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Journal n°1692 du 6 janvier 1891
de Monaco, A 9, et D, Commune, 3 à 18. L istrateur- Gérait/ : F. MARTIN Etude de Me BERTRAND, huissier à Monaco VENTE SUR SAISIE Le samedi dix janvier courant, à neuf heures du matin et jours ...
Journal n°0442 du 2 décembre 1866
, rue Rousseau. 3, et chez M. sl-hilaire. éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10. Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. à l ...
Journal n°4595 du 8 novembre 1945
composition du chocolat; Vu l'Arrêté Ministériel chi 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage; - Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la ...
Journal n°7642 du 12 mars 2004
. Armand DEUS, Chef du Bureau de Presse du Palais Princier ; — M. Bruno DELMAS, personnalité qualifiée, représentant l'I.N.A. ; — M. Christian GiORDAN, personnalité qualifiée, représentant le C.I.N.E.A ...
Journal n°4424 du 6 août 1942
familiales. Cette attribution est fixée ainsi qu'il suit : Catégorie E, J1, J2, J3, V : 500 grammes. Catégorie A, T, C : 250 grammes. Ces quantités seront délivrées en échange du cou- pon n° 1 de juillet ...
Journal n°2325 du 27 janvier 1903
, Moulin-Neuf à M. Zafiropoulo (C. , Baeler) ; 2e Robo à M. J. Stern (A. Jonhson); 3e,.Holo 01,1. Orly (Hart). PRIX SAINT-ALBIN. — 3,000 fr., 3,400 mètres : ler, Zerline à M. J.-Lieux (Gildon) ; 2e ...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière C. 534). Ordonnance Souveraine n° 5.747 du 3 mars 2016 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière C ...
Journal n°4436 du 22 octobre 1942
prévues par les Lois ri° 71 du 3 janvier 1924. n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. I.a création, dans la Principauté. d'établissement industriel, commercial ...
Journal n°1562 du 10 juillet 1888
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.J.- Rousseau, 3, et chez M. St-Janeiro, ABONNEMINTS : : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du ...
Journal n°5217 du 30 septembre 1957
nomination d'un Consul de Monaco à Philadelphie (p. 934). • Ordonnance Souveraine n° 1622 du 9 septembre 1957 portant nomination d'un Consul de Monaco à Milan (p. 934). Ordonnance Souveraine n° 1623 du 1 ...
Journal n°4847 du 28 août 1950
Syndicat'précité, tels qu'ils ont été approuvés par l'Arrêté Ministériel du 13 mars 1945, demeurent valables. ART. 3. Toute modfication aux statuts sus-visés devra étre soumise .à l'approbatioa du ...
Journal n°4487 du 14 octobre 1943
ces coupons aura une valeur -de 325 gram- mes: ' ART. 3. Les coupons précités 71", 8 et 9 du, mois d'octobre des -catégories de consommateurs visées à l'article 1 er qui précède pourront être ...
Journal n°0628 du 5 juillet 1870
mois qui était placé sous la protection de Jupiter. Le nombre des étrangers arrivés à Monaco pendant lé mois de juin, est de 9.546. CAUSERIE. S'il est une chose contre laquelle il est du devoir des ...
Journal n°1702 du 17 mars 1891
MONACO Arrivées du 9 au 15 Mars 1891 PORT-MAURICE br.-g. Angela Madre, it., c. Casabono. fûts vides. GÊNES, yacht à vap. Marchera, angl., e. Dimmick, passag. NICE, yacht à voiles, Blue-Roch, angl ...
Journal n°4927 du 10 mars 1952
de .M0 Auguste Settimo, docteur en droit, notaire à Monaco, Par acte du 3 mars 1952, et un extrait analytiquo succinct des 'statuts de ladite société adressé 1.c- Même jour au Départetnent de ...
Journal n°3201 du 8 juillet 1919
qui précèdent seront applicables, durant la même période de temps, aux personnes visées par l'article 503 du Code de Procédure Civile. ART. 3. I,a présente Loi produira un effet rétroactif, en ce ...
