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Journal n°6898
du 8 décembre 1989
INSERTIONS LÉGALES 26,00 F 26,50 F 27,50 F
1 an (à compter du 1., janvier) tarifs toutes taxes comprises : 5,30 F la ligne, hors taxe : 29,00 F 26,00 F
Monaco, France métropolitaine Greffe Général ...
Journal n°4478
du 12 août 1943
(ne'erlii‘tgéimpreilivtiiInble reconnu nécessaire à l'élargissement du boulevard du jardin Exotique ainsi qu'il résulte de -l'Ordonnance-Loi du 19 novembre 1942 el, de FOrdonnia,71:4S)aoluvdee--
racineetieduv2e1ntieivi:iil (1.9[,(,;(.3 ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 février 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 février 2004 ...
Journal n°5054
du 16 août 1954
la ligne
DIRECTION — REDAC.TION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
Principauté de Monaco
Téléphone t 021.79 — 032.26
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Croisière de S.A.S. le Prince ...
Journal n°4684
du 19 juillet 1947
-79
NUMÉRO SPÉCIAL DU JUBILÉ
DE
Son Altesse Sérénissime le Prince LOUIS II de MONACO
400 JOURNAL DE MONACO Samedi 19 Juillet 1947
LES FÊTES DU JUBILÉ
DE
S. A. S. le PRINCE LOUIS II
DE MONACO
C ...
Journal n°3954
du 24 août 1933
•aller les voir le matin, de 9 heures à midi ; l'après-midi, de iq. heures 3o.à 18 heures.
VARIÉTÉS
LES PLUIES ETRANGES
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'article 6 de l'Ordonnance du 7 ...
Journal n°4349
du 27 février 1941
»
2.50
à'7 »
à »
à 3.75 à 22 » à 8.75 à 3 » à 15 » à 6 » à 2:75 à 7' k24
à 24 » à 2 » à 4:25 à 1.50 à24, »
Mandarines
Oranges
Raisin
0.75 à 1 »
25 » à 30 »
8.75 à 9.50
9 » à 10 ...
Journal n°0107
du 17 juin 1860
HEURES 6 HEURES
2i 5 20 3 22 1 beaux ; 4
19 8 20 7 20 9 de vent ; 1 de
Couv.id.Beau pluie.
Nul S.-O. faible Nul
l' Etat et le Prince qui n'ontbps d'autre bannière.A ceux donc que de vagues ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
18 février 1893, tous deux ayant résidé en dernier lieu à Cannes, et actuellement sans clomicil3 ni résidence connus, ont été assignés à comparai tre personnellement le mardi 30 décembre 1924, à 9 ...
Journal n°6473
du 16 octobre 1981
relatées et justifiées dans le procès-verbal.
§ 3 - Prélèvements d'échantillons.
ART. 9.
Sauf dans les cas prévus à l'article 15 du présent arrêté, tout prélèvement comporte quatre échantillons, l ...
Journal n°4133
du 21 janvier 1937
II, sera interdite :
1° le 30 janvier, de 8 heures à 1.6 heures ;
2° le 3 février, de. 9' h. 30 à 10 h. 30 ; à tous véhicules autres que 'ceux portant la plaque
distinctive du XVIme Rallye ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-302 du 29 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
(STAREC), et a notamment participé à une mission STAREC à Goma et à Béni en mars 2011.
3. Gaston IYAMUREMYE (alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli)
Titre ... (STAREC), et a notamment participé à une mission STAREC à Goma et à Béni en mars 2011.
3. Gaston IYAMUREMYE (alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli)
Titre ...
Journal n°2940
du 21 juillet 1914
Condamine pour être ensuite statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911.
ART. 3.
Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le ...
Journal n°0484
du 22 septembre 1867
Monaco. Costa. Oliviers, pâture et 12 août 1867. 26 05 Ç
rochers. 68'000 » »
65 C 13 Florence Fortuné, époux Ferry Madeleine, à Monaco. Veuve Florence Madeleine née Ferry ... 9 ...
Journal n°3534
du 1 octobre 1925
connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 3 novembre 1925, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous l'inculpation d'émission frauduleuse de chèque non ...
Journal n°3436
du 13 novembre 1923
complets ou pardessus, y compris ceux en fourrure :
a) D'enfants 200 fr.
b) De garçonnets 3oo »
c) D'hommes (habit, smoking, re-
dingote, jaquette) 600
N. B. - Sont exclus les costumes de ...
Journal n°4432
du 24 septembre 1942
Londres, le 9 mars 14)26, étudiant, domicilié à Monaco. -- Vol : six mois de prison (akec sursis) et 5oo francs d'amende.
T. M.-G., ne au Caire (Égypte), le 16 octobre 1921, étudiant, demeurant à Monaco ...
Journal n°2587
du 4 février 1908
26 mars 1874, chauffeur, demeurant à Monaco, 100 francs d'amende. Le sieur S. v. D. a été déclaré civilement responsable.
Pour ivrognerie :
C. R., né à Moncalvo Monferrato (Italie), le 22 septembre ...
Journal n°3202
du 15 juillet 1919
émue de notre infinie reconnaissance pour le'sacrifice auquel nous devons, non seulement d'être restés français, c'est-à-dire d'avoir conservé tous les biens qui rendent seuls la vie digne d'être vécue ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Souveraines n° 10.837 et n° 10.838 du 24 mars 1993 accordant l'honorariat à des médecins (p. 425).
Ordonnance Souveraine n° 10.839 du 24 mars 1993 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.486 du 2 février 1966 ...
Journal n°0276
du 27 septembre 1863
flue de Lorraine, 13, P I? issA Nt. [E MANCHE dent il estenroye ext-9/p/aii...s sont
à, ilionaro (Prinelpaole). annonee's dans le .fouinent,
INSE1ITIONS : On s'abonne. ilmur In France ...
Journal n°3590
du 21 octobre 1926
denrées alimentaires nécessaires à la consommation familiale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 octobre 192(3 ;
Arrêtons :
A wricLE PnEmiEn.
Dans les hôtels, restaurants, pensions ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ministériels n° 2007-74 à 82 du 9 février 2007 portant nomination de neuf Agents de police stagiaires (p. 565 à p. 567).
Arrêté Ministériel n° 2007-161 du 23 mars 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire ...
Journal n°3410
du 15 mai 1923
), sans domicile fixe. — Infraction à un arrêté d'expulsion : 24 heures de prison.
S. V., représentant de commerce, né le 26 août 1895, à Paris (3e), demeurant à Monaco. — Infraction à la législation sur ...
Journal n°2658
du 8 juin 1909
Artistique internationale qui se tiendra, à Copenhague du 21 au 26 juin 1909.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA Pl?INCIPAIITE
La fête annuelle du Statuto a été célébrée dimanche avec un ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
, dans sa partie comprise entre le virage
du bureau de tabacs et l’enracinement de l’appontement central du
Port et ce, dans ce sens.
ART. 3.
Du 17 octobre 2005 au 22 novembre 2005 inclus, à l ...
Journal n°2576
du 19 novembre 1907
'album clôture par une étude graphique de la production, du mouvement économique et des finances publiques. L'ensemble comprend 273 planches, dont chacune présente 2 à 3 diagrammes ou cartogrammes ; c'est dire ...
Journal n°1647
du 25 février 1890
TRENTE–TROISIÈME ANNÉE — N° 1647 Bue x Rua. deLearaine, 22 Mardi 25 Février 1890
N C. g
JOURNAL HEBDOMADAIRE. Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
• Vol (article 325).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
• Infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code ... réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des ... Citations à comparaître ...
Journal n°3022
du 15 février 1916
Monaco, portant les numéros 17.700 et 47.887.
Exploit de M. Blanchy, huissier à Monaco, du 22 juin 1915. Quatre Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de ...
