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Journal n°7343
du 19 juin 1998
CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES
Bureau 1998 - 2001
Conformément aux dispositions des articles 16 et 19 de la loi n° 430 du 25 novembre 1945, le Conseil de l'Ordre s'est réuni le mardi 19 mai 1998 pour procéder à l'élection de son bureau.
Ont été ... Conformément aux dispositions des articles 16 et 19 de la loi n° 430 du 25 novembre 1945, le Conseil de l'Ordre s'est réuni le mardi 19 mai 1998 pour procéder à l'élection de son bureau.
Ont été ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
COMPOSITION DU CONSEIL DE L’ORDRE DES PHARMACIENS
Le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens se compose comme suit :
- Président : Mme Caroline ROUGAIGNON-VERNIN
- Vice-Président : M. Georges MARSAN
- Section «A» Président : M. Georges MARSAN ... Le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens se compose comme suit :
- Président : Mme Caroline ROUGAIGNON-VERNIN
- Vice-Président : M. Georges MARSAN
- Section «A» Président : M. Georges MARSAN ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
COMPOSITION DU CONSEIL DE L’ORDRE DES MEDECINS
Le Conseil de l’Ordre des Médecins se compose comme suit :
• Membres :
- Collège Hôpital :
- Docteur Philippe BRUNNER ;
- Docteur Patrick HASTIER ;
- Docteur Michel SIONIAC ;
- Collège ... Le Conseil de l’Ordre des Médecins se compose comme suit :
• Membres :
- Collège Hôpital :
- Docteur Philippe BRUNNER ;
- Docteur Patrick HASTIER ;
- Docteur Michel SIONIAC ;
- Collège ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918 en Principauté.
La Principauté de Monaco célébrera, le vendredi 11 novembre 2016, l'Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant ...
La Principauté de Monaco célébrera, le vendredi 11 novembre 2016, l'Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918 en Principauté.
La Principauté de Monaco célébrera, le samedi 11 novembre 2017, l'Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant le ...
La Principauté de Monaco célébrera, le samedi 11 novembre 2017, l'Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant le ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES
Tableau 2001- 2004
Conformément aux articles 16 et 19 de l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, modifiée par la loi n° 430 du 25 novembre 1945 et aux Elections du 19 juin 2001
PRESIDENT
JAHLAN Chérif
04 ... Conformément aux articles 16 et 19 de l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942, modifiée par la loi n° 430 du 25 novembre 1945 et aux Elections du 19 juin 2001
PRESIDENT
JAHLAN Chérif
04 ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Composition du Conseil de l'Ordre des chirurgiens-dentistes.
Membres élus du 1er Collège :Président :Docteur Bruno FissoreTrésorier :Docteur Thomas BlanchiMembres :Docteur Alain BrombalDocteur Bernard MarquetMembre élu du 2nd Collège :Docteur Bruno Quaglieri
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.743 du 3 mars 2016 relative à l’Aide Médicale de l’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 300 du 16 septembre 1940 sur les allocations de chômage ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 300 du 16 septembre 1940 sur les allocations de chômage ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.410 du 16 août 2011 portant création de l’Inspection Générale de l’Administration
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 884 du 29 mai 1970 sur l’entrée en vigueur et l’opposabilité des ordonnances souveraines, arrêtés ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 884 du 29 mai 1970 sur l’entrée en vigueur et l’opposabilité des ordonnances souveraines, arrêtés ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.255 du 30 janvier 2017 relative à l'allocation de soutien à l'emploi.
janvier 2017 une allocation de soutien à l'emploi au profit des salariés qui, tout en restant liés à leur employeur par un contrat de travail, subissent une perte de salaire imputable soit à la fermeture ... janvier 2017 une allocation de soutien à l'emploi au profit des salariés qui, tout en restant liés à leur employeur par un contrat de travail, subissent une perte de salaire imputable soit à la fermeture ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Communiqué relatif à l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
La Direction des Services Judiciaires fait connaître qu’un examen au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat tel que prévu par l’article 3 de la loi n° 1047 du 28 juillet 1982 et par les ... La Direction des Services Judiciaires fait connaître qu’un examen au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat tel que prévu par l’article 3 de la loi n° 1047 du 28 juillet 1982 et par les ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2308 du 25 juin 2015 portant dénomination de l’Esplanade et de l’Allée Jacques Boissy
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 26 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 26 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Délibération n° 2018-110 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l'instauration d'un second anti-TNF ou du secukinumab, après l'échec d'un premier anti-TNF dans la spondylarthrite axiale », dénommé « Étude ROC-SpA » présenté par le CHU de Saint-Étienne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l'instauration d'un second ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Addendum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021 portant application de la loi n° 214 du 27 février 1936 portant révision de la loi n° 207 du 12 juillet 1935 sur les trusts, modifiée, publiée au Journal de Monaco du 7 mai 2021.
Il convient de rajouter, page 1588, l'Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021 :
...
Il convient de rajouter, page 1588, l'Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021 :
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE CONSTITUTION, DE MODIFICATION OU D'EXTINCTION D'UN TRUST
... Addendum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021 portant application de la loi n° 214 du 27 février 1936 portant révision de la loi n° 207 du 12 juillet 1935 sur les trusts, modifiée ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-108 du 1er février 2019 fixant le temps minimal mensuel d'activité des fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, en position d'activité ou de détachement, pour ouvrir droit aux prestations familiales.
° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi ... ° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi ... Arrêté Ministériel n° 2019-108 du 1er février 2019 fixant le temps minimal mensuel d'activité des fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, en position d'activité ou de détachement, pour ...