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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“MONACO YACHT SHOW”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de “MONACO YACHT SHOW”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de “MONACO YACHT SHOW”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ... et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“WEALTH MC INTERNATIONAL”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “WEALTH MC INTERNATIONAL”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “WEALTH MC INTERNATIONAL”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - RE.CO.BAT MONACO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Les Bougainvilliers - 15, allée Lazare Sauvaigo - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2013, les associés de la SARL RE.CO.BAT MONACO ont décidé de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des statuts ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2013, les associés de la SARL RE.CO.BAT MONACO ont décidé de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des statuts ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
exercer sa profession à titre libéral en
qualité de collaborateur (p. 63).
Arrêté Ministériel n° 2014-2 du 2 janvier 2014 abrogeant
l’arrêté ministériel n° 84-158 du 9 mars 1984 autorisant un ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-14 du 6 janvier 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 82ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 17ème Rallye Monte-Carlo Historique
quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
ART. 3.
- Du dimanche 12 janvier à 6 heures au ... quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
ART. 3.
- Du dimanche 12 janvier à 6 heures au ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Avis de recrutement n° 2014-2 d’un Technicien en Micro-Informatique à la Direction Informatique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien en Micro-Informatique à la Direction Informatique pour ... 22 ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien en Micro-Informatique à la Direction Informatique pour ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Circulaire n° 2014-02 du 2 janvier 2014 relatif à la rémunération minimale des apprenti(es) lié(es) par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2014
revalorisés à compter du 1er janvier 2014.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Age de l’apprenti
Année de contrat
16/17 ans
18/20 ans
21 ans et + (*)
1 ... revalorisés à compter du 1er janvier 2014.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Age de l’apprenti
Année de contrat
16/17 ans
18/20 ans
21 ans et + (*)
1 ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
CHANGEMENT DE GERANT - NEW ECOLOGIC OIL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 10, boulevard Rainier III - Monaco
à Monaco, 17, avenue de l’Annonciade a été nommé en qualité de gérant de la société en remplacement de M. Claude BOLLATI, démissionnaire.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des ... à Monaco, 17, avenue de l’Annonciade a été nommé en qualité de gérant de la société en remplacement de M. Claude BOLLATI, démissionnaire.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
CESSION DE PARTS SOCIALES - NOMINATION D’UN COGERANT
ENERGREEN MANAGEMENT SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros
Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
I - Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2013 à Monaco, enregistré le 30 octobre 2013, M. Giuseppe POZZO demeurant Via Don Lupo Domenico 2, San Raffaele Cimena, Italie, né à ... I - Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2013 à Monaco, enregistré le 30 octobre 2013, M. Giuseppe POZZO demeurant Via Don Lupo Domenico 2, San Raffaele Cimena, Italie, né à ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-155 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Analyse de la rentabilité des offres de Monaco Telecom » présenté par Monaco Telecom SAM
Principauté de Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu le cahier des charges relatif à la concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 ... Principauté de Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu le cahier des charges relatif à la concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ... Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
Vendredi 3 janvier 2014 JOURNAL DE MONACO
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.627 du
9 décembre 2013 portant ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
- L. M., né le 4 mars 1993 à LE BLANC MESNEL (93), de R. G. et de L. M., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
- L. M., né le 4 mars 1993 à LE BLANC MESNEL (93), de R. G. et de L. M., de ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.640 du 16 décembre 2013 admettant, sur sa demande, un Militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat.
2014.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. LANTERI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... 3 ... 2014.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. LANTERI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o Donald MANASSE, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- la création, la mise en place, et le suivi de programmes socio ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o Donald MANASSE, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- la création, la mise en place, et le suivi de programmes socio ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
L’ ASSOCIATION DE L’EGLISE CHARISMATIQUE EPISCOPALE
Nouvelle adresse : St Paul’s Church - 22, avenue de Grande Bretagne - 98000 MONACO. ... Nouvelle adresse : St Paul’s Church - 22, avenue de Grande Bretagne - 98000 MONACO. ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Occupation de la voie publique à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ... Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-143 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’activité Instruction, Contrôle et Contentieux » présenté par son Président
, relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ... , relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Décision n° 2013-01 du 12 décembre 2013 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’activité Instruction, Contrôle et Contentieux »
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l ... Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-144 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de ... 22 ... des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de ...