Rechercher un journal, un article
Journal n°8083
du 24 août 2012
Direction de l’Habitat.
Offres de locations en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre
2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux
à usage d’habitation construits ou ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
-
liques (p. 598).
Ordonnance Souveraine n° 2.699 du 25 mars 2010 portant
nomination d’un Chef de Section à la Direction des
Communications Electroniques (p. 603).
Ordonnance Souveraine n° 2.701 du ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-144 du 23 mars 2022 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014),
- Contrôle d’accès aux locaux informatiques et de la Section des Informations Générales ... réseau de télécommunications radio (traitement mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31 ... Arrêté Ministériel n° 2022-144 du 23 mars 2022 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°6716
du 13 juin 1986
),
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement n° 86-95 d'une sténodactylographe au Ministère d'Etat (p. 595).
586 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 13 Juin 1986
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Etat des ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
).
Journal de Monaco.
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco -
L’Etat - Son Statut international - Ses Institutions » (p. 559).
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°2759
du 8 avril 1911
au caractère de domanialité publique, à la propriété, à la délimitation des voies, terrains ou immeubles, seront jugées par les tribunaux ordinaires.
ART. 4.
Notre Ministre d'Etat est chargé de l ...
Journal n°5267
du 15 septembre 1958
'État avant le 15 octobre 1958.
DIRECTION DE LA MAIN-D'ŒUVRE
ET DES EMPLOIS
Circulaire no 58-70 concernant le contrôle des salaires versés aux travailleurs à domicile.
Afin de .permettre au Service de l ...
Journal n°6124
du 7 février 1975
Janvier 1975 portant nomination d'un commis principal à la Direction des .Services Fiscaux (p. 118).
ARRÉTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel n° 75-31 du 30 janvier 1975 fixant le prix de vente des ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
BF Advisory - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 septembre 2017, enregistré à Monaco le 27 septembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 septembre 2017, enregistré à Monaco le 27 septembre 2017 ...
Journal n°4414
du 28 mai 1942
Chapelle avaient été parés d'oeillets blancs et d'arums, envoyés par les parents des élèves ; la Société des Bains de Mer s'était chargée de la décoration aux couleurs monégasques avec son habituelle ...
Journal n°5220
du 21 octobre 1957
"« Créations G.R.-» (p. 993).
Arrêté Ministériel n° 57-275 du 16 octobre 1957 accordant mie prorogation des délais pour la constitution de la'société «Sun Club S.A.» (p. 993).
ARRÊTÉ
DE LA DIRECTION DES ...
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTA T
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement no 89-213 d'un conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux (p. 1081).
Avis de recrutement no 89-214 de ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 avril 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Expansion Économique devenue la Direction du Développement Économique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des titres de propriété industrielle ».
’avis motivé émis le 19 avril 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Expansion Économique devenue la Direction du Développement ... émis le 19 avril 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Expansion Économique devenue la Direction du Développement Économique ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 avril 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Expansion Économique devenue la Direction du Développement Économique, du ...
Journal n°6883
du 25 août 1989
, sous réserve de la priorité légale d'emploi accordée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLIQUES
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7163
du 6 janvier 1995
.A.M. INTERNATIONAL MEDIA PRODUCTIONS" en abrégé
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S ...