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Journal n°5043
du 31 mai 1954
Contentieuse de la Caisse Autonome dos Retraites.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Loi no 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 3615 du 3 février ...
Journal n°5875
du 1 mai 1970
et des travaux publics ne peuvent, en aucun cas, être inférieurs aux salaires ci-après; et ce, à compter du D" novembre 1969.
au 1.11.69
M 1 3,27 F 3,36 au ler mars 1970 (SMIC)
M 2 2,45 F
OS ...
Débats 1932
du 31 décembre 1932
avons protesté au sujet de la lettre adressée à M. le Ministre d'Etat, le 27 novembre, en vue d'obtenir l'extension des pouvoirs de l'Assemblée.
M. LE PRÉSIDENT. C'est pourquoi je tiens à
annexer ...
Journal n°4473
du 8 juillet 1943
, Ministre d'Etat de la Prinlipauté.
Vu la demande présentée le 19 jtt n 1943 par M. Charles Blanchet, demeurant no 3, 13ottleVard Prince Rainier à Monaco-Condamine, agissant en vertu des pouvoirs à lui ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019.
24
D
Dr Marquet
25
V
Dr Marquet
25
L
Dr Killian
25
L
Dr Killian
26
S
Dr Marquet
26
M
Dr De Sigaldi
26
M
Dr Burghgraeve
27
D*
Dr ... .7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
27
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D*
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Journal n°6192
du 28 mai 1976
Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 9 mars 1976, par Mc Jean-Charles Rey, notaire soussigné, Mm° Marie-Josèphe ROSSO, commerçante, épouse de Monsieur Henri 13OURGEAUX, derneurant n° 18, rue de Win, à ...
Journal n°6032
du 4 mai 1973
Consul Général de la Pépublique fratiçalse à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 306).
Ordonnance Souveraine n° 5.125 du 27 avril 1973 portant nomination d'un juge suppléant (p. 307 ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... 'infraction à la législation sur les stupéfiants.
(Acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation).
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la ... Citations à comparaître ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
formalités relatives à
la radiation d'un protêt, la somme de 5 €
3°) Pour le retrait des pièces visées à l'article 5 de la loi n° 760 du
26 mai 1964, susvisée, la somme de 5 €
4°) Pour la délivrance ...
Journal n°4670
du 17 avril 1947
Sarclé. intérimaire (p. 225).
Ordonnance Souveraine n. 3.426, du II avril 1947, portant nomination d'un onclionnalre à titre provisoire (p.: 226).
Ordonnance Souveraine n+' 3.427, du 1.1 avril 1947 ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Miniconi
25
S
Dr Sauser
25
M
Dr David
26
V
Dr Burghgraeve
26
D
Dr Killian
26
M
Dr Sauser
27
S
Dr Burghgraeve
27
L
Dr Perriquet
27
J
Dr ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 0cm; height:3.0pt'>
2
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Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019.
Burghgrave
25
V
Dr David
25
L
Dr Sauser
25*
M
Dr Burghgrave
26
S
Dr David
26
M
Dr Killian
26
J
Dr Sauser
27
D
Dr Sauser
27
M
Dr Marquet ... .4pt; height:13.25pt'>
Dr Sauser
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27
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D
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Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021.
Janvier
Février
Mars
1*
V
Dr Killian
1
L
Dr Burghgraeve
1
L
Dr Perriquet
2
S
Dr David
2
M
Dr David
2
M
Dr David
3
D
Dr Rouge ... .0pt'>
3
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Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021.
Burghgraeve
25
D
Dr Sauser
25
M
Dr Perriquet
25
V
Dr Perriquet
26
L
Dr David
26
M
Dr Rouge
26
S
Dr Perriquet
27
M
Dr Perriquet
27
J
Dr ... .0pt 0cm 4.0pt 0cm; height:3.0pt'>
D
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm; height:3.0pt'>
Dr Sauser
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm ...
Journal n°3399
du 27 février 1923
: quatre mois de prison.
