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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
DOLCE VITA devenue « LA BELLE VIE » - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Challenger Management Services S.A.M. » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE
sera suivie de la mention « Société en liquidation ».
b) De nommer en qualité de liquidateur M. Hessel HALBESMA, domicilié 22, rue Émile de Loth à Monaco, qui a déclaré accepter le mandat à lui confié ... dénomination sociale sera suivie de la mention « Société en liquidation ».
b) De nommer en qualité de liquidateur M. Hessel HALBESMA, domicilié 22, rue Émile de Loth à Monaco, qui a déclaré accepter le ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
La Semaine en Principauté
septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
... septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-177 du 23 mars 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Groupe Marzocco Promotion » au capital de 500.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Groupe Marzocco Promotion » agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Groupe Marzocco Promotion » agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-827 du 24 novembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
exercer une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service des Endoscopies Digestives au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 décembre 2017 jusqu'au 10 mars 2018.
Art. 2 ... une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service des Endoscopies Digestives au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 décembre 2017 jusqu'au 10 mars 2018.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
S.A.R.L. EDM MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la S.A.R.L. EDM MONACO sont convoqués, au siège social en assemblée générale extraordinaire, le 14 avril 2017 à 14 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE ...
Les associés de la S.A.R.L. EDM MONACO sont convoqués, au siège social en assemblée générale extraordinaire, le 14 avril 2017 à 14 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
TERRE DE MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 41, avenue Hector Otto - c/o AAACS - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2. - Objet
La ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2017, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2\. - Objet
La ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 avril 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE », ayant son siège 22 ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 avril 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE », ayant son siège 22 ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
MAISON DEL GUSTO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 7/9, rue Louis Auréglia - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco 7/9, rue Louis Auréglia, le 7 décembre 2016, enregistrée à Monaco le 22 décembre 2016, les associés de la S.A ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco 7/9, rue Louis Auréglia, le 7 décembre 2016, enregistrée à Monaco le 22 décembre 2016, les associés de la S.A ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.335 du 5 avril 2017 rendant exécutoire l'Accord entre la Principauté de Monaco et la République italienne en vue de l'échange de renseignements en matière fiscale, signé à Monaco le 2 mars 2015.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « CONFORT HABITAT SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque « CONFORT HABITAT SERVICE » ayant son siège 4, rue Plati à Monaco ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque « CONFORT HABITAT SERVICE » ayant son siège 4, rue Plati à Monaco ont ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.193 du 12 décembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.747 du 13 avril 2012 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.747 du 13 avril 2012 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Avis de concours interne et externe sur titres d'accès au grade de Maître Ouvrier Responsable de l'atelier électromécanique - Secteur Services Techniques.
orale se déroulera le vendredi 22 septembre après-midi.
Les candidats à ce concours devront faire parvenir leur candidature comportant la description de leur parcours professionnel à la Direction des ... orale se déroulera le vendredi 22 septembre après-midi.
Les candidats à ce concours devront faire parvenir leur candidature comportant la description de leur parcours professionnel à la Direction des ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-422 du 7 février 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.992 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation du Chef du Service Animation de la Ville ;
Vu la demande présentée par Mme Olivia Novaretti ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.992 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation du Chef du Service Animation de la Ville ;
Vu la demande présentée par Mme Olivia Novaretti ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Remedia MC S.A.R.L. - CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 avril 2017 et le 22 mai 2017.
Monaco, le 26 mai 2017.
... de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 avril 2017 et le 22 mai 2017.
Monaco, le 26 mai 2017.
...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.484 du 17 juillet 2017 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire.
-maternelle dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... -maternelle dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3745 du 17 octobre 2017 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
la retraite anticipée à compter du 3 janvier 2018\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du ... retraite anticipée à compter du 3 janvier 2018\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-838 du 7 décembre 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
2017 à 20 heures 01 au vendredi 22 décembre 2017 à 18 heures :
- le stationnement des véhicules est interdit sur la route de la Piscine dans sa partie comprise entre le virage Louis Chiron et l ... à 20 heures 01 au vendredi 22 décembre 2017 à 18 heures :
- le stationnement des véhicules est interdit sur la route de la Piscine dans sa partie comprise entre le virage Louis Chiron et l ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée ;
Vu la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée ;
Vu la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « COFRAMOC » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social le 16 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « COFRAMOC », ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte ...
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social le 16 juin 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « COFRAMOC », ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à Monte ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale.
application de l'article 2, 3 ou 4, consent à un acte ou à un traitement médical pour autrui ou qui le refuse est tenu d'agir dans le seul intérêt de la personne concernée, en s'assurant notamment que les ... 'article 2, 3 ou 4, consent à un acte ou à un traitement médical pour autrui ou qui le refuse est tenu d'agir dans le seul intérêt de la personne concernée, en s'assurant notamment que les risques prévisibles ... Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale. ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE MONACO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE MONACO ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mai 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque Inspiration Enfance ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mai 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque Inspiration Enfance ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
EMOUNAH - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 mai 2017, enregistré à Monaco le 1er juin 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 mai 2017, enregistré à Monaco le 1er juin 2017, Folio Bd ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2018.
C.f. fichier en pièce jointe
N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient, en cas d'urgence, de se rendre préalablement au poste de police le plus proche.
... .35pt 4.0pt 11.35pt 2.85pt; height:24.4pt'>
Pharmacie de MONTE CARLO
4, boulevard des Moulins
padding:11.35pt 2.85pt 11.35pt 2.85pt;height:24.4pt'>
2 février – 9 février
border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Délibération n° 2017-17 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude Bacti-Diag-Réa » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
représentant sur le territoire monégasque du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nice, localisé en France ; le CHU de Nice étant le promoteur de l'essai.
Conformément à l'article 7-1 alinéa 3 de la loi n ... représentant sur le territoire monégasque du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nice, localisé en France ; le CHU de Nice étant le promoteur de l'essai.
Conformément à l'article 7-1 alinéa 3 de la loi n ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
S.A.R.L. TEMPO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du
10 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du
10 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.404 du 30 mai 2017 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.592 du 22 décembre 2011 portant nomination d'un Chef de Division au Service d ... 9 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.592 du 22 décembre 2011 portant nomination d'un Chef de Division au Service d ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d'usage Mme Élodie Peysson), en date du 22 novembre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ... établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d'usage Mme Élodie Peysson), en date du 22 novembre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-635 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-178 du 23 mars 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Motors » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Motors » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Motors » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-572 du 14 juillet 2017 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée « La Cité Interdite à Monaco. Vie de cour des empereurs et impératrices de Chine ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juillet 2017 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juillet 2017 ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
B. MAISON - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2017.
Monaco, le 25 août 2017.
... , associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2017.
Monaco, le 25 août 2017.
...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « COAPI GROUPE »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 22 mars 2017 et 17 juillet ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 22 mars 2017 et 17 juillet ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-37 du 23 janvier 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-152 du 9 mars 2017 portant agrément de l'association dénommée « I Fiyoei d'a Roca ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-724 du 28 septembre 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu la requête de M. Mathieu Magara en date du 22 août 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Mathieu Magara, Administrateur ... ;
Vu la requête de M. Mathieu Magara en date du 22 août 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Mathieu Magara, Administrateur ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-23 du 12 janvier 2017 portant agrément de l'association dénommée « Ecurie Monaco ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-51 du 1er février 2017 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,54 euros à compter du 1er janvier 2017.
Art. 2.
L ... Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,54 euros à compter du 1er janvier 2017.
Art. 2.
L ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
ARACAN OVERSEAS DEVELOPMENT S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE PARTS SOCIALES - MODIFICATIONS AUX STATUTS
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2017.
Monaco, le 22 décembre 2017.
... associé avec nomination d'un nouveau cogérant.
Il a été procédé aux modifications inhérentes des statuts :
1°) Le capital social demeure fixé à la somme de 100.000 €, divisé en CENT (100) parts sociales de ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
LIVERAS YACHTS S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT
maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ;
- et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Aux termes d'une assemblée générale ... maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ;
- et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Aux termes d'une assemblée générale ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
BP GLOBAL CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2017, enregistré à Monaco le 11 juillet 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2017, enregistré à Monaco le 11 juillet 2017, Folio ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
GFIN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2017, enregistré à Monaco le 4 octobre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2017, enregistré à Monaco le 4 octobre 2017 ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-39 du 24 janvier 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.262 du 2 février 2017 portant démission d'un fonctionnaire.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.917 du 30 septembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Technicien à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.917 du 30 septembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Technicien à ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-165 du 15 mars 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-436 du 10 août 1988 autorisant un médecin à ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.416 du 12 juin 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.605 du 22 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de ... 3 ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.605 du 22 décembre 2011 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.415 du 12 juin 2017 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.826 du 9 mai 2016 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe à la ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.826 du 9 mai 2016 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe à la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.333 du 5 avril 2017 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.783 du 16 juin 2010 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau à l ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.783 du 16 juin 2010 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau à l ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
UNOCENTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 août 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 août 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
FULL GREY WATER RECYCLIN SYSTEM, en abrégé « FGWRS » - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 28 septembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 28 septembre 2016 ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
YODA - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Jonathan TAYSSE, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 février 2017.
Monaco, le 3 ... Jonathan TAYSSE, associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 février 2017.
Monaco, le 3 ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
MB & SONS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd 45 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd 45 ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.601 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation du Directeur des Affaires Juridiques.
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.404 du 22 juillet 2013 portant nomination et titularisation du Chef du Service des Affaires Législatives de la ... 'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.404 du 22 juillet 2013 portant nomination et titularisation du Chef du Service des Affaires Législatives de la ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.359 du 12 avril 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrick Preire, Agent de police à la Direction de la ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrick Preire, Agent de police à la Direction de la ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
WE KNOW YOUR CLIENTS en abrégé « WKYC » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
YWRAP - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 octobre 2016, enregistré à Monaco le 3 novembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 octobre 2016, enregistré à Monaco le 3 novembre 2016 ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.361 du 18 avril 2017 portant nomination d'un Technicien Informatique adjoint à la Direction des Services Judiciaires.
, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.688 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Gestionnaire de Réseau Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Sur le ... , modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.688 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Gestionnaire de Réseau Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Sur le ...