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Journal n°7548 du 24 mai 2002
Avis de Convocation - "COMETH" Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : 12, Avenue de Fontvieille - Monaco
'exercice 2001, Quitus au Conseil de sa gestion. - Affectation des résultats. - Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes, Nomination des Commissaires aux Comptes pour les ... 'exercice 2001, Quitus au Conseil de sa gestion. - Affectation des résultats. - Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes, Nomination des Commissaires aux Comptes pour les ...
Journal n°7643 du 19 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux de voirie dans le cadre d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1327 du 30 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier. L ... Arrêté Municipal n° 2022-1327 du 30 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux ...
Journal n°8629 du 10 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-625 du 31 janvier 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier. L ... Arrêté Municipal n° 2023-625 du 31 janvier 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8710 du 30 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4021 du 23 août 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier. L ... Arrêté Municipal n° 2024‑4021 du 23 août 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Secrétariat ...
Journal n°8710 du 30 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4022 du 23 août 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6075 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article Premier. L ... Arrêté Municipal n° 2024‑4022 du 23 août 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6075 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Jardin Exotique). ...
Journal n°8270 du 25 mars 2016
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE dénommée « I. ADJEDJ et Cie » CESSION DE PARTS - AUGMENTATION DE CAPITAL ET TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée : « S.A.R.L. TELEPHONE EUROPEEN » Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 16 décembre 2015, réitéré le 17 mars 2016, il a été procédé à : 1. La ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 16 décembre 2015, réitéré le 17 mars 2016, il a été procédé à : 1. La ...
Journal n°8325 du 14 avril 2017
DAZEROLAB - (enseigne commerciale « DZL ») CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2016, enregistré à Monaco le 18 janvier 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2016, enregistré à Monaco le 18 janvier 2017 ...
Journal n°8198 du 7 novembre 2014
AVIS DE CONVOCATION - ATHOS PARTNERS SAM Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : « Le Panorama » - 57, rue Grimaldi – Bloc C/D - Monaco
’actionnaires (art. 15.1.3 (e)) et des articles 9 & 16 des statuts ; - Questions diverses. Les actionnaires sont informés que s’ils n’ont pas la possibilité d’assister à cette réunion, ils disposent de la faculté ... ’actionnaires (art. 15.1.3 (e)) et des articles 9 & 16 des statuts ; - Questions diverses. Les actionnaires sont informés que s’ils n’ont pas la possibilité d’assister à cette réunion, ils disposent de la faculté ...
Journal n°8298 du 7 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3378 du 29 septembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant Spécialisé Dessin - Peinture dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M. Franck Curetti, membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... , ou son représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M. Franck Curetti, membre titulaire représentant les fonctionnaires ...
Journal n°7402 du 6 août 1999
Avis de recrutement n° 99-121 d'un attaché au Conseil Economique et Social.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un attaché au Conseil Economique et Social. La durée de l'engagement sera d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un attaché au Conseil Economique et Social. La durée de l'engagement sera d ...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
DEMISSION DE GERANT - SOLUDOC Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 20, avenue de Fontvieille - c/o MBC - Campus n°10 - Monaco
que son remplacement ne s’imposait pas. En conséquence, la société sera administrée par Mme ELENA Martine, gérante unique à compter de ce jour. Cette résolution a été mise aux voix et a été adoptée à l ... que son remplacement ne s’imposait pas. En conséquence, la société sera administrée par Mme ELENA Martine, gérante unique à compter de ce jour. Cette résolution a été mise aux voix et a été adoptée à l ...
Journal n°8060 du 16 mars 2012
CESSION DE PARTS SOCIALES - ADJONCTION D’UN CO-GERANT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée «SARL L AND S FOODS» Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d’un acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, les 12 et 18 octobre 2011 réitéré le 22 février 2012, il a été procédé à la cession à un nouvel associé, de 10 parts ... Aux termes d’un acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, les 12 et 18 octobre 2011 réitéré le 22 février 2012, il a été procédé à la cession à un nouvel associé, de 10 parts ...
Journal n°7563 du 6 septembre 2002
GREFFE GENERAL Extrait
exerçant le commerce sous les enseignes "L'ABONDANCE" et "LA MAISON DU WHISKY", a autorisé M. André GARINO, syndic de ladite cessation des paiements, à procéder, aux formes de droit, à la vente aux enchères ... exerçant le commerce sous les enseignes "L'ABONDANCE" et "LA MAISON DU WHISKY", a autorisé M. André GARINO, syndic de ladite cessation des paiements, à procéder, aux formes de droit, à la vente aux enchères ...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 341 du 20 décembre 2005 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...

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Version 2018.11.07.14