20 octobre 1992 portant nomination d'un Administrateur principal au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
- Ordonnance Souveraine n° 10.680 du 20 octobre 1992 portant nomination d'un Inspecteur de police divisionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 10.685 du 20 octobre 1992 portant nomination d'un Consul général honoraire de Notre Principauté à Helsinki (Finlande)
- Ordonnance Souveraine n° 10.686 du 20 octobre 1992 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 10.688 du 21 octobre 1992 chargeant des fonctions de Commis-Greffier au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux
- Ordonnance Souveraine n° 10.689 du 22 octobre 1992 fixant les conditions d'application de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui concerne la lutte contre la pollution de l'air par les véhicules terrestres
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 92-496 du 25 août 1992 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 92-499 du 25 août 1992 portant nomination d'une Assistante de police stagiaire
- Arrêtés Ministériels n° 92-524 à n° 92-554 du 14 septembre 1992 portant nomination d'Agents de police stagiaires
- Arrêté Ministériel n° 92-645 du 27 octobre 1992 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur la route d'accès au stade nautique Rainier III à l'occasion de la Foire-attractions de 1992
- Arrêté Ministériel n° 92-648 du 28 octobre 1992 relatif à la limitation des émissions de fumées et de gaz polluants par les véhicules terrestres