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Journal n°7717 du 19 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-053 du 8 août 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 9e Monaco kart cup 2005.
partie comprise entre le boulevard Louis II et son intersection avec la zone d'accès réglementé du Quai des Etats-Unis et ce dans ce sens : - le samedi 15 octobre 2005 de 8 heures à la fin des épreuves ... partie comprise entre le boulevard Louis II et son intersection avec la zone d'accès réglementé du Quai des Etats-Unis et ce dans ce sens : - le samedi 15 octobre 2005 de 8 heures à la fin des épreuves ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1986 du 9 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015
-avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ainsi qu’à ceux liés à l’organisation de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015. Les dispositions ... -avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ainsi qu’à ceux liés à l’organisation de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015. Les dispositions ...
Journal n°7957 du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0927 du 16 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 7ème Grand Prix de Monaco Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
des artères donnant accès au circuit, pendant la période d’installation des portes de rues. Le stationnement ne sera à nouveau autorisé sur ce boulevard et sur les artères donnant accès au circuit qu ... des artères donnant accès au circuit, pendant la période d’installation des portes de rues. Le stationnement ne sera à nouveau autorisé sur ce boulevard et sur les artères donnant accès au circuit qu ...
Journal n°7785 du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-123 du 29 novembre 2006 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 12ème Cursa de Natale.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ; Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des ...
Journal n°8674 du 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée. ...
Journal n°8240 du 28 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2835 du 21 août 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux de réfection de chaussée
concernés et des usagers sur les difficultés d’accès et de circulation dans cette portion de voie. Art. 5. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de chantiers, de ... concernés et des usagers sur les difficultés d’accès et de circulation dans cette portion de voie. Art. 5. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de chantiers, de ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2951 du 7 octobre 2011 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
quartier de la mer et la rampe d’accès pompiers menant aux immeubles du quartier de la mer ; - sur la digue Est, dans sa partie comprise entre son accès par l’avenue des Papalins et les escaliers menant ... quartier de la mer et la rampe d’accès pompiers menant aux immeubles du quartier de la mer ; - sur la digue Est, dans sa partie comprise entre son accès par l’avenue des Papalins et les escaliers menant ...
Journal n°8689 du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1575 du 28 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 28 mars 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État. Monaco, le 28 mars 2024. La Première Adjointe ... 'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2019‑5010 du 12 décembre 2019 portant nomination et titularisation ... Arrêté Municipal n° 2024‑1575 du 28 mars 2024 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2658 du 14 août 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la commune libre des Moneghetti
est interdite chemin de la Turbie. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence et de secours, ainsi que durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités. Art. 3 ... est interdite chemin de la Turbie. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence et de secours, ainsi que durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités. Art. 3 ...
Journal n°8543 du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2187 du 8 juin 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
représentant, -           Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, -           Mme Amélie Gomes, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ... , -           Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, -           Mme Amélie Gomes, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ... Arrêté Municipal n° 2021-2187 du 8 juin 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 ... Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature. ...
Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4169 du 28 novembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale ».
heures et 12 heures, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d'urgence et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue ... heures, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d'urgence et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi, vers l ...
Journal n°7791 du 19 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2007-003 du 12 janvier 2007 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
. Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules de police et de secours ainsi qu'aux véhicules des riverains pour lesquels un accès sera maintenu en fonction de l'avancée des ... . Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules de police et de secours ainsi qu'aux véhicules des riverains pour lesquels un accès sera maintenu en fonction de l'avancée des ...
Journal n°8555 du 10 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3380 du 3 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Moniteur dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
; -  posséder un diplôme du Brevet d’État d’Éducation Sportif des Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) ou a minima du Brevet National Sécurité et de Sauvetage Aquatique (B.N.S.S.A.) serait apprécié ; -  faire ... 'Éducation Sportif des Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) ou a minima du Brevet National Sécurité et de Sauvetage Aquatique (B.N.S.S.A.) serait apprécié ; -           faire preuve de disponibilité en matière d ... Arrêté Municipal n° 2021-3380 du 3 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Moniteur dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2372 du 12 juin 2019 portant nomination d'une Coordinatrice dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2372 du 12 juin 2019 portant nomination d'une Coordinatrice dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...

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Version 2018.11.07.14