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Journal n°3687 du 30 août 1928
, à 8 heures ; Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4. Les petits garçons sont reçus depuis Page de 5 ans. Les fillettes depuis l'âge de 7 ans. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et ...
Journal n°3584 du 9 septembre 1926
CLASSES La rentrée des classes est fixée au vendredi I er octobre : pour les garçons, à 8 heures ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO Extrait D'un jugement de ...
Journal n°4958 du 13 octobre 1952
'ouverture des bureaux, c'est-àé,dire de 9 heures à midi et do 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours nu moins et quinze jours au plus avant le jour du scrutin, sa &dn. ration de candidature signée par lui ...
Journal n°3939 du 18 mai 1933
Chapelle du Cimetière. Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 9 mai 1933, a prononcé les jugements suivants : S. C.-L.-J., employé de banque, né le 16 mai 191-1; à Bruxelles (Belgique ...
Journal n°2937 du 30 juin 1914
- Italienne, demeurant à Menton, rue de la Par Ordonnance Souveraine en date du République, n° 20 ; 11 juin 1914, M. Charles Bronfort, bijoutier fondateurs de la Société ; I à Monaco, est autorisé à porter ...
Journal n°4137 du 11 février 1937
rincipauté ETRANGETt liités électôrales yonte INTÉRÏTS CONOMIQUES Charnereau EtatMajor Baciocchi MissWanstall Loüet Buzsàk Bouilloux Baciocchi Vanstall Loüet Millescamps Côncert ... -positions de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, instituant la Chambre Consultative, doivent être faites, par écrit,, ,den.s un délai do quinze jours à dater de là présente publication. L ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur (p. 1003). ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un ...
Journal n°5156 du 30 juillet 1956
par Notre Ordonnance n° 247 du 21 juin 1950 susvisée,' misa WOWe'disposition par le Gouvernement de la République Française, est confirmé dans ses fonctions pour une nouvelle période de trois' ans, à ...
Journal n°1813 du 2 mai 1893
Carlo à 11 h. 36 du matin. A dater du 22 mai : les trains 339 et 356, entre Nice et Menton, le premier partant de Nice à 5 h. 30 du soir, le second, de Menton à 10 h. 30 du soir. Les travaux de ...
Journal n°1768 du 21 juin 1892
.» Pluie tombée : 3" 14 I 15 I 16 I 17 I 18 25.5I 25.5 26.8 I 25.6 26.2 20.2 19.» 20.» 18.» 18.5 e VENTS ÉTAT DU CIEL a. 75 N E modéré Beau, couvert, nuit pluie 81 S O modéré Couvert, pluie ...
Journal n°5892 du 28 août 1970
Beausoleil (France),„tendant à son admission parmi Nos Sujets; '102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 28 Août 1970 Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code civil; Vu l'article 25 ...
Journal n°1566 du 7 août 1888
gre a gre pour ies autres toge tiuus on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Huas, rue 1.4. Rousseau, 3, et aies 31, ÂBONNIIIII1NTS iditeur de musique du conserv. Imp. et ...
Journal n°4463 du 29 avril 1943
. Quiconque contreviendra aux dispositions du présent Arrêté sera Éassible des sanctions et des peines prévues par la Loi. ART. 11. MM.-.1es 'Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics -à_ pour l ...
Journal n°7228 du 5 avril 1996
-EUROPE" (C.A.R.T.) à étendre ses opérations en Principauté (p. 519). Arrêté Ministériel n" 96-118 du 29 Mars /995 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de tanin ...
Journal n°4210 du 30 juin 1938
janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936. ART 3. M. le Secrétaire Général du Ministère d'État est chargé dé-l'exécution du présent Arrêté. • Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze ...
Journal n°3206 du 12 août 1919
'une « note » délivrée par le chef de l'établissement ou le caissier. Cette « note », affranchie ,du timbre de quittance, portera obligatoirement le décompte de la taxe à percevoir. ART' 9. La perception en ...
Journal n°2628 du 17 novembre 1908
sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat). Monaco, le 3 août 1908. Le Maire, Cher DE LOTH. LA VIE ...
Journal n°6274 du 23 décembre 1977
protection de la feintne enceinte ». « Art. 2-2. — L'interdiction Visée au chiffre 3° de l'article précédent ne fait toutefôis pas obstacle à ce que, sur l'initiative de l'employeur ou 'a la demande de la ...
Journal n°5230 du 30 décembre 1957
.411.000 SECTION C. — SERVICES RATTACHÉS A SON EXC. LE MINISTRE D'ÉTAT. Chap. L Ministère d'État : a) Services administratifs du Ministre d'État 27.222.000 b) Hôtel particulier du Ministre d'État 5 ...
Journal n°1458 du 13 juillet 1886
'abonne, pour la France, à Pans; à t'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et elles 9l. St-Hilaire, éditeur de musique du c onserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du 1. Poissonnière ...
Journal n°3488 du 11 novembre 1924
Brabançonne. Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences du 28 octobre et 4 novembre 1924,- a prononcé les jugements suivants : I. C.-J.-B., tailleur d'habits, né le 3 septembre 1904, à Monaco, y ...
Journal n°4916 du 24 décembre 1951
" en abrégé "A. D. E. C. 0;" au capital (le 5.000.000 de francs Publication prescrite, par l'Ordonnance-Lai no. 340 du Il mars 1942 et par l'article 3 .de l'Arrêté dé Son .excellence. Al: le Ministre ...
Journal n°3233 du 10 février 1920
Secrétariat de la Mairie leurs observations et réclamations. Monaco, le 9 février I920. Le Maire : S. REYMOND. -ÉCHOS St NOUVELLES Le Journal Officiel de la République Française publie, à la date du 25 ...
Journal n°2775 du 11 juillet 1911
'Ivan le Terrible, donnée au profit des OEuvres de Bienfaisance de la Principauté, en mars dernier, au Casino de Monte Carlo. Cette somme a été versée à la caisse du Bureau de Bienfaisance. C'est le ...
Journal n°1640 du 7 janvier 1890
terrible dura jusqu'à mercredi midi. Devant l'impossibilité de triompher .du, temps, le JOURNAL DE MONACO brave commandant du Berry avait décidé de revenir à son point de départ, et c'est après avoir ...
Journal n°0673 du 16 mai 1871
lunes, circulent autour d'elle. La plus brillante et la plus élevée est Vénus, c'est elle qu'on désigne vulgairement sous le nom d'étoile du berger. Pendant longtemps encore, elle continuera à- briller ...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
SOUVERAINE Cérémonies d’Intronisation de S.A.S. le Prince Albert II et de la Fête Nationale Monégasque - Novembre 2005 (p. 2255). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 191 du 9 septembre ...
Journal n°4461 du 15 avril 1943
MONACO Arrêté Ministériel du 26 mars 1943 fixant les prix limites de vente aux consommateurs des vins de liqueurs, vermouth i et apéritifs à base de vin. Page 5, colonne 1, lignes 22, 23 et 24. Au ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 novembre 2017, enregistré, la nommée : - C veuve L M-A., née le 14 février 1964 à Antibes (06), de R. et de M G, de nationalité ... 2018 à 9 heures, sous la prévention d'abus frauduleux de l'état de vulnérabilité ou de l'état de dépendance. Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 355 du Code pénal. Pour extrait : Le ...
Journal n°3676 du 14 juin 1928
août du 20 au 26 août du 27 août au 2 septembre du 3 au 9 septembre du 10 au 16 septembre du 17 au 23 septembre du 24 au 30 septembre du ler au 7 octobre . du 8 au 14 octobre ...

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Version 2018.11.07.14