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Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-748 du 14 décembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-300 du 4 juin 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire de biologie médicale.
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire d'Analyses Médicales de la Condamine » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-300 du 4 juin 2014 autorisant un ... autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire d'Analyses Médicales de la Condamine » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-300 du 4 juin 2014 autorisant un ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-686 du 10 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SIMPSON SPENCE & YOUNG MONACO SARL
'étranger :
- A l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à ... 'étranger :
- A l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - ENVESTORS MC SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : c/o CATS - 28, boulevard Princesse Charlotte – Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 20 février 2014, les associés ont décidé de modifier l’article 2 « Objet » des statuts comme suit :
« La société a pour objet, en ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 20 février 2014, les associés ont décidé de modifier l’article 2 « Objet » des statuts comme suit :
« La société a pour objet, en ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
AFT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 32-38, quai Jean-Charles Rey - Monaco MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 5 avril 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2\. - Objet
La ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 5 avril 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2\. - Objet
La ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-056 d'un poste de
Directeur-Adjoint à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques.
administratif pédagogique ;
- justifier d'une expérience dans la gestion budgétaire.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne l'avis de vacance d'emploi visé ci-dessus, les candidats devront adresser, au ... administratif pédagogique ;
- justifier d'une expérience dans la gestion budgétaire.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne l'avis de vacance d'emploi visé ci-dessus, les candidats devront adresser, au ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-382 du 31 janvier 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-068 du 28 août 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-115 du 3 décembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce des Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-116 du 3 décembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce des Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-221 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « A.A.B. PINOCCHIO »
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de trois actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 24 juillet 2015, 12 octobre ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes de trois actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 24 juillet 2015, 12 octobre ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté n° 2011-13 du 6 avril 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0094 du 25 janvier 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-25 du 30 mars 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...