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Journal n°8053
du 27 janvier 2012
AVIS DE CONVOCATION - «SOCIETE MONEGASQUE D’EXPLOITATION ET D’ETUDES DE RADIODIFFUSION» en abrégé «SOMERA»
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.286.000 euros
Siège social : «Palais de la Scala» - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
décembre 2011,
2) Examen et approbation des comptes au 31 décembre 2011 et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion et aux commissaires aux comptes,
3) Affectation du résultat de l ... décembre 2011,
2) Examen et approbation des comptes au 31 décembre 2011 et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion et aux commissaires aux comptes,
3) Affectation du résultat de l ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-467 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Caissier dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 7 novembre 2000 enregistré à Monaco le 21 novembre 2000, FO 71 R, Case 1,
La société CODEVA, société anonyme française, au capital de 750.000 F, ayant ...
Aux termes d'un acte sous seing privé du 7 novembre 2000 enregistré à Monaco le 21 novembre 2000, FO 71 R, Case 1,
La société CODEVA, société anonyme française, au capital de 750.000 F, ayant ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Avis de convocation - SAMIPA MEDIA
Société Anonyme Monégasque
au capital de 750.000 €
Siège social : 6, quai Antoine 1er - Monaco
Les actionnaires de la S.A.M. "SAMIPA MEDIA", sont convoqués au siège social 6, quai Antoine 1er, le mardi 26 février 2008 à 11 heures, en assemblée générale extraordinaire, à l'effet de délibérer ... Les actionnaires de la S.A.M. "SAMIPA MEDIA", sont convoqués au siège social 6, quai Antoine 1er, le mardi 26 février 2008 à 11 heures, en assemblée générale extraordinaire, à l'effet de délibérer ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-194 du 26 avril 2004 révisant et complétant
les tableaux des maladies professionnelles
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59 ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Loi n° 1.349 du 25 juin 2008 modifiant le livre Premier du Code Pénal
complices, des personnes la représentant au moment des faits. En ce cas, s'il y a contrariété d'intérêts, ces personnes peuvent saisir par requête le président du tribunal de première instance, aux fins de ... complices, des personnes la représentant au moment des faits. En ce cas, s'il y a contrariété d'intérêts, ces personnes peuvent saisir par requête le président du tribunal de première instance, aux fins de ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-417 du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
liste, chaque libellé décrit un acte global qui comprend l’ensemble des gestes nécessaires à sa réalisation dans le même temps d’intervention ou d’examen, conformément aux données acquises de la science ... liste, chaque libellé décrit un acte global qui comprend l’ensemble des gestes nécessaires à sa réalisation dans le même temps d’intervention ou d’examen, conformément aux données acquises de la science ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
AVIS DE CONVOCATION -
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé “C.C.M.”
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros
Siège social : 11 bi,s avenue d’Ostende - Monaco
:
- Approuver les comptes de l’exercice 2009 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les résultats ... :
- Approuver les comptes de l’exercice 2009 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les résultats ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
AVIS DE CONVOCATION - CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO
En abrégé «C.C.M.»
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros
Siège social : 11 bis, avenue d’Ostende - Monaco
:
- Approuver les comptes de l’exercice 2012 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les résultats ... :
- Approuver les comptes de l’exercice 2012 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les résultats ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
AVIS DE CONVOCATION - CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO
en abrégé « C.C.M. »
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros
Siège social : 11 bis, avenue d’Ostende - Monaco
:
-Approuver les comptes de l’exercice 2015 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
-Donner quitus de leur gestion aux administrateurs ;
-Affecter les résultats ... :
-Approuver les comptes de l’exercice 2015 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
-Donner quitus de leur gestion aux administrateurs ;
-Affecter les résultats ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
FIN DE CAUTIONNEMENT
En application de l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des ...
En application de l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
FIN DE CAUTIONNEMENTS
En application de l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des ...
En application de l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL SIXT
responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : «S.A.R.L. SIXT».
Objet social : «La société a pour objet :
- la location de véhicules de courte durée ... responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : «S.A.R.L. SIXT».
Objet social : «La société a pour objet :
- la location de véhicules de courte durée ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2460 du 26 juillet 2012 portant nomination d’un Brigadier des Guides dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Arrêté Municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...