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Journal n°8238
du 14 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONTE CLEAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 avril 2015, enregistré à Monaco le 27 avril 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 avril 2015, enregistré à Monaco le 27 avril 2015, Folio ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-438 du 28 juillet 2014 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Wattebled épouse Faraggi ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Wattebled épouse Faraggi ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-612 du 1er octobre 2015 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
P.M.A.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 avril et 6 juin 2012 enregistrés à Monaco les 18 avril et ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 avril et 6 juin 2012 enregistrés à Monaco les 18 avril et ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
LE FROID MONEGASQUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juin 2016, enregistré à Monaco le 24 juin 2016, Folio Bd 26 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 juin 2016, enregistré à Monaco le 24 juin 2016, Folio Bd 26 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-478 du 2 août 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-189 du 29 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-160 du 28 mars 2001 fixant les conditions d'attribution et d'utilisation de la carte de stationnement pour personnes handicapées et de la carte " station debout pénible ".
relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-160 du 28 mars 2001 fixant les conditions d'attribution et d'utilisation de ... relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-160 du 28 mars 2001 fixant les conditions d'attribution et d'utilisation de ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - MAZIER, BALLINI & CIE
commerciale : «MAZIER & BALLINI - LAW OFFICE»
Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger, fournir aux sociétés traitant des affaires maritimes, ainsi qu’aux armateurs, toutes ... commerciale : «MAZIER & BALLINI - LAW OFFICE»
Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger, fournir aux sociétés traitant des affaires maritimes, ainsi qu’aux armateurs, toutes ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
requête formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la ... formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
E.D.B.M.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 mars 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bd ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
AVIS RELATIF AU TRANSFERT PARTIEL DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS
D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCES
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
MAGIC RIVER
, dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils facilitent ou peuvent faciliter la réalisation des activités ci-dessus définies ou ils permettent de sauvegarder ... , dès lors que, directement ou indirectement, ils contribuent ou peuvent contribuer, ils facilitent ou peuvent faciliter la réalisation des activités ci-dessus définies ou ils permettent de sauvegarder ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
RODACCIAI MC SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 10 janvier 2017 et 14 avril 2017, enregistrés à Monaco les 27 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-576 du 13 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 réglementant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relatifs aux fonctions publiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
BOULE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2017, enregistré à Monaco le 5 avril 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2017, enregistré à Monaco le 5 avril 2017, Folio Bd ...