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Journal n°2630 [= 01/12/1908]
du 3 décembre 1908
, 30 cent. la ligne ; Annonces *3 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
Samedi ...
Journal n°3140
du 21 mai 1918
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir
ryt9c,,,c
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°3440
du 11 décembre 1923
.
ART. 3.
La Session extraordinaire prendra fin le samedi 22 décembre courant.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat 'sont chargés ...
Journal n°6137
du 9 mai 1975
«Legal and General Assurance Society Lirnited e.
ART. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des dispositions de l'article 7 de la Loi'n° 6C9 du 11 avril 1956 susvisée est fixé à la somme de ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ... Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ...
Débats 1925
du 31 décembre 1925
frais. (.1,3, qu'un oublie aussi parfois, c'est que la Société des Conférences a reçu la salle nue et l'a entièrement meublé et décorée. Elle a payé de ce chef près d'une cinquantaine de mille francs ...
Journal n°5445
du 12 février 1962
Croix-Rouge à Genève (p. 146).
Départ pour la Suisse de S.A.S.-le Prince Souverain (p. 146).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 2.737 du 26 janvier 1962 dééernant des médaillez_ en ...
Journal n°5814
du 28 février 1969
nomination d'une dame-employée à l'Office des Errassions
de Timbres Poste (p. 169). • -
Ordonnance Souveraine n° 4.264 chi 21'félirler '1969 rapportant
l'Ordonnance no 3846 du 3 juillet 1967 (p. 170 ...
Journal n°4438
du 5 novembre 1942
-
terprofessionr.el.
Il joint à ces envois tous renseignements qu'il juge
• c.-oncerrtant la nature des articles demandés par clients.
JOURNAL DE MONACO
ART. 3.
Le Coinité d'Organisation Interprofessionnel ...
Journal n°5853
du 28 novembre 1969
avenants n°8 8, 9, 10 et 11 du 7 février 1969 à la Convention • Collective nationale de travail du 5 novembre 1945 (p. '734).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 69-50 du 18 novembre 1969 portant ...
Journal n°4126
du 3 décembre 1936
,50 17 à 20 20 à 25
6 à 12
12 à 20
3 à 12
14 à 20
6
9 à 11
15
9
JOURNAL DE MONACO
du « CREDIT MOBILIER DE MONACO (Monl-dePiété) », à cet effet spécialement convoquée, a, à l ...
Journal n°3332
du 15 novembre 1921
MUNICIPAUX
Nous, Maire de Monaco,
Vu l'Ordonnance du I I juillet 19o9, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le prix du, pain, à partir du 1 2 ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
également assnjettilà fa taxe de 9 %l'achat (, par Un commerçant .à tra .partictilier de pro-.(‘duits. Passibles' d'un -droit dé circulation,, de
« consommation' ou de fabrication.' );
. ART. 3.
L ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 22 et 23 octobre, à 21 h,
Les Choeurs et Danses des Marins de l'Armée Rouge
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 22 et 23 octobre, à 21 h,
Les Choeurs et Danses des Marins de l'Armée Rouge
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e ...
Journal n°2714
du 7 juin 1910
articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 15 (in parte qua, provocation suivie d'effet à un délit), 16 § 1, 2 et 4 ; 17 ; 18 ; 19 § 1 et 2 (in parte qua, provocation à attroupement délictueux) et § 3 ; 20, 21, 24, 25 ...
Journal n°4024
du 27 décembre 1934
.
Enregistré à Monaco, le 22 décembre 1934, f° 84 y°, c. 4. — Reçu : un franc. (Signé : ) HONNORAT.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(Mont-de-Piété)
VENTE
Il sera procédé le Mercredi 9 Janvier 1935, au siège ...
Journal n°3553
du 11 février 1926
9 novembre 1925, enregistré le 26 novembre 1925, fixant la vente au mercredi 13 janvier 1926, à 10 heures dumatin, et d'un autre jugement du 17 décembre 1925, enregistré, reportant la date de la vente ...
Journal n°4927
du 10 mars 1952
de .M0 Auguste Settimo, docteur en droit, notaire à Monaco, Par acte du 3 mars 1952, et un extrait analytiquo succinct des 'statuts de ladite société adressé 1.c- Même jour au Départetnent de ...
Journal n°3299
du 29 mars 1921
sur la qualité d'une marchandise : douze jours de prison (sursis) et 5oo francs d'amende. Le mari déclaré civilement responsable.
C. A.-J., laitlier, né à Breil (Alpes-Maritimes), lé
26 décembre ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
.
ART. 3.
Sont également admis à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C qui, à ...
Journal n°5968
du 11 février 1972
Degré (C.A.P.E.S.);
— justifier d'une année d'enseignement au moins dans un établissement scolaire de la Principauté.
ART. 3.
Le concours aura lieu sur titres.
ART. 4.
Les candidats devront ...
Journal n°3402
du 20 mars 1923
.
Mercredi matin, à 9 h. 3o, a eu lieu sur la place du Palais, en présence de S. Exc. le Ministre d'État, une prise d'armes au cours de laquelle M.le Colonel Roubert, Commandant Supérieur, a remis la Médaille ...
Journal n°5482
du 29 octobre 1962
la journée du 3 septembre»
Attendu que la sentence arbitrale devait être rendue dès la fin de la réunion contradictoire du vendredi 31 août, c'est-à-dire avant la fermeture hebdomadaire (les Banques ...
Journal n°2870
du 1 avril 1913
mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°0075
du 17 novembre 1859
Deuxième Année. Å’ N. 75.
JO-11RM DE 110\4C0
Pour tout ee qui concerne
:j'Administration et la Rédaction du Journal.s'adresser à M. EusiblE Lt-cAs rédacteur en chef, à Monate (Principa ...
Journal n°2752
du 21 février 1911
, quatrièmes, partagent i.000 francs.
Poule au doublé gagnée par MM. Ghirlanda, H. Grasselli et Hodgson.
Lundi 20, brillante réunion pour le Pris de la Méditerranée, à 26 mètres 1/4. 81 tireurs ont concouru ...
Journal n°4088
du 19 mars 1936
Settimo, notaire à Monaco, le 9 mars 1936, contenant les Statuts de la dite Société, au capital de trois millions (3 000.000) de francs, divisé en trois mille (3.000) actions de mille (1.000) francs chacune ...
Journal n°2842
du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ;
M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°5415
du 17 juillet 1961
du 3 mai 192C sur l'Organisation Municipale modifiée par les Lois n°° 64 et 505 des 3 'janvier 1923 et 19 juillet 1949 et par l'Ordonnance-Loi n° 670 du 19 septembre '1959;
Vu l'article 2 de .1a Loi ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Code, les références : «des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des Communautés européennes du 17 mai 1977» sont remplacées par les références : «des articles 312 à 325 ou ...
Journal n°3170
du 17 décembre 1918
'injurier qui que ce soit. Si nous votons l'article 3, c'est pour montrer notre bonne foi, mais nous ne voulons pas qu'en laissant subsister les mots « Corps constitués », on ouvre la porte à une interprétation ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-13 du 1er mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de la fabrication de l'ameublement applicable à compter du 1er octobre 1998.
des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ... des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ...
Journal n°2860
du 21 janvier 1913
;
A. Marsan, adjoint au Maire;
Fontana Michel, conseiller communal ; Olivié Laurent, conseiller communal.
3° Pour la Commune de Monte Carlo :
MM. le Maire de Monte Carlo, président ;
F. Farret ...
Journal n°6958
du 1 février 1991
, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau.
Le loyer mensuel est de 6.000 F.
— 26, rue Grimaldi, ler étage à droite, composé de 5 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., débarras, cave,
Le loyer mensuel ...
Journal n°4356
du 17 avril 1941
, Battaglia, Gompers, Benedetti), en 3'4o".
3.000 mètres plat : t. Pou zieux (Paris),
g' 3" ; 2. JaneallX (M. C. M.), 9' 14"4/to ;
3. Canova (U. S. T. M.), 9' ct" 6hto ; 4. Canella (U. S. C. C. A ...
Journal n°2692
du 18 janvier 1910
de Roméo où ses dons physiques le servent admirablement, a pu donner, avec raison, carrière à sa fougue habituelle. Roméo, c'est l'amant-né, et, si l'on peut oser cette expression, le perpétuel emballé ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
La Semaine en Principauté
par la Mairie de Monaco.
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de pop rock avec La Triade, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 2 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert ... « Deep Klassified Music Festival ».
Square Théodore Gastaud
Le 19 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de pop rock soul avec Ivory Soul, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 26 juillet, de ...
Journal n°2762
du 25 avril 1911
qu4Insera procédé,
le mercredi 3 mai 1911,
de 9 berces d1 Matin à-4 hetires du soir,
dans la salleVes venteedUIVIont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo; ,et-eonformément à l'article ler ...
Journal n°2218
du 8 janvier 1901
jours de Menton à 1 h. 26 du soir, arrivera à Monte Carlo à 1 h. 37, à Monaco à 1 h. 42 et à Nice à 2 h. 3 minutes. Le train express419 facultatif, partant de Cannes-la-Bocca à 11 h. 42 du matin, arrivera ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
dans la Salle de réunions (ler étage) de la Mairie.
ART. 3.
Le scrutin aura lieu sans interruption de 9 heures à 15 heures. Le dépouillement s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin ...
Journal n°4171
du 30 septembre 1937
9 »
Pommes 1.75 à 7 »
Pêches
Raisins kilog. 1.20 à 5.50
Noix 4 » à 7 - »
Châtaignes 2 » à ,3.50
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans Changement avec la ...
Journal n°5287
du 2 février 1959
Monégasque
« MONÉGASQUES
« BT HABITANTS DI3 LA PRINCIPAUTÉ, :
« Ce que j'ai à vous dire aujourd'hui est particu« fièrement grave, et je voudra.s que chacun de vous, « en pesant mes paroles, y réfléchisse ...
Journal n°1965
du 17 mars 1896
Eze; le second à la gare de Monaco, pour quitter la Principauté vers 3 heures du matin.
Par application de l'article 7 du traité du 9 novembre 1865, entre la Principauté et la France, le tarif suivant ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
7839_3.pdf ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ... 3 ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-197 du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté ministériel
n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance
souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures
de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juillet 2001) "
lire : " (passeport tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juin 2001) "
3. Points 12, 17, 20 et 25 :
au ... tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juillet 2001) "
lire : " (passeport tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juin 2001) "
3. Points 12, 17, 20 et 25 :
au ...
Journal n°2644
du 9 mars 1909
Souveraine en date du 3 Mars 1909, M. Emile Jellinek-Mercédès est autorisé à exercer les fonctions de Consul Générai honoraire « ad personam » d'Autriche-Hongrie dans la Principauté.
Par Ordonnance ...
Journal n°3789
du 17 juillet 1930
REDACTION :
an nerte^itetère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré ...
Journal n°4404
du 19 mars 1942
)) des articles d'été rentrant dans la catégorie des, « espadrilles et assimilés» ;
c) des ,chatissures à semelles de bois figurant dans la liste des chaussures de vente libre (.§§ b et r de l'article 9 ...
Journal n°4981
du 23 mars 1953
Lundi 23 Mars 1953
. ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du .Gouvernement, le ...
Journal n°4052
du 11 juillet 1935
.
Lesdispositions des articles t3 de l'Ordonnance du I I janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 mai 1923, et d'une manière générale, toutes .dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent ...
Journal n°2937
du 30 juin 1914
de la future épouse, consistant uniquement dans divers effets à son usage personnel, et 20 à une somme de quarante-huit mille francs, donnée,
Récapitulation des
c) c)
Ln c9
CD
CD
7.9 ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
).
Arrêté Municipal n° 62-11 du 9 février 1962 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulailon des piétons à l'occasion de la « Ronde Internationale de la Ville de ...
Journal n°4188
du 27 janvier 1938
défaut de certificat de capacité. 100 francs d'amende pour refus de s'arrêter. 3 francs d'amende pour circulation dans un sens interdit.
D. C -H., né le 19 avril 1896, à Menton (A.-M.). y demeurant. — I ...
Journal n°3910
du 3 novembre 1932
chaque mois.
DIRECTION et R#DACTION:
au Ministèreld'Etat
ADMINISTRA-1110N
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS
Annonces z 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
.
0
.0 f=
25 Janvier 758 63 2 » 12 ' 6 5 67 serein
26 — 753 22 5 » 12 5 9 8 61 nuageux
27 — 758 07 5 2 14 4 12 2 48 serein
28 — 765 55 1 6 12 3 7 » 62 id.
— 760 26 2 4 12 » 8 ...
Journal n°3353
du 11 avril 1922
sommes restant -à recouvrer, .à reporter au Budget de l'exercice suivant.
En dépense :
° Les articles de dépenses du Budget ; 9° Le montant des crédits ;
3Q Le montant des sommes _payées sur ces ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
la prévention d’infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ... la prévention d’infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ...
Journal n°2808
du 30 janvier 1912
accepter et à porter la Médaille Commémorative de la Campagne de 1870-1871 qui lui a été accordée par M. le Ministre de la Guerre de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du 22 janvier ...
Journal n°3807
du 20 novembre 1930
.
DIRECTION et REDACTION : au leisniistère d'Ita.t
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions. on traite ...