Journal n°0210 du 15 juin 1862
'ÉTRANGER les frais (le poste en SUS. 1111111111111wmeemmor DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES C HEURES 8 Juin 23 5 27 4 24 2 9 id. 23 0 26 3 24 fi 10 id. 24 0 23 1 27 0 '25 Il ...
Journal n°3835 du 28 mai 1931
ses audiences des 4 et I I mai 1931, a rendu les arrêts suivants : Appel, par C. P.-H., commerçant en fruits, né le Il avril 1900, à Madrid (Espagne). demeurant à Nice, du jugement du 3 mars 1931, qui ...
Journal n°0683 du 25 juillet 1871
---iue très-vaste, commence à- devenir trop étroit, vu le nombre considérable de baigneurs qui s'y rendent journellement. Entre 5 et 6 h. du soir, notamment, il est très-difficile d'obtenir une cabine. C ...
Journal n°5652 du 21 janvier 1966
de Gaulle, le 8 janvier 1966, jour qui a marqué le début du second Septennat du Président de la République Française, S.A.S. le Prince a reçu le télégramme suivant « Je remercie Vos Altesses ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
prévention d'infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964. Pour extrait : P/Le Procureur Général Le ...
Annexes 1983 du 31 décembre 1983
.82.1424. (Délivré par Arrêté Ministériel du 18 octobre 1982). Demande déposée le 9 novembre 1981 par : la société dite GENENTECH INC. dont le siège est à SOUTH SAN FRANCISCO (Californie - U.S.A.) 460 Point San Bruno ...
Journal n°5746 du 10 novembre 1967
, notaire à Monaco, le 3 novembre 1964, pour une durée de trois années à compter du 3 novembre 19(,4, a pris fin le 2 novembre 1967. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°1576 du 16 octobre 1888
par IRUCif.3,II^2,1--ZI SUR LES REM PARTS DE MONACO UPUIUU UU1 L3UJ(a41U1 EMBRASEMENT DE LA VILLE DE MONACO A 9 heures, sur la Terrasse du Casino CONCERT INSTRUMENTAL donné par L ...
Journal n°4887 du 4 juin 1951
minimums du personnel payé à l'heure : au lieu de : 08.2 .9348 lire : •08,2 98,48 • Lundi 4 Juin 1951 JOURNAL DB MONACO 101,92 108,22 * C. — Taux des salaires intnitnums mensuels des ...
Journal n°2888 du 22 juillet 1913
, section C), étage et maison Il 72 5o PLAT' Ernest ( Monaco-Ville, n° 39 et 39 A), maisons et jardins 36601' 12 TOTAL... 64Orn' 84 ART. 3. La prise de possession des immeubles nécessaires à l ...
Journal n°4327 du 26 septembre 1940
- Coinmnnications - Informations) AVIS ET COMMUNIQUÉS : Avis relatif à la vente des tabacs' et des allumettes. Avis de l'Office National du Tourisme et de la Propagande. Sanctions administratives pour ...
Journal n°1708 du 28 avril 1891
, fr., c. Moutte, b. Jeune-Baptistin, fr., c. Veyron, Départs du 20 au 26 Avril A, LA MER, yacht à vaps., Thérésa„ ital. c. Zirio, passag. SAINT-TROPEZ, b. Figaro, fr., c. Musso, sur lest. ID, b ...
Journal n°5486 du 26 novembre 1962
dixhult mois d'emprisonnement (sur appel du jugement du 20 septembre 1962) pont. vol. 848 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Novembre 1962 - E.R. né le 31 décembre 1943 à Beausoleil (A.-M.), de nationalité ...
Journal n°2437 du 21 mars 1905
° Macdonough, Joseph, né à Washington (Etats-Unis d'Amérique) le 3 mai 1864, rentier, demeurant à Nice, 100 francs d'amende ; 4° De Alvear, Marcel, né à Buenos-.Ayres (Amérique du Sud) le 22 novembre 1870 ...

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Version 2018.11.07.14