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Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.452 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Chargé de mission au Ministère d'État.
juin 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès Ravé, Auditrice et Responsable de la mission Domaine à la Direction départementale des Finances ... juin 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès Ravé, Auditrice et Responsable de la mission Domaine à la Direction départementale des Finances ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-23 du 22 février 2000 abrogeant l'arrêté municipaln° 99-68 du 14 octobre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1715 du 29 mai 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Avis de Convocation -
"COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ETUDES ET D'EXPLOITATION COMMERCIALES"
en abrégé "CAUDECO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 38, Boulevard des Moulins - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. "COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS COMMERCIALES", en abrégé "CAUDECO", sont convoqués le 3 juin 2002, à 11 heures 30, au siège ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la S.A.M. "COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ETUDES ET D'EXPLOITATIONS COMMERCIALES", en abrégé "CAUDECO", sont convoqués le 3 juin 2002, à 11 heures 30, au siège ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
AVIS DE CONVOCATION - THE ZELECTIVE GROUP
Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant
Palais de la Scala - Monaco
Les associés de la S.A.R.L. THE ZELECTIVE GROUP sont convoqués, au siège social, en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 18 mars 2016 à 14 heures, à l’effet de délibérer sur l ... Les associés de la S.A.R.L. THE ZELECTIVE GROUP sont convoqués, au siège social, en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 18 mars 2016 à 14 heures, à l’effet de délibérer sur l ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
documents philatéliques relatifs aux événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S le Prince Rainier III.
Ouvert tous les jours, de 10 h à 17 h.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
jusqu'au 20 ... documents philatéliques relatifs aux événements ayant jalonné les 50 ans de Règne de S.A.S le Prince Rainier III.
Ouvert tous les jours, de 10 h à 17 h.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
jusqu'au 20 ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-590 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et un octobre ... Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et un octobre ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française,
sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française,
sans ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- F. A., né le 10 septembre 1978 à Moscou (RUSSIE), de S et de I. S., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- F. A., né le 10 septembre 1978 à Moscou (RUSSIE), de S et de I. S., de ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 mars 2015, enregistré, le nommé :
- F. A., né le 10 septembre 1978 à Moscou (Russie), de S. et de V. I., de nationalité russe ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 mars 2015, enregistré, le nommé :
- F. A., né le 10 septembre 1978 à Moscou (Russie), de S. et de V. I., de nationalité russe ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-588 du 12 novembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 95-306 du 13 juillet 1995 portant réglementation des jeux de hasard (Carribean gold poker)
«1.3 - Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux.
Deuxième alinéa et alinéas suivants ...
«1.3 - Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux.
Deuxième alinéa et alinéas suivants ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 6 janvier 2009 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 6 janvier 2009 enregistré, la nommée :
- T. K., née le 30 octobre 1972 à Marseille (13), de S. et de M. K., de nationalité française ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2010, enregistré, la nommée :
- B. A., née le 1er novembre 1970 à Metairie-Louisiane (Etats-Unis) de M. et de S. C ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 février 2010, enregistré, la nommée :
- B. A., née le 1er novembre 1970 à Metairie-Louisiane (Etats-Unis) de M. et de S. C ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 7 novembre 1969 à Haifa (Israël), de L. et Z. A., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 7 novembre 1969 à Haifa (Israël), de L. et Z. A., de nationalité ...