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Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.629 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier ordonnancé des Spélugues
'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ... 'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4408 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 décembre 2017, a été transmise à S ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 décembre 2017, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1301 du 18 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
MONTE-CARLO RECORDS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 28, rue Grimaldi – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
:
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2017 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et ... :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2017 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
MONTE-CARLO RECORDS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 28, rue Grimaldi - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2016 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et du ... suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2016 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Avis de convocation - "COMPTOIR GENERAL DE MONACO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 600.000 F
Siège social : 7, avenue du Port - Monaco
suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 1998.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du ... suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 1998.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Avis de vacance n° 2001-73 d'un poste de secrétaire d'administration
au Secrétariat Général
, dans les domaines de la comptabilité et de la gestion financière serait appréciée.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de vacances d'emplois visés ci-dessus, les candidats devront ... , dans les domaines de la comptabilité et de la gestion financière serait appréciée.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de vacances d'emplois visés ci-dessus, les candidats devront ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1311 du 17 avril 2009 portant nomination d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-394 du 31 janvier 2012 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3748 du 16 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Surveillant de Jardins dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
ANNEXE A L’ARRETE MINISTERIEL N° 2015-700 DU 23 NOVEMBRE 2015 PUBLIE AU JOURNAL DE MONACO DU 4 DECEMBRE 2015
nationalité étrangère
Photocopie du livret de famille
Ordonnance du jugement d’adoption s’il y a lieu
Ordonnance de non-conciliation ou de séparation de corps, jugement de divorce
Photocopie de la carte d ... nationalité étrangère
Photocopie du livret de famille
Ordonnance du jugement d’adoption s’il y a lieu
Ordonnance de non-conciliation ou de séparation de corps, jugement de divorce
Photocopie de la carte d ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CVS Energie Environnement
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 août 2013, enregistré à Monaco le 14 octobre 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 août 2013, enregistré à Monaco le 14 octobre 2013, folio ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Acceptation d'un legs
héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce ... héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Acceptation d'un legs
éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ... éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Acceptation d'un legs
éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles ... éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles ...