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Journal n°1573 [= n°1583]
du 4 décembre 1888
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
4 Nice, LiBRAIR11 VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLÀ, rue Gioffredo, 1. prélat pl. Masséna
à l'AGENCE-DÀLGOOTTS, place du Jardin Public, 3
annoitces ...
Journal n°3551
du 28 janvier 1926
volontés du Prince, 400 franês ont été attribués à l'Orphelinat de jeunes filles, 3oo francs à l'Orphelinat de garçons, 3oo francs à l'Orphelinat des Dominicaines,
3oo francs à Zoo francs aux Soeurs de ...
Journal n°6125
du 14 février 1975
'habi talion ne peut dépasser 22°C.
• ART. 3.
Pendant les' périodes d 'innocUpatiem 'des locaux visés a l'article 2, d'une Jurée égale ou supérieure à vingt-quatre heures consécutives, les limites de ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Messieurs,
C’est un grand plaisir pour moi de participer à cette
cérémonie. Tous les présidents du Comité des Ministres
n’ont, en effet, pas le privilège d’accueillir un nou-
vel Etat membre au ...
Journal n°4089
du 26 mars 1936
AVIS & COMMUNIQUÉS
AVIS
A partir du 1°' avril 1936, les Bureaux des Taxes de l'Enregistrement et des Hypothèques seront ouverts ,au public : le matin, de 9 heures à midi (sans changement) ; l ...
Journal n°5925
du 16 avril 1971
confection à compter du 'ler mars 1971.
Le salaire horaire inininurn servant à l'établiSsement des prix de façon est fixé conte suit, cônformënient aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3217 du 9 ...
Journal n°6314
du 29 septembre 1978
SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 78-91 du 13 septembre 1978 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du ier septembre ...
Journal n°3561
du 8 avril 1926
de l'Ordonnance du 3o juin 1924, concernant les expéditions à. destination des communes de Beausoleil,
Eze, La Turbie et Roquebrune-Cap-Martin.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6255
du 12 août 1977
3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée par la Loi n* 718 du 27 décembre 1961;
Vu l'Ordonnance Souveraine n* 3.647' du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté municipal n° 2012-2614 du 6 août 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show 2012
moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du lundi 17 septembre à 00 heure 01 au mardi 18 septembre 2012 à 23 heures 59 et du samedi 22 septembre à 14 heures au mardi 25 septembre 2012 à 23 heures 59, les ... moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du lundi 17 septembre à 00 heure 01 au mardi 18 septembre 2012 à 23 heures 59 et du samedi 22 septembre à 14 heures au mardi 25 septembre 2012 à 23 heures 59, les ...
Journal n°4100
du 11 juin 1936
formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l ...
Journal n°2935
du 16 juin 1914
ce tournant, le 3o avril dernier, avait demandé la mise à l'étude du déplacement de la voie des tramways, en vue de donner autant que possible satisfaction au voeu émis par les Assemblées compétentes ...
Journal n°5487
du 3 décembre 1962
à 17 ans 30%
‘cle 17 à 18 ans. 20%
— travailleurs d'aptitudes physiques réduites : on peut appliquer an plus. une réduction de 10 % du salaire minimum vital.
3°) Exclusions . les ...
Journal n°4094
du 30 avril 1936
de la Compagnie des. Tramways à la Com-Mission. dé ,Réforme est fixé,au samedi 2 mai 1936.
ART.
Une copie de la liste -des électeurs, établie .conformei-nein aux articles 3 -et '4 de l'Arrêté du 26 ...
Débats 2001
du 31 décembre 2001
DEBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
59e. SEANCE DU 18112/2000. J.O.M. DU 2/03/2001 07A84 001
a 007.485 1454.
5977we SEANCE DU 19/12/2000. j.0.141. DU 9/03/2001
598' SEANCE .DU 22/12/2000. »M. DU ...
Journal n°3655
du 19 janvier 1928
Compagnie des Tramways ;
Vu la délibération, en date du 21 décembre 1927, du Conseil de Gouvernement ;
0 1 3
JOURNAL DE MONACO
Arrêtons :
Le taux de l'intérêt à servir par la Caisse des Dépôts et ...
Journal n°3864
du 17 décembre 1931
, au point de vue des sanctions, de distinction entre les faits prévus à l'article 3, suivant qu'il s'agit d'une monnaie nationale ou d'une monnaie étrangère ; cette disposition ne peut. être soumise à ...
Journal n°2644
du 9 mars 1909
Souveraine en date du 3 Mars 1909, M. Emile Jellinek-Mercédès est autorisé à exercer les fonctions de Consul Générai honoraire « ad personam » d'Autriche-Hongrie dans la Principauté.
Par Ordonnance ...
Journal n°2967
du 26 janvier 1915
étaient arrivés au camp dans la journée du 9 janvier. Depuis lors, ils ne cessaient de faire de nouvelles tranchées. Ils avaient mis quatre nuits à construire, dans la Condamine, à la distance d'un jet de ...
Journal n°2236
du 14 mai 1901
; à 9 heures: Messe avec chants et musique, suivie du Salut du Très Saint Sacrement; à 10 heures : Assemblée générale, rapport du Secrétaire sur la marche de l'Association depuis le dernier exercice ...
Journal n°0766
du 25 février 1873
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, .%11()N KAI l'S .
Agnonces. . . . . 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-363 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Bachir Bouzahzah, né le 22 juillet 1981 à Chalon-sur-Saône (71).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... 9 ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Bachir Bouzahzah, né le 22 juillet 1981 à Chalon-sur-Saône (71).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... Arrêté Ministériel n° 2020-363 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°2751
du 14 février 1911
M. le Préfet du Var, M. l'Amiral Bellue, M. Gérault-Richard, député ; M. l'Amiral Hautefeuille, etc, etc.
C'est aux techniciens maintenant de se mettre à l'oeuvre : Des équipes se placent ...
Journal n°2540
du 12 mars 1907
, au jardin des Tuileries, du 12 au 22 avril inclus.
Une importance toujours croissante est donnée à la Section Etrangère, et les commerçants et industriels ont le plus grand intérêt à faire figurer ...
Journal n°0276
du 27 septembre 1863
tin f. Poissonniàre. t I, .4 Nice, LinnAuttr. VISCONTI, rue lit' COnrs,
néCr.vitts.s id. à l'AGENCE-011.r,ourrr. coin du ledit) Public.
ST MOIS
Tunis mois 3
énur ...
Journal n°3539
du 5 novembre 1925
pénale.)
Suivant exploit de Soccal, huissier, en date du novembre 1925, enregistré, le nommé TORNATORE (Paul, dit Lucien), né le 22 décembre j899, à Menton, sans exercice habituel de profession et sans ...
Journal n°3262
du 10 août 1920
.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le deux août mil neuf cent vingt.
P. le Ministre d ...
Annexes 1994
du 31 décembre 1994
bleu clair, au-dessous de diverses inscriptions en bleu marine.
Renouvellement du dépôt n0 78-7571 du 24 janvier 1978.
2 août 1993
N R-93.14900
S.A. ELIDA GIBBS-FAI3ERGÉ- 18/22, rue de Marignan ...
Journal n°3293
du 18 février 1921
.
Monaco : S. A. S. le Prince Albert ; Prof. Berget ; D' Richard.
Portugal : Dr Coutinho.
Séance plénière ouverte à 3 heures. Allocution du Prince.
On nomme des Commissions pour examiner les buts à ...
Journal n°4181
du 9 décembre 1937
-suspen
dre. le repos hebtloinadaire dimanche matin,
jusqu'à 1:2 heures.
Altr.i 2.
Le travail du dimanche matin ne pourra en aucun cas, excéder quatre Ileums.
ART. 3.
Les heures de traVail ...
Journal n°3526
du 6 août 1925
VILLA SAN-CARLO
33, boul. du Nord ,» 22, boul. des Moulins
MONTE CARLO
SON DE BAI NS R l IIER
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissenient .ouvert toute la journée
de 9 heures à 19 h. 30
LEÇONS DE ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1930 du 10 juin 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre
International de Monte-Carlo, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 3.
Du mercredi 29 juin à 00 heures 01 au lundi 4 juillet 2011 à 23 heures 59, l ... International de Monte-Carlo, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 3.
Du mercredi 29 juin à 00 heures 01 au lundi 4 juillet 2011 à 23 heures 59, l ...
Journal n°4284
du 30 novembre 1939
. pled 0.40 à 0.70
Chàtaignes 3.50 à 4.50
Noix 7 à 9 »
Poires_ .. ............ 3 • à 6.50
Pommes. 2.50 à 7
Raisins 3,25 à 6 »
JOURNAL DE MONACO
Prix du Lait
En magasin 2 fr ...
Journal n°4946
du 21 juillet 1952
'exercice de sa .'Irof'eSsiciti.
• •
•ART 3
.
1-d;nséillor de douVernement ridurehiforienr eSt Chargé -
« de l'exécuticin du présent Arrêté.
. .
Fait. à Monaco, en.l'Hôtel du Gotivernemen ...
Journal n°0817
du 17 février 1874
, id.
FINALE. h. St-Jean Baptiste, italien, c. Musso, charbon. GIBRALTAR. yacht, l'Hirondelle, national, commandé par S. A. S. le Prince Albert, sur lest.
Départs du 9 au 15 Février 1874.
GOLFE ...
Journal n°0661
du 21 février 1871
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, À 0 N R M N S :
Annonces . . . . 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Inn). et directeur du ...
Journal n°3463
du 20 mai 1924
prévus par la Loi n° 71, du 3 janvier 1924.
ART. 4.
Le Secrétaire Général du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le huit mai mil ...
Journal n°0634
du 16 août 1870
. à l'Agence !lavas. rue 1..1. Rousseau. 3, et cher. M. St-Hilaire. A DONNRMRNTs
Annonces . . 25 Gent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-312 du 11 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-425 du 24 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan.
Soudan du district d'Al-Waha, b) Ancien conseiller spécial auprès du ministre des affaires fédérales, c) Chef suprême de la tribu Mahamid au Darfour septentrional.
Date de naissance : a) 1er janvier 1964 ... ; b) Abd Allah ; c) Abdallah ; d) AlNasim ; e) Al Nasim ; f) AlNaseem ; g) Al Naseem ; h) AlNasseem ; i) Al Nasseem
Désignation : a) Ancien membre de l'Assemblée nationale du Soudan du district d ...
Journal n°4060
du 5 septembre 1935
'article ler § 3, et 4.
ART.' 3.
Pour toute personne non' indigente, décédée à l'Hôpital, le transfert du corps, s'il a lieu directement. du dépositoire de l'Hôpital à un édifice du culte de la Principauté ...
Journal n°0315
du 26 juin 1864
'abonne, pour ta France, à Paris à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau, 3, e chez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. imp. et threc. du Comptoir général lies compositeurs rue du f. Poissonnière, IO ...
Journal n°6594
du 10 février 1984
financiers, etc. 22,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES.
Ordonnance Souveraine n° 7.826 du 19 octobre 1983 portant nomination d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p. 114 ...
Journal n°0285
du 29 novembre 1863
.. C'est lui aussi qui con.luis4.si résolument les bateaux du Rhône dalais.leiMansibee etae'est encore lui qui vient de mener à boit port un p espédition
qui poetaitUst3e,CircaSeensIdessisoislats, des ...
Journal n°4433
du 1 octobre 1942
MONACO
SOCIÉTE ANONYME
DITE
C 0 Gr F' A,
au Capital de 800.000 francs
Publication prescrite par, l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942, et par l'article 3 de l'Arrêté de S. Exc. M. le Ministre ...
Journal n°4606
du 24 janvier 1946
promulguée à l'audience, du Tribunal Civil du 24 janvier 1940.
N° 3.145 LOUIS 11
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordonné et Ordonnons : Sont promus dans l'Ordre de Saint ...
Journal n°2199
du 28 août 1900
de l'application et de la perception du tarif.
ART. 3
Chaque affiche, dont la pose aura été autorisée, sera soumise indépendamment d u'droit du timbre, à une taxe dont le chiffre sera fixé, d ...
Journal n°3151
du 6 août 1918
décider que le registre du compte 3 0/, de la Trésorerie soit tenu en double et que nous ayons l'un des registres à notre disposition à nos archives. J'ajoute qu'il pourrait être mis à jour trimesti ...
Journal n°6205
du 27 août 1976
du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du août 1958, no 2.543 du 9.juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ,décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu ...
Journal n°0594
du 9 novembre 1869
.
Trois Mois 3 id.
Pour l'i•rn,rsoicn 1es frais de poste en sus,
nloofteo, le 9 Novembre 1469,
Le Prince, en réponse à la notification du mariage de S. A. S. le Prince héréditaire, a reçu des lettres ...
Journal n°2853
du 3 décembre 1912
Travaux Publics et Affaires diverses est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3o novembre 1912.
Le Ministre d'Etat : E. FLACH.
EXTÉRIEUR
Les ...
Journal n°1146
du 22 juin 1880
Francs
Réclames ..... 50. à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 si! Mois 0 id.
Trois Mois . . . . 3 id.
Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°2661
du 29 juin 1909
mercredi 7 juillet, de 9 heures et demie du matin à 4 heures du
FILM PIENT ISsIMo PARE NTES INFE LICISSIMI
F. C.
Bulletin des Oppositions sur les Titres au porteur.
TITRES FRAPPÉS D ...
Journal n°3946
du 29 juin 1933
ministériel fixant la date des élections du Conseil National.
CONSEIL NATIONAL :
Election par le Conseil Communal de 9 délégués et
3 suppléants pour la formation du Collège Eleétoral. Election des ...
Journal n°0515
du 3 mai 1868
'Antibes, une maison de retraite pour les artistes et les gens de lettres, la Villa-Soleil. Nous disions
Monaco, le 3 Mai 18(i8.
ACTES OFFICIELS.
Le Prince, par Ordonnance en date du 22 avril ...
Journal n°2171
du 13 février 1900
'école des Beaux-Arts.
Cet hommage était dû à Alfred Stevens ; il est le c ouronnement, la récompense d'une existence d'artiste tout entière vécue en France, la consécration d'un talent dont notre pays a le ...
Journal n°3811
du 18 décembre 1930
'assurance contre les accidents du travail.
ART. 2.
La C'otnpagnie d'Assurances Yorkshire devra se conformer aux Lois, Ordonnances et Arrêtés en lu matière, sous les peines de droit.
ART. 3.
La présente autorisation ...
Journal n°4686
du 31 juillet 1947
juillet 1947, nommant titre provisoire une Secrétaire-Sténo-Dactylographe (p. 446).
"Lableal annexé à l'Ordonnance Souveraine n" 3.505 du 18 juillet 1947, déclarant d'utilité publique les travaux d ...
Journal n°4349
du 27 février 1941
fis 15
8 » 50
9» 05
9 » 70
9 » 80
11 » 35
10 » 75
12 » 05
12 ;) 70
11)) 80
JOURNAL DE MONACO 3
;gés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté,.
Fait à ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 144 du 9 août 2005 portant natura-
lisation monégasque (p. 1630).
Ordonnance Souveraine n° 145 du 10 août 2005 admettant un
militaire de carrière à faire valoir ses ...
Journal n°2813
du 5 mars 1912
de 3 minutes. Avant la fin de la seconde, le jeune champion français avait mis bas son adversaire d'un coup à la pointe du menton. Sa supériorité s'était affirmée dès le début.Tandis qu'il plaçait ...