G. J., employé d'hôtel, né le 18 janvier 1893, à Pigna, province de Port-Maurice (Italie), demeurant à Monaco. — Vol : quarante-cinq jours de prison.
C. R., maçon, né le 22 ...
Journal n°2055
du 30 novembre 1897
3)
A. Allegro con brio—B. Marche funèbre
adagio assai — c. Scherzo, allegro vi-
vace — D. Finale, allegro molto. Mort et Transfiguration, poème sym-
phonique (Ire audition)
A. Motet à ...
Journal n°4259
du 8 juin 1939
'après-midi, par un dédale de routes tracées dans la verdure, bordées de châtaigniers et de pins parasols, les
membres de I'A.C.M. se Tendirent à Fontaine-I'Êvêque
où une source d'un débit de dix mètres cubes à ...
Journal n°4777
du 25 avril 1949
coiffeur-parfunieur eltpibité à Monte-Carlo, 9, Galeries Charles XIL
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude dé Me Louis Mitéglia, notaire, dans les dix jours de la présente insertion,
Monaco, le 26 avril ...
Journal n°4192
du 24 février 1938
et REDACT I ON:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco: Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traité de gré ...
Journal n°1989
du 25 août 1896
, on ordonne à 'l'enfant, sans faire attention aux épaules, de tenir les bras pendant naturellement sur les côtés du corps, qu'on maintient de façon que la colonne vertébrale reste d'une courbure normale, c'est-à ...
Journal n°4425
du 13 août 1942
d'hôtel, né le 3o octobre 1896, à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), demeurant à Beausoleil. — Vol : six mois de _prison.
S. A., chiffonnier, né à Monaco, le 13 juillet iqi9, demeurant à Cap-d ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-019 du 27 février 2006 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International
"Tennis Masters Monte-Carlo"
;
- les samedi 22 et dimanche 23 avril 2006, de 9 heures à 19 heures.
ART. 2.
Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard du ... ;
- les samedi 22 et dimanche 23 avril 2006, de 9 heures à 19 heures.
ART. 2.
Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard du ...
Journal n°3446
du 22 janvier 1924
. Blanchy, Mélin, P. Noghès ; M. le Lieutenant -Colonel Crochet, MM. .3ehin, R. Ash, Sauve, Lisimachio, F. Aureglia, N. Marquet.
Du même côté, des fauteuils avaient été réservés à Mme la Princesse de ...
Journal n°3072
du 30 janvier 1917
'Assemblée générale extraordinaire convoquée pour le 3o décembre 1916 n'ayant pu être tenue faute d'un nombre suffisant d'actions déposées,
M M. les Actionnaires, en conformité de l'article 37 des statuts, sont à ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-352 du 26 juillet 2000 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 9 ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°2483
du 6 février 1906
. Maubert, directeur, suivi d'un grand nombre d'employés et de camarades du regretté défunt.
Samedi, à 3 heures de l'après-midi, ont été célébrées, au milieu d'une nombreuse assistance de parents et d ...
Journal n°4447
du 7 janvier 1943
deuxième catégorie prévue par l'article 2,bénéficieront de tartes d'alcool à brûler, selon le barème indiqué ci-après.
Nombre de Personnes groupées au Foyer Catégories
1 A,
2 ou 3
et au-dessus lAu ...
Journal n°3245
du 27 avril 1920
Extérieures (Tableau A, Catégorie C, de l'Ordonnance du w juin 1913).
2.
Notre Seçrétaire d'Ëtat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Directeur du Service des Relations Extérieures et Notre ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
:
- être de nationalité monégasque ;
- être âgé de 21 ans au moins ;
- être titulaire d’un C.A.P. ;
- justifier d’une expérience professionnelle acquise dans un
Service de l’Administration.
ART. 3 ...
Journal n°2665
du 20 juillet 1909
articles 8, )6, 17, 24, 25, :33, 86.
ART. 90.
Seront punies d'une amende de sept à quinze francs les contraventions aux dispositions des articles 3, 5, 9, 10, 15, 19, 20, 22, 26, 35, 41, 51, 55, 56, 58 ...
