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Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-176 du 4 avril 2013 portant retrait d’une autorisation d’ouverture d’un établissement pharmaceutique vétérinaire en ce qui concerne la distribution en gros de médicaments vétérinaires
correctives aux écarts constatés ne permettent pas de lever les risques pour la santé publique et animale, en ce qui concerne l’activité de distribution en gros de médicaments vétérinaires ;
Arrêtons ... correctives aux écarts constatés ne permettent pas de lever les risques pour la santé publique et animale, en ce qui concerne l’activité de distribution en gros de médicaments vétérinaires ;
Arrêtons ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FM CENTER
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 février 2014, enregistré à Monaco le 10 mars 2014, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 février 2014, enregistré à Monaco le 10 mars 2014, Folio ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BETEK INGENIERIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 octobre 2013, enregistré à Monaco le 14 mars 2014, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 octobre 2013, enregistré à Monaco le 14 mars 2014, folio ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
YOUSTOCK
’une interface internet pour faciliter la gestion des inventaires ;
Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus ».
Durée : 99 ans, à compter de l ... ’une interface internet pour faciliter la gestion des inventaires ;
Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus ».
Durée : 99 ans, à compter de l ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
MODIFICATION D’OBJET SOCIAL - NEO-INNOVATIVE TECHNOLOGIES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Patio Palace - 41, avenue Hector Otto - Monaco
Aux termes d’un procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire en date du 11 février 2014, enregistré à Monaco le 25 février 2014, Folio Bd 67 R, Case 1, il a été procédé à la modification de l ... Aux termes d’un procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire en date du 11 février 2014, enregistré à Monaco le 25 février 2014, Folio Bd 67 R, Case 1, il a été procédé à la modification de l ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-575 du 10 novembre 2003 définissant les principes de bonnes pratiques dont doit se doter le centre agréé de transfusion sanguine
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
StarNox Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2013, enregistré à Monaco le 22 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2013, enregistré à Monaco le 22 février 2013 ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CLIM A MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 14 février 2012 et 6 mars 2012, enregistrés à Monaco le ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 14 février 2012 et 6 mars 2012, enregistrés à Monaco le ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.800 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Service des Bâtiments Domaniaux,
Mmes Joëlle SEREN, épouse BERNASCONI, Chef de Section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Annie PLATINI, épouse OLIVI, Présidente ... Bâtiments Domaniaux,
Joëlle SEREN, épouse BERNASCONI, Chef de Section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Mmes
Annie PLATINI, épouse OLIVI, Présidente de l ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
PIETER VAN NAELTWIJCK – REAL ESTATE INVESTMENTS (enseigne commerciale « PVN REAL ESTATE ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment ses articles 27 et 33, modifiée ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment ses articles 27 et 33, modifiée ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.560 du 18 novembre 2015 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel
Thiolat, Ancien Responsable de relations publiques et d’éditions aux Ballets de Monte-Carlo,
Mme
Helena Tulve, Membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Notre Secrétaire d ... Thiolat, Ancien Responsable de relations publiques et d’éditions aux Ballets de Monte-Carlo,
Mme
Helena Tulve, Membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO GOURMET COLLECTION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 décembre 2013, enregistré à Monaco le 14 janvier 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 décembre 2013, enregistré à Monaco le 14 janvier 2014 ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
MARTHUS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-022 du 3 avril 2003 portant nomination d'un Secrétaire
dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...