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Journal n°8222
du 24 avril 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 avril 2015, enregistré, le nommé :
- F. S., né le 23 mai 1965 à AUBERVILLIERS (93), de J. et de R D., de nationalité française, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 avril 2015, enregistré, le nommé :
- F. S., né le 23 mai 1965 à AUBERVILLIERS (93), de J. et de R D., de nationalité française, sans ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 29 mars 2016, enregistré, le nommé :
- B. A., né le 28 février 1998 à Lille (59), de B. M. A. et de S. F., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 29 mars 2016, enregistré, le nommé :
- B. A., né le 28 février 1998 à Lille (59), de B. M. A. et de S. F., de nationalité ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de S. K. et de P. L., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de S. K. et de P. L., de nationalité ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 décembre 2013, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 4 janvier 1993 à Cxinvali (Georgie), de D. et de U. L., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 décembre 2013, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 4 janvier 1993 à Cxinvali (Georgie), de D. et de U. L., de nationalité ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 décembre 2013, enregistré, le nommé :
- T. R.., né le 25 novembre 1985 à Edinmbourg (Ecosse), de L. G. et de F. S., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 décembre 2013, enregistré, le nommé :
- T. R.., né le 25 novembre 1985 à Edinmbourg (Ecosse), de L. G. et de F. S., de ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Avis de vacance d'emploi n° 99-43 d'un poste d'assistant(e) d'anglais
à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 1999/2000.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'assistant(e) d'anglais à temps partiel (4 heures hebdomadaires) est vacant à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'assistant(e) d'anglais à temps partiel (4 heures hebdomadaires) est vacant à l ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-265 du 24 avril 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-299 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire de biologie médicale.
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire d'Analyses Médicales de la Condamine » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-299 du 4 juin 2014 autorisant un ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre avril deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-37 du 23 janvier 2023 autorisant une société à responsabilité limitée à exploiter une officine.
, pharmacien titulaire de la « Pharmacie Wehrel », et Mme Gabriella Bruno, pharmacien assistant au sein de ladite officine ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération du ... titulaire de la « Pharmacie Wehrel », et Mme Gabriella Bruno, pharmacien assistant au sein de ladite officine ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-092 du 23 août 2006
plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2951 du 5 octobre 2010 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2819 du 10 septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2911 du 23 septembre 2013 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1637 du 25 mai 2010 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1582 du 14 mai 2013 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3162 du 10 octobre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...