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Journal n°3669
du 26 avril 1928
personnalités invitées viennent occuper les places réservées. Au premier rang, face au choeur, .S. Exc. le Ministre d'Etat, en grand uniforme, se tient devant son fauteuil ayant à ses côtés MM. Eugène Marquet ...
Journal n°5077
du 24 janvier 1955
abrégé : C.O.M.O.A.
Société Anonyme Mon6gaque
•^•••••^
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942, et par l'article 3 de l'Arreté de S. Exc, M. le Ministre d'État de let ...
Journal n°3995
du 7 juin 1934
et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à, l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne..
Pour les autres insertions, on traite de ...
Débats 1923
du 31 décembre 1923
° Voeu relatif à l'exPluitation des téléphones
ttransfert du centre, transformation, mode de
redevance> ;
3° Voeu relatif aux travaux d'aménagement de
la Place d'Armes ;
4° Voeu relatif à la ...
Journal n°3738
du 1 août 1929
et REDACTION :
au. Ministère d'état
ADMINISTRATION :
a. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligue.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°0054
du 5 juin 1859
prochain numéro. )
E. LUCAS Rédacteur-Gérant
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 27 Mai au I er Juin 1859.CETTE, b. St-Erasnze, c. Fabiano, vin.NICE, b. St-Joseph, c. Palmaro A., ni. d.GÈNES, b ...
Journal n°2773
du 27 juin 1911
complètent en se juxtaposant et dont « l'exécution, s'inspirant des projets dressés par deux c ingénieurs-architectes d'une remarquable compétence, « est appelée à faire de la Principauté de Monaco, non ...
Journal n°5601
du 29 janvier 1965
fonctionnement d'un service hospitalier, pourront être rémunérés à l'acte, selon - les modalités fixées par le Comité Supérieur de la Santé tuolique (3' Section), 'sur proposition du Directeur du Centre ...
Journal n°5171
du 12 novembre 1956
de la Cour d'Appel et ries nibuiiinà (p. 184).
Ordonnancê Souveraine n° 1.398 du 26 octobre1956 rapportant la délégation donnée à un Juge au Tribunal de Première Instance (p. 784),
Ordonnance ...
Journal n°2204
du 2 octobre 1900
rapportent à des provinces éloignées de Monaco. C'est ainsi qu'il
nous a donné les titres d'une seigneurie nor-
mande, celle de Fontenay-le-Marmion. Aujourd'hui il publie en deux gros volumes in ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
de Téhéran, 26e chambre. Il a été en charge des procédures liées aux événements qui ont suivi l’élection. Il a prononcé de longues peines d’emprisonnement à l’issue de procès inéquitables à l ... Sarollah. Signataire d'une lettre adressée au ministère de la santé le 26 juin 2009 interdisant la transmission de documents ou de dossiers médicaux à toute personne blessée ou hospitalisée pendant les ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°5579
du 4 septembre 1964
'article .24 de la loi n° 721, du 27 décembre 1961, sans préjudice, le
Vendredi 4 Septembre 1964 JOURNAL DE MONACO 649
cas échéant, de la mise en oeuvre de la procédure de radiation d'office prévue à l ...
Journal n°4875
du 12 mars 1951
Conseil du Gouvernement du 13 1'6- vrier 1951 ;
Arrêtons g,
Aimait PRI3MIER.
L'autorisation donnée par Notre Arrêté du 9 novembre 1950 à la société anonyme men6gasque dénommée « Tissus d'Art de Monaco ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cédric et Philippe Dumond avec Isabelle Tanakil et Jacques Serres.
Les 3 et 4 novembre, à 21 h,
Concert par les Chœurs de l’ex-armée Soviétique d’Alexandre Poustovalov.
Du 11 au 13 novembre, à 21 h ... Cédric et Philippe Dumond avec Isabelle Tanakil et Jacques Serres.
