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Journal n°8705 du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.679 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.679 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pathologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8705 du 26 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.689 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.689 du 18 juillet 2024 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pneumologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8035 du 23 septembre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit, Constaté la cessation des paiements de la société MONACO DIFFUSION DE PRODUITS ELECTRIQUES ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit, Constaté la cessation des paiements de la société MONACO DIFFUSION DE PRODUITS ELECTRIQUES ...
Journal n°8294 du 9 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-547 du 2 septembre 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
septembre 2016. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... septembre 2016. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...
Journal n°8298 du 7 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-593 du 29 septembre 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
2016. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... 2016. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...
Journal n°8382 du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-469 du 9 mai 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
compter du 14 mai 2018. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 14 mai 2018\. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8111 du 8 mars 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
13 mars à 15 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo - Master Class de piano avec François-Frédéric Guy. Le 16 mars à 20 h, Spectacle musical présenté par la compagnie musicale Y. G. Théâtre des ... 13 mars à 15 h, Printemps des Arts de Monte-Carlo - Master Class de piano avec François-Frédéric Guy. Le 16 mars à 20 h, Spectacle musical présenté par la compagnie musicale Y. G. Théâtre des ...
Journal n°8121 du 17 mai 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 mars 2013, enregistré à Monaco le 15 avril 2013, folio Bd 70, case 10, la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, a concédé en ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 mars 2013, enregistré à Monaco le 15 avril 2013, folio Bd 70, case 10, la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, a concédé en ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 mars 2013, enregistré à Monaco le 15 avril 2013, folio Bd 70, case 10, la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, a concédé en ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 28 mars 2013, enregistré à Monaco le 15 avril 2013, folio Bd 70, case 10, la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, a concédé en ...
Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-693 du 21 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
modifié comme suit : « Ont la faculté d'exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, en complément de leur activité publique le cas échéant : ». Est ajouté après le cinquième alinéa ... modifié comme suit : « Ont la faculté d'exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, en complément de leur activité publique le cas échéant : ». Est ajouté après le cinquième alinéa ...
Journal n°8273 du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-272 du 7 avril 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-275 du 30 mars 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°8298 du 7 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-594 du 29 septembre 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8402 du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-909 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-726 du 2 octobre 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ... du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...

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Version 2018.11.07.14