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Journal n°2477
du 26 décembre 1905
Gélineau, maréchal des logis à la Compagnie des Carabiniers de S. A. S. le Prince ;
Charles-François Eléonor, carabinier.
La Médaille d'honneur de 3e classe est accordée au sieur :
Maurice Giordano ...
Journal n°6504
du 21 mai 1982
'Entreprises », en abrégé« O.C.E. » (p. 428).
Arrêté Ministériel n° 82-184 du 13 avril 1982 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Publicité ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les arti-
cles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modi ...
Journal n°3889
du 9 juin 1932
ERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 18 mai 1909 ;
Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars 1918 ;
&S'OMIS Ordonné et Ordonnons
M. Henri Gilbrin ...
Journal n°3980
du 22 février 1934
capital faite, par les fondateurs, 'suivant acte
• reçu, par le même notaire, le 9 février 1934 ;
« 3° Délibération de la première Assemblée Gêné-
« rale constitutive de la dite Société, tenue, à ...
Journal n°4254
du 4 mai 1939
Française ;
Vu les Ordonnances relatives à la taxe à la production et notamment celles du 31 août 1926, 13 mai 1930, 15 septembre 1934,. 26 mars 1936 (n° 1.859), 28 janvier 1937 (n° 1.957), 3 août 1937 (n ...
Journal n°3793
du 14 août 1930
. mois.
DIRECTION et RElà A CTION : aa liCix3ietejre
ADMINISTRATION :
à t'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligue.
Pour les autres insért ...
Journal n°7274
du 21 février 1997
,00
— travailleurs avec une ou deux personnes
à charge 9
949,50
— travailleurs avec trois personnes ou plus
à charge 10 854,00 F
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publies et ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-418 du 1er août 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
. Né à Sfax (Tunisie), le 4 juin 1966.
2) Mohamed Amine AKLI (alias a) Mohamed Amine Akli, b) Killech Shamir, c) Kali Sami, d) Elias). Né à Abordj El Kiffani (Algérie), le 30 mars 1972.
3) Mehrez ... . Né à Sfax (Tunisie), le 4 juin 1966.
2) Mohamed Amine AKLI (alias a) Mohamed Amine Akli, b) Killech Shamir, c) Kali Sami, d) Elias). Né à Abordj El Kiffani (Algérie), le 30 mars 1972.
3) Mehrez ...
Journal n°5166
du 8 octobre 1956
-insertilin.
Monte-Carlo, le I er octobre 1956.
.Sighé : R. ÔR3CCUIA.
AVIS DE CONVOCATION
EXTRAITS ET CONCENTRÉS AROMATIQUES POUR L'INDUSTRIE» en abrégé « S.E.C.I. », sont convoqués pour le 25 octobre 1956, à 10 ...
Journal n°3639
du 29 septembre 1927
'Administration ;
2° Modifications à apporter aux Statutà larticles 56-9-22-25-26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point.
LE CONSEIL. D'ADMINISTRATION.
Chemins de Fer ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
, susvisé, est abrogé.
Vendredi 26 août 2016 JOURNAL DE MONACO 2067
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°4953
du 8 septembre 1952
'Ordonrianè 21 'dé-
',€etlibre"i948'..etan't . cl4si ficati{e:' des:, p‘Otesi'c'ètiSti-
'fairès 'à 6ar
164' du niais '1950;111.e:215 d e2à 14 in--150"no 299
• `chi 24 'd4tobre!).?,5C1,' 'no l3.0.1;'dU `26 ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023.
Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. ».
Le reste sans changement.
... , 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. ».
Le reste sans changement.
... Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°2603
du 26 mai 1908
le programme provisoire du XVIIe Congrès universel de la Paix, qui se tiendra à Londres du 26 juillet 9,ut ler août 1908 :
Dimanche 26 juillet. Matin et soir : Sermons pacifistes de divers cultes ...
Journal n°6515
du 6 août 1982
pension de réversion et à pension d'orphelin.
ART. 3.
Les ressources de la Caisse de retraite supplémentaire sont constituées par les cotisations des affiliés, par les dons et legs qui lui sont fàits ou ...
Journal n°0827
du 28 avril 1874
. et bois à
brûler.
VILLEFRANCHE. b. Résurrection, id. c. Ciaï3, s. lest.
ID. b. l'Assomption, id. c. Audibert, id.
id. id. id, id.
N1OUVEMEN '1' DU 1'011'1' DE MONACO.
A rrivées du 20 au 26 ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Souveraine n° 342 du 20 décembre 2005 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 37).
Ordonnance Souveraine n° 343 du 9 janvier 2006 admettant
un Avocat à exercer la ...
Journal n°4219
du 1 septembre 1938
cent mille francs (1.500.000 frs), à la somme de trois millions (le francs (3.000.000 de
-francs) ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par_ les Ordonnances des .17 septembre 1907 et ...
Journal n°3567
du 20 mai 1926
. »
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909,
Monaco, le 18 mai 1926.
Le Greffier en Chef, A ...
Journal n°0827 [bis]
du 5 mai 1874
15 I 44 . 5 02 8 45 11 51
DE NICE A MONACO
matin soir soir soir soir soir
Nice . . . . 8 -1612 44 2 .45 4 37 6 50 9 15
Monaco . . :03 1 33 3 .22 - 5 25 7 26 : 9 57
9:03
Fabrique de Boissons Gazeuses
A ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Conseillers d'Etat à cesser leurs fonctions (p. 1443).
Ordonnances Souveraines n° 15.947 à n° 15.950 du 3 septembre 2003 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la ...
Journal n°3290
du 1 février 1921
Tanger, jockey, sans domicile fixe et dont la résidence actuelle est inconnue, a été cité à comparaître personnellement le mardi 22 février 1921, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de ...
Journal n°3063
du 28 novembre 1916
'autres sur le clavecin. C'est un prodige... » Et le même jour, il écrivait à sa seconde fille, la princesse d'Isenghien « Ta jeune soeur assure que son cher clavecin ne lui sera jamais indifférent. Elle ...
Journal n°2350
du 21 juillet 1903
.»1 63.11 61.5' 62.2 62.1
24.2 24.5 24 2 24.1 25.» 21.8 24.2
60.2 63.» 65.3 63.6 61.8 62.1 62.4
24.» 23.7 22.8 23.2 24.2 23.» 23.8
62.2 61.). 65.» 65.2 62.1 61.» 62.»
61.5 62.1 65.1 64.>4 61 9 6C ...
Journal n°7314
du 28 novembre 1997
el approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "StEirE APPLIANCE Cois trots (MONACO) S.A.M." (p. 1540).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 97-9 du 11 ...
Journal n°7027
du 29 mai 1992
.997 du 22 septembre 1987, no 9.351 du 3 janvier 1989, no 9.415 du 30 mars 1989, no 9.776 du 10 mai 1990 portant nornination.de Membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco ...
Journal n°0336
du 20 novembre 1864
,.e français et étran,ç eis dout il est enro-yé exemplaires sont annancés dans le joui nal.
kOLITIQUE, LkTTER.A;AR.E ET ARTISTIQUE.
l'A ILI ISS.l NT LE Ill JI A Nt:II E
On s'abonne. pour la France ...
Journal n°4687
du 7 août 1947
;
Vu l'Arrêté »Matériel du 14 septembre 1942 Matit les rations supplémentaires aux femmes enceintes ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 novembre 1942 relatif à la lisante du café et des succédanés de café ...