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Journal n°8250
du 6 novembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 juillet 2015, enregistré, le nommé :
- B. E., né le 4 avril 1969 à Messina (Italie), de F. et de M. T. L., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 juillet 2015, enregistré, le nommé :
- B. E., né le 4 avril 1969 à Messina (Italie), de F. et de M. T. L., de nationalité italienne ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur.
Pour ... ’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur.
Pour ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévention de défaut d’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules ... prévention de défaut d’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 30 octobre 2015 enregistré, le nommé :
-L. A., né le 22 août 1962 en Russie, de nationalité russe, actuellement sans ... Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 30 octobre 2015 enregistré, le nommé :
-L. A., né le 22 août 1962 en Russie, de nationalité russe, actuellement sans ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Correctionnel de Monaco, le mardi 29 avril 2014, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 2 et 391-13 2° du Code Pénal ... Correctionnel de Monaco, le mardi 29 avril 2014, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 2 et 391-13 2° du Code Pénal ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- L. N. J., né le 27 juin 1975 à Marmande (47), de parents inconnus, de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- L. N. J., né le 27 juin 1975 à Marmande (47), de parents inconnus, de nationalité ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 mars 2014, enregistré, le nommé :
- DE S. L., né le 3 avril 1969 à Florence, de Gianfranco et de B.Annunziata, de ...
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 mars 2014, enregistré, le nommé :
- DE S. L., né le 3 avril 1969 à Florence, de Gianfranco et de B.Annunziata, de ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 31 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- L. Y., né le 15 novembre 1987 à Monaco (98) de P. et de B. G. de nationalité française, Serveur ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 31 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- L. Y., né le 15 novembre 1987 à Monaco (98) de P. et de B. G. de nationalité française, Serveur ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- R. P., né le 20 mai 1972 à Tortona (Italie) de M. et de C. L., de nationalité italienne, courtier ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- R. P., né le 20 mai 1972 à Tortona (Italie) de M. et de C. L., de nationalité italienne, courtier ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le mardi 22 octobre 2013, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance automobile.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour ... , le mardi 22 octobre 2013, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance automobile.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - S A R L “MONACOTHAI’’
Siège social : 11, avenue Saint Michel - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 29 janvier 2010, enregistrée le 25 février 2010, il a été décidé la dissolution anticipée de la S A R L “MONACOTHAI’’ et sa mise en ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 29 janvier 2010, enregistrée le 25 février 2010, il a été décidé la dissolution anticipée de la S A R L “MONACOTHAI’’ et sa mise en ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
la prévention d’infraction à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par l’article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud. ... la prévention d’infraction à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par l’article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud. ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 février 2010 enregistré, le nommé :
- L. W-D, né le 9 novembre 1941 ou le 11 septembre 1941 à Linz (Autriche), de W. et de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 février 2010 enregistré, le nommé :
- L. W-D, né le 9 novembre 1941 ou le 11 septembre 1941 à Linz (Autriche), de W. et de ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 4 mars 2010, enregistré, le nommé :
- L.A.K.E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de nationalité suédoise, sans domicile ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 4 mars 2010, enregistré, le nommé :
- L.A.K.E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de nationalité suédoise, sans domicile ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de l’Escarène en date du 2 avril 2010, le nommé :
- P.S., né le 22 mars 1965 à Nice (06), de J. et de M. M., de nationalité française, ayant demeuré ... Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de l’Escarène en date du 2 avril 2010, le nommé :
- P.S., né le 22 mars 1965 à Nice (06), de J. et de M. M., de nationalité française, ayant demeuré ...