Journal n°4481
du 2 septembre 1943
recevra désormais le public les mercredis de 9 heures à midi, sur demande préalable d'audience précisant l'objet de la visite et adressée au Secrétariat du Département des Finances, 22, rue de Lorraine à ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019.
Miniconi
25
J
Dr Rouge
25
D
Dr Marquet
25
M
Dr David
26
V
Dr De Sigaldi
26
L
Dr Burghgraeve
26
J
Dr Perriquet
27
S
Dr De Sigaldi
27
M ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019. ...
Journal n°5747
du 17 novembre 1967
sur l'exercice de la médecine et de la profession d'auxiliaire+ médical, modifiée et complétée par les Ordonnances Souveraines n° 2.119, 5.067,, 3.752 et 1341 des 16 janvier 1922, 9 mars 1938, 21 ...
Journal n°4429
du 3 septembre 1942
septembre, de couleur blanche, sont fixées, pour le
mois de septembre, comme suit : Coupons A': 40 kilos. Coupons B 50 kilos. Coùpons Ci: 90 kilos. Coupoiïs D : 70 kilos.
ART.- 3.
En aucun cas le ...
Journal n°5763
du 8 mars 1968
de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est à dire de 8 h. 30 à 12 heure et de 14 h. 30 à 18 h, 30, huit Jours au moins et quinze jours au plus avant le jour du scrutin, sa déclaration de ...
Journal n°3596
du 2 décembre 1926
blanche dans la direction des affaires mondiales. Sur t 37 millions de kilomètres carrés du monde habitable, 15 millions à peine ont un gouvernement d'hommes de couleur.
Une deuxième constatation : c ...
Journal n°3201
du 8 juillet 1919
loyer net, c'est-à-dire, charges déduites, et le propriétaire n'aurait droit à l'indemnité que tout autant qu'il n'aura pas joui, pendant la guerre, d'un revenu net moyen supérieur à 12.000 francs par an ...
Journal n°2957
du 17 novembre 1914
et z9 septembre 1914 non contraires à celles qui précèdent.
ART. 5.
Notre Ministre d'Ét it est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le premier novembre mil neuf cent ...
Journal n°5303
du 25 mai 1959
capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, reçus par M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 9 juillet, 14 octobre ...
Journal n°0614
du 29 mars 1870
grands appartements à côté de ceux déjà offerts à S. A. S. par d'autres Souverains et Princes.
Une bien douloureuse nouvelle est venue jeter, il y a quelques jours, la consternation dans notre ville. Un ...
Journal n°5081
du 21 février 1955
date des 3-8 et 9 février 1955 ;
Arrêtons :
ARTle.111 PREIVI15R.
Sont désignés pour un an, à compter du 8 février 1955, pour faire partie do la Commission chargée de statuer sur les demandes de ...
Journal n°3829
du 16 avril 1931
approuvées par Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du a avril 1931, publié au Journal Officiel de Monaco, feuille n° 3.828, du 9 avril même mois.
III ...
Journal n°3689
du 13 septembre 1928
, tenue à Monaco , le 15 juin 1928, portant modifications aux articles 7, 14, 19, 22, 30, 31, 32, 33, 34, 36, 37, 41, 42, 43, et 46 des Statuts et décidant l'émission de 7.500. 000 francs d ...
Journal n°5542
du 20 décembre 1963
devra dans ce cas être au moins égal à 31 g.
ART. 3.
La dénomination « glace aux oeufs » suivie d'un nom d'arôme naturel est exclusivement réservée aux produits obtenus par congélation d'un mélange ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-203 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°3891
du 23 juin 1932
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à. l'Imprimerie de Monaco, Flace de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
, Tunisie
Date de naissance : 26 avril 1950
Dernière adresse connue : 3 rue de la Colombe - Gammarth Supérieur
N° de pièce d’identité : 00178522
Pays de délivrance : Tunisie
Sexe : masculin ... indirectement, d'avantages au profit d'autrui.
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie. ...
Journal n°2720
du 19 juillet 1910
Certificat (voir ci-dessus).
