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Journal n°7958
du 2 avril 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SCS Nicole BERTELLOTTI & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 76.000 euros
Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 mars 2010 enregistré à Monaco le 19 mars 2010, F°/Bd 2 R, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple SCS Nicole ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 mars 2010 enregistré à Monaco le 19 mars 2010, F°/Bd 2 R, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple SCS Nicole ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
INSIDE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 mars 2018, enregistré à Monaco le 28 mars 2018, Folio Bd 40 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 mars 2018, enregistré à Monaco le 28 mars 2018, Folio Bd 40 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.531 du 27 octobre 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Digestive et Viscérale)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
LOCATION-GÉRANCE - Première Insertion
décembre 2017.
Oppositions s'il y a lieu au siège social de la société dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 24 novembre 2017.
... décembre 2017.
Oppositions s'il y a lieu au siège social de la société dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 24 novembre 2017.
...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
décembre 2017.
Oppositions s'il y a lieu au siège social de la société dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 1er décembre 2017.
... décembre 2017.
Oppositions s'il y a lieu au siège social de la société dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 1er décembre 2017.
...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.536 du 16 octobre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de coordination du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, et portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.613 du 20 juillet 1966 portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, en ce qui concerne les dispositions applicables au bâtiment J-3 du groupe d'immeubles
J tel que défini dans cette dernière ordonnance.
'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ... 'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Loi n° 1.554 du 14 décembre 2023 relative à l'information du Conseil National préalable à l'aliénation d'un bien nécessitant sa désaffectation du domaine public.
. 2.
Conformément aux dispositions de l’article premier le Conseil National est informé des éléments prévisionnels urbanistiques suivants :
1°) les motivations présidant au choix de la désaffectation ... . 2.
Conformément aux dispositions de l'article premier le Conseil National est informé des éléments prévisionnels urbanistiques suivants :
1°) les motivations présidant au choix de la désaffectation du ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SARL B. and
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 5 février 2010 enregistré à Monaco le 16 février 2010, il a été constitué une ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 5 février 2010 enregistré à Monaco le 16 février 2010, il a été constitué une ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SOCIETE MONEGASQUE D’INGENIERIE DU BATIMENT en abrégé «SOMIBAT»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 janvier 2013, enregistré à Monaco le 1er février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 janvier 2013, enregistré à Monaco le 1er février 2013 ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
XL CONSULTING CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date du 14 décembre 2015, enregistrés à Monaco le 18 janvier 2016 ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-72 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux.
’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 novembre ... ’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 novembre ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
IGROOM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 45 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2012, enregistré à Monaco le 5 juin 2012, folio Bd 45 ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL RESEAUX EXPORT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 24 novembre 2014 et 20 février 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 24 novembre 2014 et 20 février 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 734 du 18 octobre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.447 du 28 décembre 1956 fixant les modalités d'application des lois n° 595 du 15 juillet 1954 et n° 618 du 26 juillet 1956, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1 ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-294 du 15 avril 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Beatriz Jimenez Zamorano ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Beatriz Jimenez Zamorano ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...