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Journal n°6137
du 9 mai 1975
«Legal and General Assurance Society Lirnited e.
ART. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des dispositions de l'article 7 de la Loi'n° 6C9 du 11 avril 1956 susvisée est fixé à la somme de ...
Journal n°2859
du 14 janvier 1913
comme suit :
ART. 3. — Les entrepôts ou magasins de première classe devront être établis dans le roc, en bordure du chemin des Pêcheurs, du côté opposé à la mer, de la manière suivante, sur l ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Communiqué n° 2012-03 du 4 janvier 2012 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2012
indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Age
Normal
+ 25 %
+ 50 %
+ de 18 ans
9,22 €
11,52 €
13,83 €
+ de 17 à 18 ans
8,29 €
de 16 à 17 ans
7,37 €
Taux hebdomadaire ... indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Age
Normal
+ 25 %
+ 50 %
+ de 18 ans
9,22 €
11,52 €
13,83 €
+ de 17 à 18 ans
8,29 €
de 16 à 17 ans
7,37 €
Taux hebdomadaire ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
TheNinth - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 9 février 2022, enregistré à Monaco le 22 février 2022, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 9 février 2022, enregistré à Monaco le 22 février 2022, Folio ... S.A.R.L. ... TheNinth - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021.
indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Âge Normal + 25 % + 50 %
+ de 18 ans 10,25 € 12,81 € 15,37 €
+ de 17 à 18 ans 9,22 €
de 16 à 17 ans 8 ... indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Âge Normal + 25 % + 50 %
+ de 18 ans 10,25 € 12,81 € 15,37 €
+ de 17 à 18 ans 9,22 €
de 16 à 17 ans 8 ... Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021. ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
LEONARDO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 9 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « LEONARDO CONSULTING ».
Objet : « La société a pour ... Bd 9 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « LEONARDO CONSULTING ».
Objet : « La société a pour ... S.A.R.L. ... LEONARDO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ministériels n° 2007-74 à 82 du 9 février 2007 portant nomination de neuf Agents de police stagiaires (p. 565 à p. 567).
Arrêté Ministériel n° 2007-161 du 23 mars 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire ...
Journal n°3233
du 10 février 1920
monégasques procure de grands bienfaits à leur avenir.
* *
Monaco, le 3o janvier 1920.
A Son Altesse .Sérénissime,
Monseigneur le Prince Albert.
Monseigneur,
Son Excellence M. le Ministre d'Etat m'a ...
Journal n°3662
du 8 mars 1928
.
**
Jeudi après-midi, à 17 h.3o, a été inaugurée la série de conférences en langue anglaise, données sous le haut patronage de S. A. S. le Prince Pierre. C'est à Miss Eardley Wilmot qu'était échu l'honneur de ...
Journal n°3234
du 17 février 1920
chacune. 11 est destiné, pour la somme de 3.85o.çoo, francs, à-
« l'acquisition des propriétés, droits et con« cessions de l'ancienne Société du Madal et, pour le surplus, au fonds de roule-
« ment ...
Journal n°3893
du 7 juillet 1932
et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRAtION:
à. l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°1315
du 9 octobre 1883
N° 1315
ras:del rra e, 44
VINGT-SIXIÈME ANNÉE -
Mardi 9 Octobre 1883
E
annonces. . Réclames
25 Cent. la ligne 50
NSERTIONS
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine, 1i,
à ...
Journal n°2587
du 4 février 1908
26 mars 1874, chauffeur, demeurant à Monaco, 100 francs d'amende. Le sieur S. v. D. a été déclaré civilement responsable.
Pour ivrognerie :
C. R., né à Moncalvo Monferrato (Italie), le 22 septembre ...
Journal n°4054
du 25 juillet 1935
);
3° M. François CROVETTO, de nationalité monégasque, propriétaire, demeurant et domicilié, no 9, boulevard Albert Ier, à Monaco-Condamine (Principauté de Monaco);
4° et M. Baptiste-Louis GASTAUD, de ...
Journal n°2556
du 2 juillet 1907
effet cesse si elle n'a pas été renouvelée en temps utile.
ART. 9. — L'inscription prise pour un capital, avec la mention qu'il est productif d'intérêts ou d'arrérages et l'indication de leur taux ...
Journal n°7122
du 25 mars 1994
ordonnance.
Donné en Notre Palais â Monaco, le sept février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine 11. l72 du 7 ...
Journal n°3684
du 9 août 1928
.)
Suivant acte sous seing privé, en date, à Monte-Carlo, du 3 mai 1928, enregistré a Monaco le 8 juin 1928, fo 90, r., c. 7, par M. le Receveur, Mite Suzanne VERGNAUD a vendu à Mile Laurencine RAPAIRE le ...
Journal n°3129
du 5 mars 1918
Médaille d'Honneur de troisième classe est accordée au sieur :
Philippe Marchisio, sous-chef tapissier
à la Société des Bains de Mer.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6610
du 1 juin 1984
II de la Convention, faite à Washington k 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à New-Delhi (Inde) le 8 mars 1981 et à ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
également assnjettilà fa taxe de 9 %l'achat (, par Un commerçant .à tra .partictilier de pro-.(‘duits. Passibles' d'un -droit dé circulation,, de
« consommation' ou de fabrication.' );
. ART. 3.
L ...
Journal n°5623
du 2 juillet 1965
. 532).
SERVICE OU DOMAINE ET DU LOGEMENT.
Avis aux prioritaires (p. 533).
MAIRIE.
Avis de vacance d'emploi no 65/9 (p. 534).
Avis relatif à notaire d'été des Services Municipaux (p. 534 ...
Journal n°6762
du 1 mai 1987
signalisation lumineuse.
M. A.C. : 15 jours pour inobservation de la signalisation lumineuse.
M. D.H. : 3. mois pour vitesse excessive, défaut de maîtrise et blessures involontaires.
M. D.J.M. : 8 jours ...
Journal n°2891
du 12 août 1913
.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER. les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de• gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
Il est ...
Journal n°3865
du 24 décembre 1931
, a viverneut intéressé le public qui a chaudement applaudi M. Vincent Muselli.
M. C. T.
LA VIE ARTISTIQUE
THEATRE DE MONTE-CARLO
Le Roi l'a dit.
Cet opéra-comique en 3 actes, paroles d'Edmond Gondinet ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ETTERRESTRES », par abréviation « C.A.M.A.T. », dont le siège est à Paris Ume, 9, rue des Filles Saint-Thomas ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°5331
du 7 décembre 1959
frontière, l'indice de construction, tel qu'il est défini à,
Lundi 7 Dédenibre' 1959- JOU'ii•NAt DE MONACO' 91ç
l'article 9, po rra êtreIiOrté à .1 ‘-én1 avantages
résultant de la réalisatiOn projetée ...
Journal n°4776
du 18 avril 1949
.853, du 7 avril 1949, autorlsani le
. changement de nain patronymique (p. 214),
Ordonnance Souveraine ti() 3.854, du 9 avril 1949, portant nomination des Membres de la Délégation de la Principauié à la ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
).
Arrêté Municipal n° 62-11 du 9 février 1962 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulailon des piétons à l'occasion de la « Ronde Internationale de la Ville de ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
.
ART. 3.
Sont également admis à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C qui, à ...
Journal n°4986
du 27 avril 1953
(à1JATIZENINGTSBIZIÈME ANNÉE. 1•1° 4.986 Le Numéro 3É, fr.
LUNDI 27 AVRIL 195l
••••••••••••••^^•^••••••••••••^^•
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°6683
du 25 octobre 1985
réservée aux candidats de nationalité monégasque.
INFORMATIONS
La semaine en Principauté
Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo dimanche 3 novembre, à 18 heures, au C.C.A.M.
concert symphonique sous ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque, spéciale Disc Jockey
le 26 septembre, de 15 h à 19 h,
Thé dansant
GRIMALDI FORUM ... Pagnanelli.
ESPACE POLYVALENT - SALLE DU CANTON
le 22 septembre, de 22 h à 3 h du matin,
Soirée discothèque, spéciale Disc Jockey
le 26 septembre, de 15 h à 19 h,
Thé dansant
GRIMALDI FORUM ...
Journal n°3426
du 4 septembre 1923
parvenir à S. Exc. M. le Ministre d'Etat l'extrait avec sa traduction du compte rendu de la séance, en date du 3o septembre 1922, de la Camara Municipal de Angra do Heroismo, au cours de laquelle un hommage ...
Annexes 1995
du 31 décembre 1995
'élection de son Bureau, à l'adoption de son Règlement et à la désignation du Greffier conformément aux dispositions des articles 7, 9 et i 1. Le Gouvernement hô:c de fa Cour prend les dispositions nécessaires ...
Journal n°2800
du 12 décembre 1911
DE MONACO 3
Son Altesse Sérénissime nous a dit à plusieurs repri-
ses : « Les habitants de la Principauté sont tous égaux », et c'est pourquoi nous demandons qu'il y ait réellement
dans la ...
Journal n°4023
du 20 décembre 1934
.
DIRECTION et IIEDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°2586
du 28 janvier 1908
ou la remise de cet enfant à une autre personne. Dans le cas oh l'enfant viendrait à décéder, la déclaration devra en être faite dans les vingt-quatre heures.
ART. 3.
La surveillanèe des enfants en ...
Journal n°2706
du 19 avril 1910
massés sur les terrasses du Casino.
Voici les résultats :
Cruisers.
fer, Cocorico, 3' 40" 1 ; 2e, Mors-Calypso, 4' 14" 4 ; 3e, Nautilus-Aya, 4' 51" 3 ; 4e, Labor, 5' 1" 1.
COUPE DE S. A. S. LE ...
Journal n°3148
du 16 juillet 1918
Président, vous avez omis une question. C'est celle qui concerne les sanctions à prendre en vue de l'exécution des traités internationaux.
M. le Ministre. — C'est une question du Gouvernement. Je demande qu ...
Journal n°5487
du 3 décembre 1962
483,00
C. - INDEMNITÉS ET PRIMES
10 Personnel de Cabine :
- Indemnité de vêtement . 4,45 par mois
- Indemnité de repas ... 3,55 si le tenips accordé est
inférieur à 1 h. 30. 20 Personnel de ...