Première classe. — Turlin R., 12 nominations; Rocca
A., ; Odotti A., 10 ; Odetti 17.' 9 ; Pon3 L., 8 ; Dortori
H., 8 ; Marinelli F., 8 ; Oscar D., 7 ; Bologna A., 6; Toumalin ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2198 du 19 mai 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 79ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Port, sur l’aire réservée aux deux-roues et l’aire réservée aux livraisons, entre la place d’Armes et la rue Terrazzani.
3°) Du dimanche 22 mai à 23 heures au lundi 30 mai 2022 à 08 heures :
- avenue ... horodatées, côté mer ;
- face à ses n° 26 à 32A ;
- face à ses n° 32A à 34B.
3°) Du vendredi 27 mai à 23 heures au dimanche 29 mai 2022 à 23 heures 59 :
- boulevard d'Italie entre ... Arrêté Municipal n° 2022-2198 du 19 mai 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 79ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°1179
du 8 février 1881
.
Il y aura, en outre, un autre train entre Lyon et Nice, avec séjour à Marseille à l'aller, du 22 février au 3 mars.
Enfin, la Compagnie a organisé, entre Paris et Nice, un service de billets d ...
Journal n°1988
du 18 août 1896
offerts par la Société des Bains de Mer que l'on ne saurait trop remercier de son concours si gracieux. C'est grâce à elle que ces réunions dominicales si variées ont pu être inaugurées. La quantité d ...
Journal n°7048
du 23 octobre 1992
1992 au 1" juillet 1992
(en francs) (en francs)
1 7 505 7 580
2 8 160 8 245
3 A 9 390 9 485
3 B 0 440 0 550
3C 1 115 1 230
4 1 660 1 780
4A 3 130 3 260 ...
Journal n°5031
du 8 mars 1954
). •
Ordonnance Souveraine n° 918 du 25 février 1954 notionant un Conseiller- d'État (p. 170).
Ordonnance Souveraine n° 919 du 26 février 1954 accordant l'exequatur à un Constd (p. 170).
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS.
,
Concert de Jazz organisé par Monaco Jazz Chorus.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 24 au 26 avril à 21 h, le 27 avril à 15 h,
Délit de fuites : une comédie de Jean-Claude Islert, Mise en scène de Jean ... ,
Concert de Jazz organisé par Monaco Jazz Chorus.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 24 au 26 avril à 21 h, le 27 avril à 15 h,
Délit de fuites : une comédie de Jean-Claude Islert, Mise en scène de Jean ...
Journal n°4014
du 18 octobre 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°0056
du 19 juin 1859
choses qui en est la réalisation.
Sans doute l'importance modeste de la Prin-cipauté est une condition favorable à la tran-quillité dont elle jouit, mais c'est l'état moral d'un pays bien plus que son ...
Journal n°4561
du 15 mars 1945
Ministre d'Etat, P. on WITASSE.
•DÉSiGNATION
PRIX
de
DÉTAIL
PRIX
de
GROS
100 kgs 100 kgs
Frs Frs
Kg. Frs
Dattes importées d'A-
frique du Nord... 3.350 3.670 43.30
ART. 3.
Les prix ...
Journal n°4683
du 17 juillet 1947
Bayetto (Jean), entrepreneur de • travaux publics, demeurant à Monte-Carlo, 9, boulevard d'Italie ;
(Ordonnence de M. Je Président du Tribunal de Première Instance de Monaco du 21 mai 1947).
2e ...
Journal n°3287
du 15 janvier 1921
20 et suivants de la présente Ordonnance ;
9° les affaires effectuées par les entrepreneurs de voitures publiques ou les loueurs de voitures partant- d'occasion ou à volonté ;
ro° les affaires ...
Journal n°2395
du 31 mai 1904
Fontvieille, s'il est revêtu d'un caleçon ou de tout autre vêtement.
ART. 3.
Les contrevenants sont passibles d'une amende de 7 à 15 francs, conformément à l'article 191 de l'Ordonnance précitée.
ART. 4 ...