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Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de ... étranger.
Contravention prévue et réprimée par les articles 29 chiffre 3 du Code pénal, 2 et 16 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 sur les étrangers et de l'Ordonnance Souveraine n° 13 ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. MONTECARLO MEDIA PRODUCTIONS
pays de :
- l’achat, la production et la vente de programmes audiovisuels, pour la télévision, la radio, internet ou toute autre forme de média,
- la distribution desdits programmes ... pays de :
- l’achat, la production et la vente de programmes audiovisuels, pour la télévision, la radio, internet ou toute autre forme de média,
- la distribution desdits programmes ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 juin 2017, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 19 septembre 1994 à Nice (06), de A. et de C. C., de nationalité ... 2017 à 9 heures, sous la prévention de :
- Conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13‑2° du Code pénal.
- Circulation en sens ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Société en Nom Collectif -
"S.N.C. D. GASKELL & L. GASKELL" -
Saint-Léon à Monaco, et,
- M. David GASKELL, demeurant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco,
Ont constitué entre eux une société en nom collectif ayant pour objet :
" L'activité de consultant en ... Saint-Léon à Monaco, et,
- M. David GASKELL, demeurant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco,
Ont constitué entre eux une société en nom collectif ayant pour objet :
" L'activité de consultant en ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 28 décembre 2017, enregistré, le nommé :
- G. J., né le 18 août 1964 à Durban (Afrique du Sud), de J. et de V. N. L., de nationalité sud ... 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 et par l'article 26 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
...
Journal n°8344
du 25 août 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juillet 2017, enregistré, le nommé :
- L. M., né le 2 février 1982 à Thionville, de nationalité française,
sans ... aggravé par omission de demande de carte de séjour.
Délit prévu et réprimé par les articles 268-3° et 26 chiffre 3 du Code pénal, 2 et 16 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 sur les ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 mars 2017, enregistré, la nommée :
- D. M., née le 12 janvier 1979 à Monaco (98000), de M. et de A. L., de nationalité ... , sous la prévention de :
- Défaut d'assurance.
Délit prévue et réprimée par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- V. C. A., né le 11 mai 1990 à Amadora (Portugal), de F. et de D. V. L., de ... à 9 heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 janvier 2002 enregistré, la nommée :
- P. E., alias D. C., alias C. C., alias S. L., née le 19 octobre 1963 à CHELTENHAM ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 janvier 2002 enregistré, la nommée :
- P. E., alias D. C., alias C. C., alias S. L., née le 19 octobre 1963 à CHELTENHAM ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
stupéfiants : détention aux fins d'usage personnel.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B ... stupéfiants : détention aux fins d'usage personnel.
Délit prévu et réprimé par l'article 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
20 jours) ;
Délit prévu et réprimé par les articles 236 et 238 du Code Pénal.
- dégradation volontaire de la propriété d'autrui ;
Contravention connexe prévue et réprimée par l'article 419 ... 20 jours) ;
Délit prévu et réprimé par les articles 236 et 238 du Code Pénal.
- dégradation volontaire de la propriété d'autrui ;
Contravention connexe prévue et réprimée par l'article 419 ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévu et réprimé par l'article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... prévu et réprimé par l'article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
.
Délit prévu et réprimé par l'article 331 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... .
Délit prévu et réprimé par l'article 331 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
PARQUET GENERAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévu et réprimé par l'article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ... prévu et réprimé par l'article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO. ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 mars 2008, enregistré, le nommé :
- D. V. L., né le 1er juin 1943 à ENEBY (Suède) de nationalité suédoise, sans domicile ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 mars 2008, enregistré, le nommé :
- D. V. L., né le 1er juin 1943 à ENEBY (Suède) de nationalité suédoise, sans domicile ...