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Journal n°7153 du 28 octobre 1994
Hôtel Hermitage du 4 au 6 novembre, Réunion Reynolds du 6 au 8 novembre, Réunion Minai & Roberts Hôtel Loevs du 3 au 5 novembre, Réunion Régional D.C.A. Distribution du 3 au 8 novembre ...
Journal n°1369 du 28 octobre 1884
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ( Le thermomètre est exposê au nord) du mat.mhat. midi 3 h. 6 h. I 9 h. du soir I du soir I du soir O -4 0 .) cb TERERATURE DE L ...
Journal n°2296 du 8 juillet 1902
, bal. Ciro-Medico, it., c. Salvatore, NICE, yacht à vap. Flamingo, c. Giacopelo, Départs du 22 Juin au 6 Juillet 1902 CANNES. b. Louise, fr., C. Garel, sur lest. - b. Jalousie, fr.. e. Launo, - b ...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) (p. 510). Arrêté Municipal n° 2008-1109 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du ...
Journal n°3975 du 18 janvier 1934
'exécution. ART. 3. Les infractions à la présente Loi ou aux Arrêtés pris en vue de son application, seront ,constatées par des procès-verbaux et entraîneront l'application des peines prévues à l'article 480 du ...
Journal n°5429 du 23 octobre 1961
de la. Propriété Industrielle 33 à 52). 954 JOURNAL DE MONACO Lundi 23 Octobre 1961 ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.645 du 3 octobre 1961 relative au taux de la taxe sur la ...
Journal n°0701 du 28 novembre 1871
profondes où rien ne vient rappeler la vie et le mouvement, — ni la fertilité du sol ni ces rubans de fer qui s'enfoncent et se cachent à chaque instant dans des souterrains sans fini Vittoria ! C'est à ...
Journal n°1428 du 15 décembre 1885
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv tmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du I. Poissonnière, l0 ...
Journal n°3211 du 16 septembre 1919
transaction du 22 juin 1655 que nous allons résumer. C'est un acte passé par Me Jérôme Peglione, notaire ducal, qui a trait à deux litiges portés devant PEccellentissimo Sénat de Nice, litiges soulevés entre ...
Journal n°7802 du 6 avril 2007
Ministériels n° 2007-74 à 82 du 9 février 2007 portant nomination de neuf Agents de police stagiaires (p. 565 à p. 567). Arrêté Ministériel n° 2007-161 du 23 mars 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire ...
Journal n°2056 du 7 décembre 1897
, 22, rue de Lorraine .3c I É' m Éi iTIQN Monaco, le 7 Décembre 1897 NOUVELLES LOCALES Le nombre de voyageurs arrivés à Monaco pendant le mois de novembre 1897 a été de.. 67.146 Pendant le mois ...
Journal n°1598 du 19 mars 1889
, Ondine. 8e Série — PRIX DU CASTELLERETTO 9 engagés : Saint-Pierre — 2°, Joséphine. AVIRON Yoles de Yachts 3 partants : 1er, Erycina 2e, Se- Wing. Bateaux à 6 rameurs armés en pèche 4partants ...
Journal n°7640 du 27 février 2004
est nommé dans l'emploi de Chef de division à la Direction des Relations Extérieures et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 juillet 2003. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7119 du 4 mars 1994
. SmPsCATÉRhVG ANOSERSICES.A.M. en abrégé "C.S.C.S." (p. 258). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 94-8 du 22 février 1994 prononçant l'admission à 10 retraite anticipée d'une fonctionnaire (p. 258 ...
Journal n°3691 du 27 septembre 1928
le lundi on-octobre. Les inscriptions seront reçues à partir de la première semaine d'octobre, les lundi, mercredi, vendredi, de 7 heures 3o à 9 heures 3o du soir, à l'Ecole de Dessin de Monaco ...
Journal n°8250 du 6 novembre 2015
. 3,2289 % du plafond des cotisations dues à. la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ART. 2. L'arrêté ministériel n° 2014-586 du 9 octobre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1 ...
Journal n°3567 du 20 mai 1926
. » Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909, Monaco, le 18 mai 1926. Le Greffier en Chef, A ...
Journal n°2679 du 19 octobre 1909
Principauté, à partir du 17 octobre 1909, à midi. ART. 2. — Exception est faite pour les cailles entrées avant cette date et conservées au frigorifique et qui auront été pourvues d'un plomb spécial. ART. 3 ...
Journal n°3412 du 29 mai 1923
du jugement du 13 'mars 1923, qui l'avait condamnée à 3oo francs d'amende. Jugement confirmé, mais réduit l'amende à 200 francs. Dans ses audiences des 15 et 22 mai 1923. le Tribunal Correctionnel ...
Journal n°3342 du 24 janvier 1922
'autorité ne dépasse pas le plus souvent celle de règlements de police, ou par des conventions internationales limitées à leurs voisins immédiats, les questions les plus urgentes du droit aérien : c'est ainsi ...
Journal n°2409 du 6 septembre 1904
même lOcal, le samedi 12 novembre, à 9 heures du matin. Le XIII» Congrès universel de la Paix se tiendra à Boston (Massachusetts) du 3 au 7 octobre prochain. Un grand nombre des personnalités ...
Journal n°2211 du 20 novembre 1900
Novembre 1900, à 2 heures 1/2 du soir I er COIN-C]Ernr CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE sous la direction de M. Léon JEHIN Symphoriie Héroïque (n0 3) Au Printemps, ouverture (Ire audit ...
Journal n°4986 du 27 avril 1953
aux salariés de bénéficier, tous les ans, de « vacances payées ». C'est ainsi que l'Ordonnance Souveraine n° 3348 du 4 décembre 1946 n précisé à son article 2 que la période de congés payés doit être ...
Journal n°7067 du 5 mars 1993
" étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, bains, cave. Le loyer mensuel est de 6.802 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 22 février au 13 mars 1993. Les personnes protégées ...
Journal n°8274 du 22 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-284 du 14 avril 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
. Nationalité : N.C. Numéro de passeport : a) 014797 ; b) 524521. Numéro national d’identification : N.C. Adresse : Libye (en détention). Inscrit le : 26 février 2011. Renseignements divers : inscrit en vertu du ... . Nationalité : N.C. Numéro de passeport : a) 014797 ; b) 524521. Numéro national d’identification : N.C. Adresse : Libye (en détention). Inscrit le : 26 février 2011. Renseignements divers : inscrit en vertu du ...
Journal n°3642 du 20 octobre 1927
: 10 Augmentation du capital social ; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration; 2° Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par ...
Journal n°1843 du 28 novembre 1893
francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres. Lundi 18 décembre PRIX DU STAND. — 500 francs, ajoutés à une poule de 50 francs chaque. Au second, 30 % sur les entrées ; au troisième, 20 %; le reste au premier ...
Journal n°0293 du 24 janvier 1864
: 12 francs. UN AN. . SIX AIMA TqniS Wide; .4C11•^• On s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, e chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. imp. et ...
Journal n°2532 du 15 janvier 1907
Trouhanowa a plaidé sa cause devant l'aréopage avec une éloquence admirable. La coquette salle de théâtre du Palais des Beaux-Arts a ouvert, vendredi à 3 heures, ses portes au public. Au programme de cette ...
Journal n°2706 du 19 avril 1910
massés sur les terrasses du Casino. Voici les résultats : Cruisers. fer, Cocorico, 3' 40" 1 ; 2e, Mors-Calypso, 4' 14" 4 ; 3e, Nautilus-Aya, 4' 51" 3 ; 4e, Labor, 5' 1" 1. COUPE DE S. A. S. LE ...

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