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Journal n°4342
du 9 janvier 1941
Noghès too frs ; RR. PP. Carmes de Monte-Carlo So frs ; Mt e Suzanne Malard 3oo frs ; Commandant Bernard too frs ; Docteur M.-G. Harden 200 frs ; M. Constantin Harden 200 frs ;
?d 14 Consul de Monaco à ...
Journal n°3291
du 8 février 1921
Gouvernement, à Monaco, le 22 janvier 1921.
Le Ministre d'Etat,
R. LE BOURDON.
CULTES
Dimanche dernier, 3o janvier, à 9 heures du matin, a eu lieu, à la Cathédrale de Tours, le sacre de M gr 'Bruley des ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
les minutes ou
originaux que lorsqu’elles donnent ouverture à un droit
proportionnel en vertu des dispositions des articles
9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 juillet 1953
portant ...
Journal n°0670
du 25 avril 1871
4 —
4 12
4 19
4 27
4 41
4 47
4 56
5 5
8 20
8 32.
8 39
8 47
9 2
9 8
9 24
1.1 50
12 2
12 26
12 31
12 47
PRIX DES PLACES.
2e CL. 3e CL.
Fr. Cent. Fr. Cent. e ...
Journal n°6799
du 15 janvier 1988
du 13 avril 1951, n° 928 du 24 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, no, 1.844 et 1,847 du 7 août 1958, no 2.453 du 9 juin 1961, no 2.)51 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, no 3 ...
Journal n°5306
du 15 juin 1959
de la navigation maritime et le travail à bord des navires;
Vu la Loi n° 478 du 17 juillet 1948 concernant les tarifs appliqués par le Service de la Marine;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 26 février ...
Journal n°3774
du 3 avril 1930
alinéas 3, 4 et 5 de l'article 29 de la loi sus-visée.
ART. 4.
Le Secrétaire -en chef du Ministère d'État est chargé •de l'exécution du présent Arrêté.
Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le ...
Journal n°5710
du 3 mars 1967
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2,164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 Mars 196D, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 aolt 1961, n° 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...
Journal n°4389
du 4 décembre 1941
ç'0115 mm33
Foyer de 4. personnes ........ . . 75 m3
ainsi de suite, à raison de 15 in3 par ,personne supplémentaire faisant partie du foyer.
Cette attribution mensuelle sera en outre ...
Journal n°2488
du 13 mars 1906
8 sur 9, troisième.
Les autres poules ont été gagnées par MM. Brasseur, A. Luro, Alex, Blake.
Mercredi 14 mars. — Prix des Roses (hand.), 3,000 fr. Vendredi 16 mars. — Prix des Résédas (hand.), 1 ...
Journal n°4806
du 14 novembre 1949
no 1, rue des Lilas, à Monte-Carlo, et .de M. Jacques-Pielre-Louis MOU
-NIER corninerçant) demeurant no 3, rue Rondelet à Montpellier (Hérault), un fonds de commerce d'hôtel restaurant, 'connu sous le ...
Annexes 1920
du 31 décembre 1920
logements en garni, aux gérants d'immeubles et aux pen- • sions de famille, d'en éluder les sanctions, puisque les logements dont disposent ces diffeentes personnes sont toujours, par définition, «destinés à ...
Journal n°4121
du 29 octobre 1936
'Etat„
IL NIAna,N. N°1.930 LOUIS Il
F-A-a LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
VU l'Ordonnance Souveraine du 15'àèût 1931, concernant l'Hôpital ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 jiiin 1933 ...
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
leur calcul.
ART. 3.
Le montant de l'allocation versée aux ayants-droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, ne pourra être supérieur à 75 ...
Journal n°5234
du 27 janvier 1958
).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 131 à 118)
MAISON SOUVERAINE
LLAA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont présidé l'inauguration des nouveaux locaux de la Sûreté publique.
Dans l'après-midi du 22 ...
Journal n°5477
du 24 septembre 1962
et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Centrale d'Achat et de Vente de Bois AfricalhS» en abrégé « C.A.V.B.A. » (p. 759),
Arrêté Ministériel n° 62-301 du 13 septembre ...
Journal n°2865
du 25 février 1913
vigueur.
ART. 3.
Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le douze février mil neuf
cent treize.
ALBERT.
Par le Prince : Le Secrétaire d ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
. 2627).
Ordonnance Souveraine n° 4.935 du 22 août 2014 portant
nomination et titularisation d’un Chef d’Exploitation à la
Direction Informatique (p. 2627).
Ordonnance Souveraine n° 4.936 du 22 ...
Journal n°7215
du 5 janvier 1996
Berceau - 3'"étage à gauche, composé. de 2 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 4.200 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 28 décembre 1995 au 16 janvier 199C
Les ...
Journal n°2974
du 16 mars 1915
le 9 mars 1882, à Ramsel (Belgique), demeurant à Monaco, Io jours de prison (par défaut), pour outrages et rébellion.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Du 3 au 10 Mars 1915
Dundée Saint ...
Journal n°6005
du 27 octobre 1972
27 Octobre 1972
Dames «A » Catégories
Mise en plis mode (coiffage «B» «C»
compris) 10,40 9,10 8,20
Renforçateur mise en plis 5,75 5,25 5,05
Décoloration légère 4,70 4,20 3 ...
Journal n°5465
du 2 juillet 1962
571).
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. la Princesse a reçu les Dames de Charité.
Le Vendredi 22 juin, dans l'après-midi, S.A.S. la Princesse a offert un thé aux Dames de Charité.
Son Altesse Sérénissime ...
Journal n°0341
du 25 décembre 1864
SEPTIÈME ANNÉE — N° 341 Burean: nue de Lorrainr, â. Dimanche 25 1)i,c(ml)le 1864.
J'OURDI N
Administration et Rédaction, POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ouvrages français et ...
Journal n°2148
du 5 septembre 1899
fête religieuse réunira les Membres de la Confrérie, qui assisteront à la grand'messe, à 9 heures du matin, et aux vêpres à 3 heures et demie du soir.
Acte de probité :
Un jeune employé de Mme Sinet ...
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
26 octobre 1984' portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1251).
Arrêté Ministériel n° 82-570 du 26 octobre ...
Journal n°0634
du 16 août 1870
» 35 » 50 » 60 1 » 1 10 I 25 1 55
DÉPARTS
MATIN SOIR
n. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H. • M.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
H. M.
5 "6
5 22
5 ...
Journal n°3442
du 25 décembre 1923
Beaune (Côte-d'Or); 3(' M. S.-M. propriétaire d'agence, demeurant à Monaco, — appelés comme civilement responsables du fait de C.
Déclaré les poursuites irrecevables sur l'opposition formée par C. et M ...
Débats 1938
du 31 décembre 1938
'établissement ;
.26 par une dotation eu capital ou en revenus 3° par les dons et legs.
La Loi ri° 128 -du 15 janvier 1930 constituant l'Orphelinat en établissement public autonome; applique, -à cet établissement des ...
Journal n°4894
du 23 juillet 1951
chacune de valeur nominale, émises en numéraire et à libérer intégralement à la souscription ;
b) de supprimer l'article 9 des stattits ;
c) de modifier les articles 3, 6 et 8 des statuts qui seront ...
Journal n°3878
du 24 mars 1932
16 mars 1911 et 7 mars 1917 :
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 1932 :
Arrêtons:
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 2 au 3 avril, à 23 heures, l'heure légale sera ...