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Journal n°7517 du 19 octobre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 août 2001 enregistré, le nommé :

- R. D., né le 2 février 1977 à GALLI (Georgie), de nationalité georgienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de...
Journal n°7525 du 14 décembre 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :

- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint Roch à Menton (06) et actuellement sans domicile ni résidence connus, a été citée à comp...
Journal n°7493 du 4 mai 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, la nommée :

- B. M., née le 3 décembre 1958 à MONACO, de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribuna...
Journal n°7493 du 4 mai 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, la nommée :

- N. E., épouse K., née le 4 juin 1962 à EFREMO (Pologne) de nationalité polonaise, sans domicile, ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribun...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 6 avril 2001, enregistré, le nommé :

- B. E., né le 9 novembre 1970 à PERPIGNAN (66), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 avril 2001, enregistré, le nommé :

- B. E., né le 9 novembre 1970 à PERPIGNAN (66), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correc...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 mars 2001, enregistré, le nommé :

- D. G., né le 2 mai 1936 à PIMONTE (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionn...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 mars 2001, enregistré, le nommé :

- D. G., né le 2 mai 1936 à PIMONTE (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionn...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 mars 2001, enregistré, le nommé :

- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, ayant demeuré Le Columbia, 11, avenue Princesse Grace à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 mars 2001, enregistré, le nommé :

- S. P., né le 9 août 1956 à SAVIGLIANO (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 5 avril 2001, enregistré, le nommé :

- M. Z., né le 1er septembre 1956 à SARAJEVO (Bosnie-Herzegovine), de nationalité bosniaque, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribun...
Journal n°7360 du 16 octobre 1998
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 juillet 1998, enregistré, le nommé :

- D. F. A., né le 29 août 1962 à LERIDA (Espagne), de nationalité helvétique, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant...
Journal n°7360 du 16 octobre 1998
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 août 1998, enregistré, la nommée :

- B. S., née le 1er août 1975 à ALACA (Turquie), de nationalité turque, sans domicile, ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tri...
Journal n°7361 du 23 octobre 1998
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 septembre 1998, enregistré, le nommé :

- M. J., né le 9 février 1948 à CREMONA (Italie), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant...
Journal n°7335 du 24 avril 1998
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 1er avril 1998, enregistré, le nommé :

- C. F., né le 17 avril 1945 à PARIS (XIVe), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Trib...

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Version 2018.11.07.14