Les 3 et 4 novembre, à 21 h,
Concert par les Chœurs de l’ex-armée Soviétique d’Alexandre Poustovalov.
Du 11 au 13 novembre, à 21 h ...
Journal n°2879
du 31 mai 1913
Statuts de la Société seront publiés au Journal de Monaco dans un délai de quinzaine au maximum, à partir de la promulgation de la présente Ordonnance.
ART. 3.
En cas d'inexécution ou de violation des ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
La Semaine en Principauté
» ateliers culturels pour les jeunes.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août ... » ateliers culturels pour les jeunes.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août ...
Journal n°4476
du 29 juillet 1943
juillet a prononcé les condamnations ci-après :
S. D., épouse F., âgée de 22 ans, couturière, demeurant à Beausoleil. — 16 francs d'amende. Témoin défaillant.
C. né le 11 août 1903 à Nice (.A.-M.) ayant ...
Débats 1931
du 31 décembre 1931
Commission tes Finances.
(Adopté.)
M. I.U: PRÉSIDENT. -- Lettre du Ministre d'Etal dit 28 octobre 1930 :
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous rappeler qu'à la date du 27 novembre 1929, la ...
Journal n°0257
du 10 mai 1863
belle rade. La division détachée que nous avons, et qui nous attire un grand nombre de visiteurs de Nice, se compose du Donawerth, de 90 canons et 84.9 hommes d'Ôquipage, ayant à bord M. le Contre ...
Journal n°4686
du 31 juillet 1947
OFFMAN'N lda, duquel mariage esi. issu un enfant -Michel, né. à Paris 9oto arrondissement, le 2 septembre 1928, dont/tell/és villa La Radieuse, 22, boulevard d'Italie, Principauté de Monaco avant de ...
Journal n°4483
du 16 septembre 1943
.
Cette majoration‘ ne sera applicable aux loyers réduits en vertu de la Loi n° 260 du 27 septembre 1939, qu'à l'expiration d'un délai de six mois à dater de la promulgation de la présenté Ordonnance ...
Journal n°0382
du 8 octobre 1865
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15 OCTOBRE, TIRAGE
DE LA LOTERIE MUNICIPALE DE LA ...
Journal n°4226
du 20 octobre 1938
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
IN° 2.206 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913 ;
Vu l'article 3 — n° 3 — de l ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée :
- Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée :
- Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ...
Journal n°4377
du 11 septembre 1941
.
Nous, Ministre d'Etat de la PrincipaUté
Vu l'Arrêté du Gouverneur Général de la Principauté, en date du 9 janvier 1894, sur les voitures de place à chevaux ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 20 'août 1940 ...
Journal n°5232
du 13 janvier 1958
conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire (p. 27).
Arrêté Ministériel n° 58-010 du 7 janvier 1958 relatif à la réception des véhicules automobiles (p, 42).
.
Arrêté ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
La Semaine en Principauté
la Mairie de Monaco.
Le 14 août, de 21 h à 23 h 30,
« Les Musicales » : tribute Barry WHITE organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les 3 ... la Mairie de Monaco.
Le 14 août, de 21 h à 23 h 30,
« Les Musicales » : tribute Barry WHITE organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les 3 ...
Journal n°3560
du 1 avril 1926
heures et demie, et c'est en présence de plus de 3oo personnes qu'ont été proclamés les résultats.
Un public à peu près aussi nombreux a suivi, mardi, le Tournoi de fleuret doté par le Dr Brégnat d ...
Journal n°4080
du 23 janvier 1936
seront notées de 1 à 20 et se composeront :
1° d'une composition en langue française sur un sujet se rattachant au fonctionnement de l'Hôpital — coefficient 6 — Durée : 3 heures ;
2° d'un problème d ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-195 du 26 mars 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ... Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ...
Journal n°2663
du 6 juillet 1909
critique...