Journal n°3404
du 3 avril 1923
, après les classes du soir ;
Rentrée : le lundi 9 avril, à 8 heures du matin.
ÉCHOS & NOUVELLES
Un banquet. présidé par S. Exc. le Ministre d'Etat, a été donné lundi 26 mars à l'Hôtel de Paris par le ...
Journal n°2676
du 28 septembre 1909
'une si saisissante bizarrerie ;
1 9 3
JOURNAL DE MONACO 3
il fut aussi un savant : philologue précoce, qui, adolescent, donna les premières leçons de sanscrit à Michel Bréal ; physicien ...
Journal n°6977
du 14 juin 1991
1991 (p. 667).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois n° 91-72, n° 91-74, ro 91-75, n° 91-77, no 91-79 à no 91-82 (p. 667 à p. 669).
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET ...
Journal n°3460
du 29 avril 1924
sont trouvés, mardi dernier, à 9 heures 3o exactement, devant le Musée Océanographique.
Ils ont été reçus par S. Exc. M. Piette, Ministre d'Etat; M. Marquet, Président du Conseil National;
M. le ...
Journal n°5185
du 18 février 1957
médicaux, à l'exclusion des cadres, une prime d'ancienneté, fonction de l'ancienneté dans l'entreprise. Les taux de la prime sont de 3%, 6%, 9%, 12%, et 15% après 3, 6, 9, 12 et 15 ans d'ancienneté dans l ...
Journal n°3510
du 16 avril 1925
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 8 avril 1925.
Le Greffier en Chef : A. Cmco. SOCIÉTÉ ANONYME
DES
BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ...
Journal n°4746
du 27 septembre 1948
séance du 9 juillet 1948 (p. 267 à 338).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (P. 618, à 652).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 110 3.745, du 1" septembre 1948, portant promotion d ...
Journal n°2825
du 28 mai 1912
enfants en ont été le fruit : le dernier est né il 3 a seulement quelques semaines. S. A. la Duchesse consacra à Leur éducation tout Son temps, toute Son âme. C'était une mère accomplie, aussi bonne qu ...
Journal n°3981
du 1 mars 1934
Arrêtés Municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars 1931 portant interdiction des bruits d'c nature à troubler la tranquillité publique ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 29 décembre 1933 ...
Journal n°4724
du 22 avril 1948
, exploité 18, rue Caroline, à Monaco-Condamine.
•Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, entre les mains de l'acquéreur, au siège du fonds vendu.
Monaco, le 22 avril 1948.
(Signé .) J.-C. REV.
Etude de ...
Journal n°0125
du 21 octobre 1860
ARTISTIQUE
PARAISSANT L$ DIMANCHE
Connais-lu le pays où les citrons matissent 9
(GOETHE, la Chanson de Mignon).
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue J.-1. Rousseau, 3, et chez ...
Journal n°2357
du 8 septembre 1903
réunira en Assemblée générale le 9 septembre, et c'est à cette séance que le président Sir Norman Lockyer fera son discours d'ouverture. On annonce également une conférence de M. Robert Munro sur « l ...
Journal n°6001
du 29 septembre 1972
1951, no 928 du 27 févrie:. 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n) 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°4545
du 23 novembre 1944
et C' Société en commandit
simple dont le siège est à Monte-Carlo, Villa Miraflores ;
2° Cbambraud (Gabriel), expert-comptable, 3, avenue Saint-Michel à Monte-Carlo ; 'N3i,
0ceLejeune (Albert H ...
Journal n°4007
du 30 août 1934
RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à PImprImerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°4958
du 13 octobre 1952
- VOITURES DE TOURISME - Emplacement non réservés.
Chut P. 1 motu de 3 m. 65 P.2 35 à 4 nt à 4 tn. 50 P. 4 4tn.50 à5 ni. 20 P. 5
plus 5rn.20
M. J. M. J. M. J. M. J. M J.
1 2.185 114 9 ...
Journal n°3559
du 25 mars 1926
la Principauté, s'est prolongée jusqu'à près de 7 heures.
Mardi matin, à 9 heures. le Falco et le Misiori ont quitté le port de Monaco. Avant le départ des deux navires, M..le Consul d'Italie et M ...
Journal n°4420
du 9 juillet 1942
Hôtel, 10, avenue 20 50 »'
de fa Gare
Olghetta, 5, rue Princesse Antoi- 15 50
nette
Lutétia, 24, avenue de la Costa 15 )) 50
Paix, 22, rue Suffren-Reymond 15 40
01, 9. H ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-423 du 12 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
naissance : a) 5 octobre 1965 b) 3 mars 1965
Lieu de naissance : a) Ndïnaba (Tchad) b) Kobo (République centrafricaine) c) Kabo (République centrafricaine)
Nationalité : a) Tchad b) République centrafricaine ... naissance : a) 5 octobre 1965 b) 3 mars 1965
Lieu de naissance : a) Ndïnaba (Tchad) b) Kobo (République centrafricaine) c) Kabo (République centrafricaine)
Nationalité : a) Tchad b) République centrafricaine ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine. ...
Journal n°3408
du 1 mai 1923
, doit être adressée avant le .26 mai à la Direction.
2e
3e — 3e année, .--. 14 ans
4e 4e année, — 15 ans
5e' — e' année, 16 ans
Aucune dispensé eâkeïi'es-iiiCcordée. Les aspirantes seront ...
Journal n°3245
du 27 avril 1920
(Uruguay), le 26 juillet 1895, étudiant, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaitre personnellement le mardi ler juin 1920, à 9 heures du matin ...
Journal n°5647
du 17 décembre 1965
juillet 1962, no 2.995, du 28 mai 1963, no 3.180 et 3.182, du 11 niai 1964, n° 3.200, du 15 juin 1964, no 1208, 'du '23 juin 1964, no 3.218, du 9 juillet 1964, n° 3.292, du 26 février 1965 et n° 3.351, du ...
Journal n°7040
du 28 août 1992
'une directe et l'autre de réversion.
ART. 3.
Il est ajouté à Notre ordonnance n° 2.922 du 30 novembre 1962 un chapitre V ainsi libellé :
Chapitre V
Allocation, logement aux retraités
Article 15: L ...
Journal n°4761
du 3 janvier 1949
abonnements postent du l'" de cheque moi!
INSERTIONS LÉGALES : 40 franc, la ligna
-entoritywnee -Souveraine nu 3,791, du 21 décembre 1948, portant classification des postel consulaires de la Principauté à l ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
prévues par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l ...
Journal n°3811
du 18 décembre 1930
REDACTION :
au Micaistere d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré.
S'adresser au ...
Journal n°5205
du 8 juillet 1957
Marocaine pour le Commerce et l'Industrie », en abrégé «3.0.M.C.I.» à établir son siège social dans la Principauté de Monaco et approuvant ses statuts (p. 667). .
Arrêté Ministériel 110 57-174 du 2 juillet ...
Journal n°6686
du 15 novembre 1985
, salle des Variétés, séances réCréatives offertes aux enfants de 3 à 12 ans.
lundi 18 :
9 h 30 et 11 h 15, eu Ministère d'Etat, remise de décorations «.Médaille du Travail »par S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°3488
du 11 novembre 1924
Brabançonne.
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences du 28 octobre et 4 novembre 1924,- a prononcé les jugements suivants :
I. C.-J.-B., tailleur d'habits, né le 3 septembre 1904, à Monaco, y ...
Journal n°1240
du 25 avril 1882
:
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer. ( Le tbermonetre est exposé an nord )
9 h. I midi 3 h. 6 h. I 9 h. 9 h. I h
1 da soir 1 da soir 1 da soir da mat.'
de mal . I +
17 757.4 758 ...