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Journal n°8265
du 19 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CAHANA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 juillet 2015, enregistré à Monaco le 27 août 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 juillet 2015, enregistré à Monaco le 27 août 2015, Folio ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Corbiere-Colemons) ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... Corbiere-Colemons) ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
JOLY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 26 octobre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 26 octobre 2012 ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC BUNKERING SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 juin 2014, enregistré à Monaco le 12 juin 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 juin 2014, enregistré à Monaco le 12 juin 2014, Folio Bd ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 126 du 25 juillet 2005 portant modification
de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation
et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
«SCS STAMPFL, DEL GAUDIO & CIE»
Société en Commandité Simple au capital de 40.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - 98000 Monaco
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 5 octobre 2009, enregistré à Monaco le 15 octobre 2009, F°/ Bd 107 V, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandité ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 5 octobre 2009, enregistré à Monaco le 15 octobre 2009, F°/ Bd 107 V, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandité ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Décision en date du 2 mai 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude asap portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par tep au [18f]av-45», dénommé «etude asap - n° eudract 2011-00184431-31»
’utilisateur du traitement la destruction ou l’effacement des informations la concernant.
- Les données nominatives et pseudo-anonymisées seront conservées pendant une durée de 15 ans.
- Conformément aux ... ’utilisateur du traitement la destruction ou l’effacement des informations la concernant.
- Les données nominatives et pseudo-anonymisées seront conservées pendant une durée de 15 ans.
- Conformément aux ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
GERANCE LIBRE - Première Insertion
septembre 2017. Un cautionnement est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 18 mars 2016. ... septembre 2017. Un cautionnement est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 18 mars 2016. ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
septembre 2017. Un cautionnement est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 25 mars 2016. ... septembre 2017. Un cautionnement est prévu.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 25 mars 2016. ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.975 du 2 novembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
prépondérante.
Article 8 : Le Directeur des Affaires Juridiques assiste aux séances du comité sans voix délibérative.
Le secrétariat du comité est assuré par la Direction des Affaires Juridiques.
Article 9 : L ... prépondérante.
Article 8 : Le Directeur des Affaires Juridiques assiste aux séances du comité sans voix délibérative.
Le secrétariat du comité est assuré par la Direction des Affaires Juridiques.
Article 9 : L ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-150 du 3 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Anne Colleville El Hayek est autorisé à exercer une ... ’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Anne Colleville El Hayek est autorisé à exercer une ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-181 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Philippe Berros est autorisé à exercer une activité libérale en ... ’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Philippe Berros est autorisé à exercer une activité libérale en ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-184 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Luc Peroux est autorisé à exercer une activité ... de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Luc Peroux est autorisé à exercer une activité ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-135 du 2 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Thierry Higuero est autorisé à exercer une ... Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Thierry Higuero est autorisé à exercer une ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-188 du 3 avril 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...