C'est alors que le colonel Charles de Maleville reçut l'ordre d'aller, avec son régiment, le 55e de ligne, dégager la Casa-Nova. Le 3e bataillon fut envoyé le premier à l'ennemi ; le commandant ...
Journal n°4398
du 5 février 1942
audience du t9 janvier 1942, a rendu l'arrêt suivant :
N. J.-A., commerçant-taissier, né à Monaco, le 22 août 1883, y demeurant. -- Infraction à la réglementation sur le ravitaillement i.000 francs d ...
Journal n°0419
du 24 juin 1866
, 11 ; à Menton au bureau des Messageries Impériales.
17 juin. 758 93 13 %
18 — 756 56 12 9
19 -- 762 03 11 3
20 763,0%12 5
21 760 38 15
22 — 760 MI
23 — 761 83 1% 5
23 5
23 6
22 7 ...
Journal n°5894
du 11 septembre 1970
sis à Monaco-Ville, 34 et 36 rue Comte Félix Gastaldi,
Adresse
2, rue des Violettes
Composition
I pièce, cuisine,
w -C
Affichage
du I
3-9-70 22-9-70
au
L'Administrateur des ...
Journal n°1413
du 1 septembre 1885
dans le Figaro du 27 août dernier :
ANVERS, 26 août. — La foule envahit de plus.en plus l'exposition d'Anvers; jamais, hormis à Paris en 1878, on n'avait enregistré autant d'entrées par jour.
Le ...
Journal n°5022
du 4 janvier 1954
, demeurant à Monaco, condamné pour émission de cnèques sans provision (arrêt de défaut qui a confirmé le jugement du 27 octobre 1953 qui l'avait condamné à 50.000 francs d'amende).
S.-P. J. A., né à Monaco ...
Journal n°2649
du 13 avril 1909
, E. BERTHET.
Par Ordonnance Souveraine en date du 3 avril 1909, M. Edmond Izard, Directeur du Service Foncier, est autorisé à accepter et à porter les palmes d'Officier d'Académie qui lui ont été ...
Journal n°2849
du 5 novembre 1912
le nouveau circuit Monaco-Beaulieu à la date du 4 du même mois.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA_ P ele C! I P_A_IIT *
Dimanche 27 octobre a eu lieu, à l'église Sainte-Dévote, la cérémonie d ...
Journal n°2027
du 18 mai 1897
Danna, 27 ans, tailleurs d'habits, sans domicile fixe, 3 ans de prison;
Pour coups et blessures volontaires, Antonin-Auguste Cavagnero, 64 ans, maçon à Monaco, 16 francs d'amende ;
Pour infraction au ...
Journal n°5582
du 25 septembre 1964
prestations en nature aux ayants-droit du travailleur notifie à l'organisme d'affiliation de ce dernier tout événement entraînant la suppression du service des prestations.
Paragr. 3)
Les formulaires ...
Journal n°5666
du 29 avril 1966
MINISTÉRIEL
Arrété Ministériel no 66-092 du 4 avril 1966 déclarant des locaux insalubres à usage d'habitation (p. 326).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
,4rrêté Municipal n° 66-15 du 26 nui/ 1966 interdisant la ...
Journal n°0577 [=n°0578]
du 20 juillet 1869
.
Monaco grandit chaque jour. Non pas l'antique cité d'Hercule que protégent les remparts du vieux et féodal domaine des Grimaldi, mais bien le Monaco nouveau, c'est-à-dire la Condamine et Monte Carlo ...
Journal n°3256
du 29 juin 1920
d'un
* Les Lois numéros 3 t, 32 et 33 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 24 juin 192o.
tiers, de tout ou partie de fonds portés au crédit de son compte chez le tiré et ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Société en Nom Collectif
dénommée "M. ZANETTI ET G.B GUERINI" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, venue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes sous signatures privées en date respectivement des 22 juin 2001 et 29 octobre 2001, réitérés aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2002 ;
- M ... Aux termes de deux actes sous signatures privées en date respectivement des 22 juin 2001 et 29 octobre 2001, réitérés aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 février 2002 ;
- M ...
