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Journal n°6675
du 30 août 1985
(p. 924).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ETAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement n° 85-60 d'un surveillant de travaux au Service des Travaux Publics (p. 925).
Avis de ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.677 du 17 janvier 2014 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la
Direction de la Sûreté Publique (p. 221 ...
Journal n°4392
du 25 décembre 1941
la distribution de tous les secours en nature et en argent 'destinés aux indigents valides 'inscrits sur la liste.
L'Office détermine la nature, la quotité et, s'il y à lieu, la.périodicité'des ...
Journal n°2928
du 28 avril 1914
vins de liqueur, des droits de consommation intérieure équivalents aux droits acquittés en France au profit du Trésor.
Il s'engage, enfin, à établir, sur l'importation et la vente du phosphore et de la ...
Journal n°5436
du 11 décembre 1961
.
Lundi 11 Décembre 1961 JOURNAL DE MONACO 1099
S.4.8. la Princesse préside au Palais Princier une manifestation du Mouvement des « Guides de Monaco ».
Le Mouvement des « Guides de Monaco » fait partie ...
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
S.A.M. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anoliyine monégasque dénommée « Dahm International S ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mars 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la plateforme de données de l'administration ».
’avis motivé émis le 15 mars 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques, du traitement ... émis le 15 mars 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mars 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques, du traitement automatisé d ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 juin 2003
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Avis de recrutement n° 2003-76 d'un Agent d'accueil au ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils de productivité ».
’avis motivé émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du ... émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.477 du 29 septembre 2022 relative aux modalités de calcul et de perception de l'indemnité de vacances et de l'indemnité de fin d'année pour les fonctionnaires et agents de la fonction publique.
’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d’application de la loi n° 1 ... 'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'application de la loi n° 1 ... Ordonnance Souveraine n° 9.477 du 29 septembre 2022 relative aux modalités de calcul et de perception de l'indemnité de vacances et de l'indemnité de fin d'année pour les fonctionnaires et agents de ...
Journal n°6479
du 27 novembre 1981
DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'habitat - Service du logement
Locaux vacants (p. 1200).
MAIRIE
Avis de vacance d'emploi n" 81-40 (p. 1200).
INFORMATIONS (p. 1201 à 1203 ...
Journal n°6022
du 23 février 1973
et de maladies professionnelles (p. 155).
•IMMIIMINI•01••^•^^•10.
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrété no 73.1 du 16 /évier 1973 mettant une fonalonnaire on position de ...
Journal n°5591
du 27 novembre 1964
sont mis en berne sur tous les édifices des Administrations publiques et aux façades des immeubles privés, les salles de spectacles ferment leurs portes; les fonctionnaires prennent le deuil : la ...
Journal n°6767
du 5 juin 1987
-101 d'un employé de bureau temporaire cula Direction de la Sûreté Publique (p. 572).
Avis de recrutement no 87-102 d'un rédacteur à l'Administration des Domaines (p. 572).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°5427
du 9 octobre 1961
-1961 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : « Financière Privée S.A.».
Nous, Ministre d'État de la Principauté;
Vu la demande aux fins d ...