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Journal n°8079
du 27 juillet 2012
MC AUTOMOTIVE
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 mai 2012, enregistré à Monaco le 16 mai 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 11 mai 2012, enregistré à Monaco le 16 mai 2012, folio Bd ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-412 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses médicales.
Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien biologiste, est autorisée à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à compter du 24 novembre ... :
Article Premier
Mme Nicole CHAUMETON, Pharmacien biologiste, est autorisée à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-413 du 30 août 1999 autorisant un pharmacien biologiste à exercer au sein d'un laboratoire d'analyses médicales.
M. Bernard BENKEMOUN, Pharmacien biologiste, est autorisé à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à compter du 24 ... :
Article Premier
M. Bernard BENKEMOUN, Pharmacien biologiste, est autorisé à exercer son art au sein de la S.A.M. "Laboratoire d'Analyses Médicales de Monte-Carlo", sise 26, avenue de la Costa, à ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-401 du 31 mai 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personne médical du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
Par décision du Gouvernement Princier en date du 27 mai et du 16 juin 2005, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit à compter de la parution du Journal de Monaco ... Par décision du Gouvernement Princier en date du 27 mai et du 16 juin 2005, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit à compter de la parution du Journal de Monaco ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
RIVIERA GLOBAL SERVICES MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 janvier 2014, enregistré à Monaco le 10 février 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 janvier 2014, enregistré à Monaco le 10 février 2014 ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONOIKOS MARINE SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 octobre 2015, enregistré à Monaco le 26 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 octobre 2015, enregistré à Monaco le 26 octobre 2015 ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HEPHAÏSTOS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 10 octobre 2013 et 22 octobre 2013, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 10 octobre 2013 et 22 octobre 2013, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée -
ELEVEN TENTHS
date d’immatriculation de la société au Registre du Commerce et de l’Industrie.
Siège social : 9, avenue des Papalins à Monaco (98000).
Objet social : La société a pour objet tant en Principauté qu’à l ... date d’immatriculation de la société au Registre du Commerce et de l’Industrie.
Siège social : 9, avenue des Papalins à Monaco (98000).
Objet social : La société a pour objet tant en Principauté qu’à l ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NETWORKS TELECOM INTERNATIONAL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 juillet 2013, enregistré à Monaco le 24 juillet 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 juillet 2013, enregistré à Monaco le 24 juillet 2013 ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 690 du 20 septembre 2006 portant nomination
d'un Secrétaire en chef du Parquet Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisation la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisation la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-493 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert Ier
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-474 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-474 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Lycée Albert ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-488 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-471 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-471 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint ...