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Journal n°8153
du 27 décembre 2013
PARQUET GENRAL - EXTRAIT
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2013, enregistré,
Le nommé :
- S. M., né le 24 janvier 1976 à Chambery (73), de M. et de Z. M., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2013, enregistré,
Le nommé :
- S. M., né le 24 janvier 1976 à Chambery (73), de M. et de Z. M., de nationalité ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 mars 2013, enregistré,
Le nommé :
B. A.
Né le 29 septembre 1972 à EJER ou EGER (Hongrie)
De F. et de Z. S.
De nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 mars 2013, enregistré,
Le nommé :
B. A.
Né le 29 septembre 1972 à EJER ou EGER (Hongrie)
De F. et de Z. S.
De nationalité ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 29 octobre 2015, enregistré, le nommé :
- G. S., né le 20 octobre 1987 à Pointe-à-Pitre (971), de filiation inconnue, de ... Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 29 octobre 2015, enregistré, le nommé :
- G. S., né le 20 octobre 1987 à Pointe-à-Pitre (971), de filiation inconnue, de ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-064 du 9 septembre 2005 plaçant
une fonctionnaire en position de disponibilité.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3107 du 7 septembre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-172 du 12 mars 2018 fixant le montant de l'allocation de chômage et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de l'Ordonnance-loi n° 300 du 16 septembre 1940.
, est abrogé.
Art. 5.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le douze mars ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le douze mars deux mille dix-huit.
Le Ministre d ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 septembre 2009, enregistré, le nommé :
- Z. Y.
Né le 29 mai 1986 à Longjumeau (91)
De M. et de P. S.
De nationalité française
Ayant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 septembre 2009, enregistré, le nommé :
- Z. Y.
Né le 29 mai 1986 à Longjumeau (91)
De M. et de P. S.
De nationalité française
Ayant ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 février 2007, enregistré, le nommé :
- L. V., né le 16 août 1966 à Jur Joor (Corée du Sud), de M. et de S. M-Y., de nationalité française ... Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 février 2007, enregistré, le nommé :
- L. V., né le 16 août 1966 à Jur Joor (Corée du Sud), de M. et de S. M-Y., de nationalité française ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT- MARQUET, Huissier, en date du 31 mai 2010, enregistré,
Le nommé :
T. A.
Né le 20 mars 1977 à AULNOYE-AYMERIES (59)
De père inconnu et de C. S.
De ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT- MARQUET, Huissier, en date du 31 mai 2010, enregistré,
Le nommé :
T. A.
Né le 20 mars 1977 à AULNOYE-AYMERIES (59)
De père inconnu et de C. S.
De ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2011, enregistré, les nommés :
- J. S., née le 10 juin 1997 à Rome (Italie), de R. et de D. M., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2011, enregistré, les nommés :
- J. S., née le 10 juin 1997 à Rome (Italie), de R. et de D. M., de nationalité ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016 enregistré, le nommé :
-S. A., né le 7 juillet 1993 à Vilvoorde (Belgique), de H. et de B. A. F., de nationalité ... Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 mars 2016 enregistré, le nommé :
-S. A., né le 7 juillet 1993 à Vilvoorde (Belgique), de H. et de B. A. F., de nationalité ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 13 novembre 2015, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 7 juin 1968 à Bordighera (Italie), de G. et de V. M., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 13 novembre 2015, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 7 juin 1968 à Bordighera (Italie), de G. et de V. M., de nationalité ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 décembre 2013 enregistré, le nommé :
- S. B., né le 9 novembre 1954 à Palo Del Colle (Italie), de G. et de M. M., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 décembre 2013 enregistré, le nommé :
- S. B., né le 9 novembre 1954 à Palo Del Colle (Italie), de G. et de M. M., de ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-33 du 4 mai 2004 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0281 du 25 janvier 2010 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...