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Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.362 du 18 avril 2017 portant nominations de Conseillers d'État.
aux Affaires Juridiques,
Roger Bernardini, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Nice-Sophia Antipolis,
Antoine Dinkel, Directeur des Services Fiscaux,
Jean-Baptiste Donnier, Professeur à ... aux Affaires Juridiques,
Roger Bernardini, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Nice-Sophia Antipolis,
Antoine Dinkel, Directeur des Services Fiscaux,
Jean-Baptiste Donnier, Professeur à ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-480 du 13 octobre 2004 portant modification de l'article 6 de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 2004 ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 2004 ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
F. NEGRE CONCEPTS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 septembre 2011, enregistré à Monaco le 5 octobre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 septembre 2011, enregistré à Monaco le 5 octobre 2011 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-28 du 19 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ART-OF-MOVE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 décembre 2013, enregistré à Monaco le 17 décembre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 décembre 2013, enregistré à Monaco le 17 décembre 2013 ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
MC RIVIERA PAYSAGE - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 6 juin 2016, enregistré à Monaco le 27 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 6 juin 2016, enregistré à Monaco le 27 juin 2016, Folio Bd ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
MB & SONS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd 45 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd 45 ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SCS DESAEDELEER & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 1.350.000 euros
Siège social : 29, rue du Portier - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 septembre 2009 enregistré à Monaco le 7 octobre 2009 F°/Bd 100 R ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 septembre 2009 enregistré à Monaco le 7 octobre 2009 F°/Bd 100 R ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 553 du 29 juin 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.629 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé des Spélugues
règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n°3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et ... règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n°3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Appel à candidatures « Soleil du Midi » et autres logements disponibles.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Appel à candidatures « Soleil du Midi » et autres logements disponibles.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Appel à candidatures « Soleil du Midi » et autres logements disponibles.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Appel à candidatures « Soleil du Midi » et autres logements disponibles.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 15 avril 2019, poser leur ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
TREND INDUSTRY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 16 février 2017 et 29 mars 2017, enregistrés à Monaco les 24 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 16 février 2017 et 29 mars 2017, enregistrés à Monaco les 24 ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Avis de concours externe sur titres d’Ingénieur Hospitalier dans le Service Sécurité Incendie et Assistance à Personnes
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• Ce concours externe sur titres est organisé le vendredi 5 août 2016.
Les candidats intéressés devront faire parvenir leur candidature à la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier ... .
• Ce concours externe sur titres est organisé le vendredi 5 août 2016.
Les candidats intéressés devront faire parvenir leur candidature à la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier ...