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Journal n°7575
du 29 octobre 2002
pour l'exercice 2002-20(13 (p. 1928).
Arrêté Ministériel rt9 2002-651 dei 25 novembre 2002 fixant k taux
-
additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2002.2003 (p ...
Journal n°6082
du 19 avril 1974
.
Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 526, du 23 ...
Journal n°4091
du 9 avril 1936
à leurs articles 2, 3, 5, 17, 19, 33 ;
4c, Mise au point des statuts et par voie de conséquence modifications éventuelles aux Titres II, III, IV, V, VI, VIII, IX, X, XI, XII, XIV, notamment aux ...
Journal n°3543
du 3 décembre 1925
'eux.
Monte-Carlo, le 3 décembre 1925.
»en% ième Avis
M ZARBONI Jean, cocher, a vendu à M. Eugène ROMAGNAN, demeurant à Alonaco, un équipage et . une voiture victoria n° 22.
• Opposition, sil y a lieu ...
Journal n°4732
du 17 juin 1948
extrait :
(Mené .9 J.-C. RE Y,
Etude de Me JEAN-OnArtms REv Docteur en Droit, Notaire
2, Rue Colonel-Dellando-de-Castro, Monaco
Suivant acte s., a p, fait en cinq exemplaires à Monaco les 3 et 16 ...
Journal n°5180
du 14 janvier 1957
, à défaut, à la rémunération horaire minimale en vigueur, soumise à cotisation, pour les salariés rémunérés aux pièces.
ART. 3.
Les prestations familiales maintenues au. cours d'une période d ...
Débats 1998
du 31 décembre 1998
de 1993 ont contribué à cet accrois.sement.
Ainsi, la part des disponibilités dans l'actif (lu Fonds passe de 7 % en 1995 à 9 % en 1996.
c) Valeurs mobilières :
Si la répartition de, l'actif du ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août
1978 fixant les conditions d'application de la loi
n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.604 du 22 décembre 2011
portant nomination ...
Journal n°0106
du 10 juin 1860
,500,000 fr. de monnaie de bronze, elles ont frappé pour 3,463,265,980 fr. de numéraire d'or, et pour 184,085,578 fr. 50 c. d'argent.
Le Saint-Père vient (l'envoyer sa souscription à la Société des auteurs et ...
Journal n°4510
du 23 mars 1944
modificatién devra être publiée dans le Journal de Monaco, lda ns les délais et après accomplissement des formalités prévues par les Lois n9 71 du' 3 janvier, 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par r atdonnance ...
Journal n°1257
du 29 août 1882
56.8 54.» 54.8 758.» 56.1 57.8 58.3 55.7 53.9 55,9 24.8 24.7 25.» 24.3 22.5 22.6 23.2 26.4 25.5 26.6 24.5 26.7 25.» 26.1 27.» 25.3 23.8 24.7 25.» 23.» 21.» 24.4 23.8 21.3 23.7 23.5 20.3 19.8 2a . 2 65 ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ... devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Modifications aux statuts - "FONDATION TURQUOIS"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
", 2 avenue Princesse Grace à MONACO et en conséquence de modifier l'article 3 des statuts.
Cette modification a été autorisée par ordonnance souveraine n° 1164 du 8 juin 2007 publiée au Journal de ... ", 2 avenue Princesse Grace à MONACO et en conséquence de modifier l'article 3 des statuts.
Cette modification a été autorisée par ordonnance souveraine n° 1164 du 8 juin 2007 publiée au Journal de ...
Journal n°0155
du 26 mai 1861
18 8 18 6
21 2 15 6
11. 18 8 21 2 16 4 19 7 21 9 16 5
22 id.
Monaco, le 19 Mai 1861.
eL'on put classer la corporation ruisselante des baigneurs en deux catégories : La première, la moins ...
Journal n°0515
du 3 mai 1868
'Antibes, une maison de retraite pour les artistes et les gens de lettres, la Villa-Soleil. Nous disions
Monaco, le 3 Mai 18(i8.
ACTES OFFICIELS.
Le Prince, par Ordonnance en date du 22 avril ...
Journal n°5740
du 29 septembre 1967
'emprisonnement à temps ;
2°) l'interdiction à 'temps de certains droits civiques, civils ou de famille ;
3°) l'amende. ART, 9.
Les peints, en matière de simple police, sont : 1°) l'emprisonnement ;
2°) l ...
Journal n°5249
du 12 mai 1958
vendredi 9 mai 1958, en la Cathédrale pat S. Exc. Mgr. Gilles Barthe, en souvenir du 90 anniversaire de la mort de S.A.S. le Prince Louis IL
S. Exc. Monsieur Henry Soum, Ministre d'État, présent à cet ...
Journal n°0323
du 21 août 1864
. offerts _par la ,ville. Le
Phocéen, à M. Lasserre, de Toulon.
3e série. — tir prix, 5001r. offerts :par M. le préfet du Var, !plus une ,jumelle offerte par la Société des ' Régates. Mon idée, à M ...
Journal n°3834
du 21 mai 1931
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
. 50, Menton 21 h. 31.
Départ' de Menton à 9 h. 8, Nice 9 h. 50, Marseille 12 h. 52, Lyon 17 h. Arrivée à Paris à 22 h. 40.
Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
LA ROUTE D'HIVER DES ...
Journal n°1624
du 17 septembre 1889
mesure.
Tout mécanicien qui aura conduit ses machines pendant deux ans sans aucun accident, aura droit à une prime de 3,000 francs.
C'est d'ailleurs un usage en vigueur sur toutes les lignes ...
Journal n°2508
du 31 juillet 1906
police de la Condamine, s'est rendu sur les lieux et a commencé l'enquête.
Le vol a dû être commis après la fermeture des établissements avoisinant le magasin de M. Aimable, c'est-à-dire de 1 heure à 3 ...
Journal n°3820
du 12 février 1931
. 5.175.000 »
Annexe à l'ORDONNANCE-LOI n° 14.9, du 2 février 1931.
Etat des dépenses engagées pour expropriations, à imputer sur le crédit de 26.000.000 de francs ouvert au compte 3 % :
A ...
Journal n°7154
du 4 novembre 1994
. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des cl4ositions de l'article 7 de la loi n° 609 du 11 avril 1956, susvisée, est fixé à la somme de 9.000 F.
ART. 3.
1.e Conseiller de ...
Journal n°3465
du 3 juin 1924
, proclamation des ad nissibles.
.Le mercredi 25 juin : Oral, de 9 heures à midi et de 14 à 16 h. 3o ; à 17 h. 3o, proclamation des adm is.
Ecoles de filles :
Mêmes épreuves et même horaire, les jeudi 26 ...
Journal n°5721
du 19 mai 1967
'on travaille tous leà jours ouvrables de la semaine c'est-à-dire 6 jours si l'on ne travaille que 5 jours :J2 pat semaine on divise par 22 ; si l'on ne travaille que 5 jours on divise par 20 etc..,
La durée du ...
Journal n°5986
du 16 juin 1972
, dans les 10 jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juin 1972.
Signé : J.-C. RBY. « Art. 2
«La Société a pour objet dans la Principauté de « Monaco et à l'étranger ;
« 10) Le courtage, la ...
Journal n°5470
du 6 août 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modilée par Nos Ordon. minces no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Débats 1982
du 31 décembre 1982
.025.522,76 22.927.588,59 - 18,19
- Domaine» immobilier . 8.256.979,77 9.583.060,11 + 16,06
- Parkings 4.020.502,60 4.111.506,14 + 2,26
- Participation des entreprises privées 666.225,25 3.970,68 - 99 ...
Journal n°4249
du 30 mars 1939
.20
Tomates kilog. 8 » à 15
Fruits
Bananes pièce 0.40 à 0.60
Citrons 0.30 à 0.50
Dalles kilog. 4 » à 5 »
Mandarines douz. 2 » à 8 ».
Noix kilog. 8 » à 9
Oranges 3.50 à 7 ...
Journal n°4921
du 28 janvier 1952
développement de l'objet social.
ART. 3.
La Société prend la dénomination de « SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DE PLÂTRE ET CIMENT MOULÉS», en abrégé : S. I. P. E. C. M.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco, 59 ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
libre consentie à la
«S.N.C. SICLI & Cie», ayant son siège «Le Castel»
9, avenue Crovetto Frères, à Monaco, et concernant un
fonds de commerce de vente, vérification, entretien des
extincteurs ...
Journal n°5066
du 8 novembre 1954
Syntegra ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée le 16 septembre 1954 par M. Roger Barbier, administrateur de sociétés, demeurant à Monte-Carlo, 3, avenue de la Costa ...
Journal n°3613
du 31 mars 1927
Tou lorge du 22e B. C. A.;
les Lie.utenatits de. vaisseau Gôurvest et Thebaut ; l'Enseigne de- vaisseau °Bossenec ; le Commissaire de 2e classe Borderies ; l'Enseigne de vaisseau de 2e classe Bougon ...
Journal n°6817
du 20 mai 1988
Monaco, le trente-et-un mars mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.144 du 31 mars 1988 portant nomination d ...
Journal n°4446
du 31 décembre 1942
'Arrêté Ministériel du 3 'décembre 1942 relatif au prix et à la composition des repas dans les restaurants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 décembre 1942 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par ...
Journal n°5715
du 7 avril 1967
produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée ;
Vu les avis du Comité de Contrôle et du Comité ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
’adjoindre
ou consulter d’autres personnes ou institutions
possédant des compétences ou des qualifications utiles
à l’exercice de ses missions.
ART. 3.
Le Centre de coordination prénatale et de soutien ...
Journal n°2091
du 9 août 1898
août inclus, seront tous valables jusqu'aux derniers trains de la journée du 22 août
PARFUMERIE DE MONTE CARL9
U. lui Q) LI
Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco
PRODUITS SPÉCIAUX ...
Journal n°1622
du 3 septembre 1889
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
. Monaco', le 3 Septembre 1SS9 NOUVELLES LOCALES
S. A. S. le Prince Louis, accompagné de M. le Comte de Lamotte ...
Journal n°3994
du 31 mai 1934
'I 2 9
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3.994 Le Numéro IO centimes. JEUDI 31 MAI 1934.
t 1r,
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°5585
du 16 octobre 1964
1964, no 3.208, du 23 juin 1964 et n° 3.218, du 9 juillet 1964;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Nebon Carle est nommé Vice-Consul honoraire de Notre Principauté à Lyon (France).
Notre ...
Journal n°2406
du 16 août 1904
supplément.
Arrêts facultatifs à toutes les gares.
Prix : ire classe : 2e classe : 3e classe :
Zone A : 160 francs ; 110 francs ; 70 francs.
'Zone D: 470 » 115 s 75
Zone C : 216 » 145 » 95
Zone D ...
Journal n°5295
du 30 mars 1959
gare (a) 20.560 24,580
de l'acheteur) 24..330
(b) 20:310
(c) 20.010 24:030
En fûts (livrés à domicile), par quanti- 22.900 26.920
tés supérieures à 500 litres
En bidons de 50 ...
Journal n°1350 [= n°1440]
du 9 mars 1886
. Chabrier.
2. Ouverture de la Grotte de Fingal.
3. Prélude de Parsifal (2° audition).
4. Le Roi s'amuse (Airs de danse)
A. Gaillarde — B. Scène du bouquet -
c. Madrigal — D. Passepied 1. Finale.
5. Espana ...
Journal n°3923
du 2 février 1933
, etc., auquel est adjoint un débit de tabacs, qu'ils exploitaient à Monaco, 3, rue Plati.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais légaux, en l'agence « La Transaction », Mlle C. Montédonico, 28 ...
Journal n°3644
du 3 novembre 1927
Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 351 par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
BULLETIN DES OPPOSITIONS ...
Journal n°3542
du 26 novembre 1925
cet acte ayant été échangées à Paris, le 9 octobre 1925, la dite Convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution.
CONVENTION
S. A. S. le Prince de Monaco et le Président de ...
Journal n°6857
du 24 février 1989
Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.380 du 15 février 1989 autorisant ...
Journal n°4330
du 17 octobre 1940
. Ce service est ouvert de 9 heures à midi et de 14 h. 3o à r8-heures.
Le Service des cartes de rationnement avise es détenteurs de cartes de lait qu'ils doivent
-vendre du lait naturel qu ...
Journal n°3242
du 13 avril 1920
mitrailleuses, venant de Toulon ;
Le torpilleur no 3A9, commende' par le pli raier maître pilote Jean Nizou, venant de Saint-Lo is du
Rhône.
Ces navires sont. mis à la disposition du Comité d ...
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Cabaret du Casino
tous les soirs, sauf le mardi,
Dîner spectacle : Girls, Girls, Girls Spectacle à 22 h 30
Le Folie Russe - Hôtel Loews ...
Journal n°6437
du 6 février 1981
» (anciennement « Les Assurances Nationales Compagnie Française d'Assurances sur la Vie »), dont le siège est à Paris 9éme, 17, rue Laffitte ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°4881
du 23 avril 1951
dés accidente . du travail par les sociétés et compagnies d'assurances '(p. 3e7).
DIRÉCrioN pe9 SERVICES FISCAUX
Avis de là Direction des Services Fiscaux (p. 308)‘
Recensement de la populatlion ...
Annexes 1975
du 31 décembre 1975
sur la sécurité et la coopération en Europe, ouverte le 3 juillet 1973 à Helsinki et poursuivie à Genève du 18 septembre 1973 au 21 juillet 1975, a été menée à son terme à Helsinki le 1" août 1975 par ...
Journal n°3592
du 4 novembre 1926
;-.
Et, à côté de l'ombre du Prince-Savant, se dressaient vivantes et robustes, deux grandes figures L'une, c'était la pensée du Prince Louis, du Prince-Soldat qui se penchait sur vos efforts, parce que ...
Journal n°6567
du 5 août 1983
Travailleurs Indépendants (p. 745).
Arrêté Ministériel n° 83-380 du 28 juiliet 1983 fixant, à compter du ler juillet 1983, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 ...
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
'Assurances Vie et de Capitalisation », en abrégé « ABEILLE VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3,041 du 19 août ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le
Consul honoraire de la République d’Estonie à exercer ses
fonctions dans la Principauté (p. 758).
Ordonnance Souveraine n° 9 du 4 mai 2005 portant nomination ...
Journal n°2540
du 12 mars 1907
(Italie), le 3 novembre 1889, chauffeur-mécanicien, demeurant à Monte Carlo, 50 francs d'amende ; déclaré son patron civilement responsable;
Danel, Fernand, né à Béthune (Pas-de-Calais), le 22 novembre ...