Journal n°0832
du 9 juin 1874
, 13, PA UA ISSA N7' L1 RDI dont il est envoyé 1' edemplaireiont
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le joiirnal.
3c-C
INsbutTioNs On s'abonne, p•ur la France, à Paris; à l'Agence Havas ...
Journal n°3027
du 21 mars 1916
trouve et il arrive souvent que certaines oeuvres extrêmement louables ont permis à des maîtres d'enfanter des chefs-d'oeuvre. Témoin l'Amphytrion de Molière. C'est ce que Lafontaine expliquait nettement ...
Journal n°1992
du 15 septembre 1896
-Napoléon, alors président de la République; celui-ci s'intéressa à la chose et Breit posa le premier câble sous-marin entre Douvres et Calais en 1849.
C'est à bord d'un bateau français que se fit la pose de ce ...
Journal n°4056
du 8 août 1935
mois
DIRECTION et RÉDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Service de l’Aménagement Urbain (p. 2009).
Ordonnance Souveraine n° 110 du 27 juin 2005 portant
nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylo-
graphe à la Direction du Budget et du Trésor ...
Journal n°3220
du 18 novembre 1919
ans ; 2° L. M.-H., pêcheur, âgé de tans; 3° F. A.-J., pêcheur, âgé de 38 ans, demeurant tous les trois à Monaco. — A ppel d'un jugement rendu par le Tribunal de simple police, le 31 juillet 19t9, qui ...
Journal n°3511
du 23 avril 1925
Secrétaire d'Etat, FR. ROUSSEL.
N° 327. LOUIS-II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 2 et Io de l'Ordonnance du 18 mai 1909, et l'article 3, n° 2, de celle du 9 mars 1918 ...
Journal n°4213
du 21 juillet 1938
Léis n° 71 du 3 janvier 19,2,4 et n° 216,du 27 février 1936 ;
Vit la délibération du Conseil de Gouvernement du 15 juillet 1938 ;
Arrêtons ;
A ivricmi: pnueiEli;
Est la 'modification à l ...
Journal n°3665
du 29 mars 1928
SOUVERAINE
S. A. S. le Duc Guillaume d'Urach, Cousin de S. A. S. le Prince Souverain est décédé le 26 mars à >Rapallo, où Il était venu passer l'hiver, chassé par les rigueurs d'un climat plus rude. La ...
Journal n°6036
du 1 juin 1973
voitures public et d'édifier' un immeuble à usage privé dit « d'intérêt social », tels que ces travaux sont prévus au plan, ci-annexé, coté DEA8-1-2947-C, dressé le 19 juillet 1972.
Le plan parcellaire des ...
Journal n°3824
du 12 mars 1931
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
d'Elisheva Copin, artiste-sculpteur
JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 15 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition d'une partie des oeuvres du peintre A. Mathis
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ... d'Elisheva Copin, artiste-sculpteur
JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 15 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition d'une partie des oeuvres du peintre A. Mathis
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
La Semaine en Principauté
Betsy Jolas dans le cadre du « Coup de cœur Jeune Musicien », organisée par l’Académie Rainier III.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse ... Betsy Jolas dans le cadre du « Coup de cœur Jeune Musicien », organisée par l’Académie Rainier III.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse ...
Journal n°4351
du 13 mars 1941
assurer, ainsi que la mention « agréé S. C. », suivie .dinnuméro d'homologation du type.
ART. 3.
Tout générateur d'acétylène monté sur un véhicule automobile doit comporter :
a) Un manomètre si la ...
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Sérénissime :
« Monseigneur,
« C'est à la fois un grand honneur et une grande « joie pour moi de venir aujourd'hui, au nom de mes « compatriotes, remercier Votre Altesse d'avoir fait « promulguer une ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.603 du 26 janvier 2010 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ...