Rechercher un journal, un article
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-263 du 27 mars 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2020-263 du 27 mars 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-232 du 12 mars 2020 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent ... . 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2020-232 du 12 mars 2020 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1076 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2019-1076 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-199 du 5 mars 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-199 du 5 mars 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-45 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ... Arrêté Ministériel n° 2023-45 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié. ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-496 du 8 octobre 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DEUTSCHE BANK INVESTMENT MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DEUTSCHE BANK INVESTMENT MANAGEMENT (MONACO) S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DEUTSCHE BANK INVESTMENT MANAGEMENT (MONACO ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-504 du 17 septembre 2008 instituant une zone interdite temporaire dans l’espace maritime
dans les locaux de la Direction des Affaires Maritimes et de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ... dans les locaux de la Direction des Affaires Maritimes et de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-510 du 30 octobre 2000 portant nomination d'un contrôleur stagiaire à la Direction de Contrôle des Concessions et des Télécommunications
Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe CIARLET est nommé ... Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-290 du 24 juin 1999 portant nomination d'un Inspecteur du travail stagiaire à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-180 du 7 avril 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Inspecteur du travail à la Direction du Travail ... Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-180 du 7 avril 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Inspecteur du travail à la Direction du ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-280 du 4 mai 2012 portant agrément des organismes pour la vérification des appareils de levage, des ascenseurs, des monte-charges, des escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité. Elle précise les changements notables du dossier initial, ainsi que la mise à jour des noms et qualifications des instructeurs.
Art. 4.
L ... Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité. Elle précise les changements notables du dossier initial, ainsi que la mise à jour des noms et qualifications des instructeurs.
Art. 4.
L ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-98 du 10 février 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INVERLOCK TRADING S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " INVERLOCK TRADING S.A.M. ", présentée par le ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " INVERLOCK TRADING S.A.M. ", présentée par le ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-429 du 19 juillet 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Beacon Management S.A.M.», au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 27 juillet 2012
de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Beacon S.A.M.», présentée ... de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Beacon S.A.M.», présentée ...
Journal n°7476
du 5 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2000-611 du 28 décembre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'EXPORTATION ET D'IMPORTATION" en abrégé "S.A.M.E.I.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'EXPORTATION ET D ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-39 du 25 janvier 2011 fixant les normes de classement des restaurants
la catégorie «un losange» font l’objet d’une suppression des supports de communication édités par la Direction du Tourisme et des Congrès.
Art. 9.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2008 ... la catégorie «un losange» font l’objet d’une suppression des supports de communication édités par la Direction du Tourisme et des Congrès.
Art. 9.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-230 du 11 mai 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Inspecteur Adjoint des Permis de conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation
de la Sécurité Routière.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ... de la Sécurité Routière.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ...