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Journal n°5016
du 23 novembre 1953
(p. 809).
Ordonnance Souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5 § 2 de l'Ordonnance Souveraine du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles-(p. 809 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
'adresse 1,40 €
Microfiches, l'année 68,60 €
(Remise de 10% au-delà de la 10e année souscrite)
INSERTIONS LÉGALES
60,00 € la ligne hors taxe :
100,00 €
Greffe Général - Parquet ...
Journal n°1080
du 18 mars 1879
'une hauteur de 1,000 à 1,500 mètres, et s'étendant sans le moindre accident jusqu'au bord de la mer, qui lui fait une frange d'argent. Cet espace est d'une richesse incomparable, et l'on y rencontre toute la ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
RECTIFICATIF DR L'EXERCICE 1953 :
— Rapport du Conseiller de Gouvernement pour les Finances (p. 235).
— Rapport de la Commission des Finances (p. 235).
— Examen des prévisions de recettes (p. 236 ...
Journal n°4978
du 2 mars 1953
1953 JOURNAL DE MONACO 151
Ainsi que ledit immeuble existe, s'étend, se poursuit et se comporte, avec toutes ses aisances et dépendances, sans aucune exception ni réserve, à l'exclusion
toutefois 10 ...
Journal n°1399
du 26 mai 1885
VINGT-HUITIÈME ANNÉF, N 1399 Bureau r1 e de. Lorraine, 14 Mardi 26 Mai 1885
L DE MONACO
Administration et Rédaction, POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et étrangets ...
Journal n°6100
du 23 août 1974
Travail et des Affaires sociales
Circulaire ti° 74-80 du 13 août 1974 précisant les taux minima ries salaires des personnels du Cotennerce, rie l'Artisanat, de la Réparation et de l'entretien du ...
Journal n°2092
du 16 août 1898
fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré 'à gré
Les Abonnements partent des ler et 16 de ...
Débats 1926
du 31 décembre 1926
procès-verbal par M. Joseph Cro
vetto, Secrétaire). I
(Le procès-verbal est • adopte.
M. LE PRÉSIDENT. — Messieurs, nous passons à la suite de l'ordre du jour.
Motion
M. Henri MARQUET. M. "le ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
.814 du 22 avril 2016
autorisant l'acceptation de legs 0). 1031 et p. 1032).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2016-291 du 20 avril 2016 portant
autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
par S.A.S. le Prince ,de: décorations décernées à l'occasion de la Fête Nationale 1977 (1). 95).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 6.179 du 10 janvier 1978 portant nomination d ...
Journal n°1112
du 28 octobre 1879
de Notre-Dame de Liesse, le type consacré, représente la Sainte-Vierge assise, tenant debout sur ses genoux l'Enfant Jésus. Le Sauveur du monde étend ses bras à droite et à gauche. Il couvre pour ainsi ...
Journal n°6713
du 23 mai 1986
prestations de l'enseignement de la conduite automobile (p. 510).
Arrêté Ministériel n° 86-290 du 16 mai 1986 relatif 81.1,1 tarifs des travaux photographiques pour amateurs (p. 511).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°4686
du 31 juillet 1947
),
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.511, du 28 juillet 1947, concernant' 1116pital (p. 443).
Ordonnance Souveraine 3.512 du 29 juillet 1947, suspendant
l'Ordonnance no 2.863 du 5 mai 1944 ...
Journal n°1633
du 19 novembre 1889
— FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 do chaque mois
RÉDACTION ET ...