Journal n°2607
du 23 juin 1908
contredite, sans avoir à se pourvoir d'autorisation, soit après une année en se conformant aux dispositions de l'article .1.
ART. 9.
Les paiements faits à l'opposant suivant les règles ci-dessus posées ...
Journal n°7271
du 31 janvier 1997
.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 126).
Ordonnance Souveraine n° 12.128 du 23 décembre 1996 portant délimitation des ...
Journal n°3504
du 3 mars 1925
laquelle est empruntée l'intrigue du livret de l'opéra Fay-Yen-Fah. C'est une histoire courte et chimérique se passant dans une contrée mystérieuse de la Chine légendaire, où, à côté du temple de Hou le ...
Journal n°3257
du 6 juillet 1920
fabrication de diverses marchandises ;
'Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont fixés à :
Dix-neuf francs (19 fr.) par hectolitre, le droit de circulation sur les vins ;
Neuf francs (9 fr ...
Journal n°6369
du 19 octobre 1979
prévus à l'alinéa c) sont fixés comme suit :
— octobre 1979 : 6,3 p. 100 -- novembre 1979 : 8,1 p. 100
— décembre 1979 : 11,7 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d ...
Journal n°2365
du 3 novembre 1903
-Est. Ouest.
11•1111M.-
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le Thermomètre est exposé au nord)
9 h.midi 3h. 6h.
matin soir soir
Nuageux ...
Journal n°6295
du 19 mai 1978
'État; •
ARRÊTÉ MUNICIPAL
. Arrêté Municipal n° 7&27 du 3 Mai 1978 réglententant la circulation des piétons sur une partie de la Voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert-ler) (p. 430 ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
La Semaine en Principauté
scène De Pierfranco Maestrini.
Auditorium Rainier III
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à ... Pierfranco Maestrini.
Auditorium Rainier III
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco », concert ...
Journal n°3201
du 8 juillet 1919
qui précèdent seront applicables, durant la même période de temps, aux personnes visées par l'article 503 du Code de Procédure Civile.
ART. 3.
I,a présente Loi produira un effet rétroactif, en ce ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020.
indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Âge
Normal
+ 25 %
+ 50 %
+ de 18 ans
10,15 €
12,69 €
15,22 €
de 17 à 18 ans
9,13 €
de 16 à 17 ans
8 ... ;height:14.4pt'>
15,22 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
de 17 à 18 ans
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 25.5pt 4.0pt 4.0pt ... Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020. ...
Journal n°4703
du 27 novembre 1947
par l'Ordonnance-Loi n9 340 du 11 mars 1942.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Econornie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'1 ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
de l’Europe, est aussi le plus petit par les
dimensions, c’est-à-dire l’un des plus fragiles, c’est
pourquoi il est particulièrement attentif à toute remise
en cause de ses équilibres vitaux ...
Journal n°2815
du 19 mars 1912
.).
Départ : H heures. — Parcours : 15 milles. Premier, Cariad à M. de Vilmorin. Temps réel : 4 h. 52' 22".
Deuxième, Danaë â M. Rouff. Temps réel : 4 h. 52' 3".
Coupe du Président de la Chambre de ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-594 du 17 octobre 2008 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2008-2009
15 octobre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le taux additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,80 % pour l’exercice 2008 ... 15 octobre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le taux additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,80 % pour l’exercice 2008 ...
Journal n°3596
du 2 décembre 1926
, à cet effet spécialement convoqués et réunis, ont apporté les modifications suivantes aux articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 et 53 des Statuts de la ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
depuis 25 ans ;
c'est une pensée qui me touche profondément et qui
laissera dans mon cœr un nouveau sentiment à leur
égard ».
Cent ans plus tard, l’événement que nous célébrons
et qui nous ...
Journal n°4958
du 13 octobre 1952
- VOITURES DE TOURISME - Emplacement non réservés.
Chut P. 1 motu de 3 m. 65 P.2 35 à 4 nt à 4 tn. 50 P. 4 4tn.50 à5 ni. 20 P. 5
plus 5rn.20
M. J. M. J. M. J. M. J. M J.
1 2.185 114 9 ...
Journal n°4480
du 26 août 1943
'état civil en vue de dissimuler sa véritable identité et usage de fausses pièces d'identité.
C. R.-E., valet de pied au Palais de S. A. S. le Prince, né à Monaco, le 24 juin 1923, y demeurant. — Six mois de ...
Journal n°2855
du 17 décembre 1912
Monaco a eu lieu mercredi 4 courant, à 3 heures.
S. Exc. M. le Ministre d'État, MM. Lagouëlle, Dubuisson et Ch. de Castro, conseillers de Gouvernement, ainsi que M. l'ingénieur Notari, chef de la Ire ...
Annexes 1972
du 31 décembre 1972
(Maryland, U.S.A.)
Services désignés : Fourniture de logement c services assimilés dans les aires de tourisme.
Voir également :
Classe 3 : No 71.4919 Classe 16 : No 71.4912 Classe 16 : No 71 ...