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Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-462 du 31 août 2005 portant nomination
d'un Inspecteur du Travail stagiaire.
Travail et des Affaires Sociales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2005 ;
Arrêtons :
M. Bernard BIANCHERI, Contrôleur du Travail à la Direction du Travail ... Travail et des Affaires Sociales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 juillet 2005 ;
Arrêtons :
M. Bernard BIANCHERI, Contrôleur du Travail à la Direction du Travail ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-07 du 19 septembre 2016 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d'évaluer l'efficacité des prothèses métalliques couvertes en « diabolo » dans le traitement de la nécrose d'origine pancréatique : essai « Diabolopig » ».
données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et dans le ... légitime poursuivi par le responsable de traitement ;
- le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FUSION DOMOTIQUE
objet :
La conception, l’installation, la maintenance, la fourniture, la gestion de techniques avancées et leurs applications, dans les domaines de la domotique, des systèmes informatiques, électroniques ... objet :
La conception, l’installation, la maintenance, la fourniture, la gestion de techniques avancées et leurs applications, dans les domaines de la domotique, des systèmes informatiques, électroniques ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
OURS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 octobre 2017, enregistré à Monaco le 18 octobre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 octobre 2017, enregistré à Monaco le 18 octobre 2017 ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
BOURSES D'ETUDES - ANNEE UNIVERSITAIRE 1999-2000
La Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les étudiants qui envisagent de solliciter une bourse d'enseignement supérieur, pour la prochaine année universitaire, qu ... La Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les étudiants qui envisagent de solliciter une bourse d'enseignement supérieur, pour la prochaine année universitaire, qu ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3592 du 30 novembre 2009 portant nomination d’un Major dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
“TRAVERSO & CIE”
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 17 novembre 2008, il a été procédé à la transformation de la société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 17 novembre 2008, il a été procédé à la transformation de la société en ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1043 du 19 mars 2008 portant nomination et titularisation d'un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-097 du 29 août 2006 portant nomination d'un Rédacteur Principal stagiaire dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2676 du 12 août 2008 portant nomination d’une Comptable dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2935 du 5 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire sténo- dactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0492 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
INTERMARINE SARL
surveillance des travaux liés aux contrôles techniques et à l’entretien, la réparation et la restauration de navires de commerce. A l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l ... surveillance des travaux liés aux contrôles techniques et à l’entretien, la réparation et la restauration de navires de commerce. A l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-183 du 24 mars 2006 approuvant les statuts du Syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU SHIPPING"
portant règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats Patronaux, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du Syndicat dénommé " CHAMBRE MONEGASQUE DU SHIPPING ... portant règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats Patronaux, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du Syndicat dénommé " CHAMBRE MONEGASQUE DU SHIPPING ...