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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 1er octobre 2013 enregistré, le nommé :
- P. A., né le 22 novembre 1979 à Zierikzee (Pays-Bas), de F. et de K. I., de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement,...
- P. A., né le 22 novembre 1979 à Zierikzee (Pays-Bas), de F. et de K. I., de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement,...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 septembre 2013, enregistré, la nommée :
- B. O. M., née le 18 avril 1972 à Douala (Cameroun), de B. C. et de O. G., de nationalité Camerounaise, commerçante, actuellement sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître...
- B. O. M., née le 18 avril 1972 à Douala (Cameroun), de B. C. et de O. G., de nationalité Camerounaise, commerçante, actuellement sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 4 janvier 2010, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 20 mai 1959 à Juvisy-sur-Orge (91), de E. et de B. C., de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant...
- M. S., né le 20 mai 1959 à Juvisy-sur-Orge (91), de E. et de B. C., de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 octobre 2009, enregistré, le nommé :
- S. C., né le 28 mai 1967 à Alexandria (Roumanie), de I. et de M. M., de nationalité roumaine, actuellement sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnel...
- S. C., né le 28 mai 1967 à Alexandria (Roumanie), de I. et de M. M., de nationalité roumaine, actuellement sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnel...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 mars 2010 enregistré,
les nommés :
- M. et Mme C. O.
Civilement responsables de O. I.
Actuellement sans domicile ni résidence connus, sont cités à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
les nommés :
- M. et Mme C. O.
Civilement responsables de O. I.
Actuellement sans domicile ni résidence connus, sont cités à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 mars 2010 enregistré,
les nommés :
- M. et Mme C. O.
Civilement responsables de O. I.
Actuellement sans domicile ni résidence connus, sont cités à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
les nommés :
- M. et Mme C. O.
Civilement responsables de O. I.
Actuellement sans domicile ni résidence connus, sont cités à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 mars 2010 enregistré,
les nommés :
- M. et Mme C. O.
Civilement responsables de O. I.
Actuellement sans domicile ni résidence connus, sont cités à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
les nommés :
- M. et Mme C. O.
Civilement responsables de O. I.
Actuellement sans domicile ni résidence connus, sont cités à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé :
- M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine, actuellement sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, d...
- M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine, actuellement sans domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, d...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Parquet Général
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 14 octobre 2010, enregistré,
Le nommé :
P. A.
Né le 9 mai 1966 à GENES (Italie)
De C. et de N. G.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, pers...
Le nommé :
P. A.
Né le 9 mai 1966 à GENES (Italie)
De C. et de N. G.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, pers...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 14 septembre 2010, enregistré,
Le nommé :
A. B.
Né le 25 juin 1985 à NAPLES (Italie)
De filiation inconnue
De nationalité italienne
Actuellement sans domicile ni rés...
Le nommé :
A. B.
Né le 25 juin 1985 à NAPLES (Italie)
De filiation inconnue
De nationalité italienne
Actuellement sans domicile ni rés...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 août 2010, enregistré,
Le nommé :
S. P.
Né le 15 juin 1962 à FLEURIER (Suisse)
De C.et de F. A.
De nationalité suisse
Actuellement sans domicile ni résidence conn...
Le nommé :
S. P.
Né le 15 juin 1962 à FLEURIER (Suisse)
De C.et de F. A.
De nationalité suisse
Actuellement sans domicile ni résidence conn...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
PARQUET GENERAL -
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
M. S.
Né le 8 mars 1986 à Naples (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correc...
Le nommé :
M. S.
Né le 8 mars 1986 à Naples (Italie)
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correc...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellem...
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellem...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 1er février 2012 enregistré, le nommé :
- S. C., né le 25 avril 1993 à Monaco, de père inconnu et de A. S., de nationalité monégasque, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, person...
- S. C., né le 25 avril 1993 à Monaco, de père inconnu et de A. S., de nationalité monégasque, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, person...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 janvier 2011, enregistré, le nommé :
- M. D., née le 14 octobre 1975 à Faenza (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Mon...
- M. D., née le 14 octobre 1975 à Faenza (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Mon...